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Déliberation - Liste des deliberations 28.06.23
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Champhol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 28.06.23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
LISTE DES
DELIBERATIONS
du Conseil municipal
du 28 juin 2023
D2023-045 – Approbation du compte de gestion 2022– approuvée à l’unanimité
D2023-046 - Compte administratif 2022– approuvée à l’unanimité
D2023-047 – Bilan annuel 2022 des acquisitions et cessions immobilières– approuvée à l’unanimité
D2023-048 – Demandes de location de la Halle des Sports, salle Marceau et salle des Champs Brizards pour l’année scolaire 2023-2024– approuvée à l’unanimité
D2023-049- UƟlisaƟon de l’enveloppe excepƟonnelle– approuvée à l’unanimité
D2023-050- Contrat de souscription Mobile– approuvée à l’unanimité
D2023-051– Convention de gestion des espaces verts– approuvée à l’unanimité
D2023-052 – Contrat de maintenance Oxalis– approuvée à l’unanimité
D2023-053 – Contrat d’hébergement GNAU– approuvée à l’unanimité
D2023-054 – Convention de partenariat Espace sans tabac– approuvée à l’unanimité
D2023-055 – Mise en place du recours à l’apprentissage– approuvée à l’unanimité
D2023- 056 - CréaƟon d’un poste d’adjoint d’animaƟon en CDD– approuvée à l’unanimité
D2023-057- ZAC des Antennes – 2ème tranche - DénominaƟon de voies publiques– approuvée à l’unanimité
D2023-058 – Ouverture d’un 4ème Bureau de Vote– approuvée à l’unanimité
D2023-059– Ouverture de classe groupe scolaire LA MIHOUE– approuvée à l’unanimité