Déliberation - Liste des deliberations du CM du 08.02.2024 2

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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 08.02.2024 2 Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Champhol. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 08.02.2024 2)Thèmes du document : Logement, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,

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LISTE DES

DELIBERATIONS

du Conseil municipal

du 08 février 2024

A / FINANCES

D2024-001 - Débat d’orientations budgétaires 2024– approuvée à l’unanimité -

D2024-002 - Dissolution de la Caisse des Ecoles– approuvée à l’unanimité -

D2024-003 - Tarifs de « la course aux mots » – approuvée à l’unanimité -

D2024-004 - Tarif Espace Jean Moulin– approuvée à l’unanimité -

D2024-005 - Tarif location Espace Jean Moulin pour concert du 10 février 2024– approuvée à

l’unanimité -

D2024-006 -Tarifs 2024 de la micro-crèche l’Île Ô Trésors– approuvée à l’unanimité -

D2024-007 – Vente de buts de basket-ball– approuvée à l’unanimité -

D2024- 008 – Vente maison rue des Gâtelles– approuvée à l’unanimité -

B / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

D2024-009 - 4 rue de la Mairie - arrêt anticipé du bail commercial - n°1 - approuvée à l’unanimité -

D2024-010- 4 rue de la Mairie - arrêt anticipé du bail commercial - n°2 - approuvée à l’unanimité -

D2024-011 – Contrat serveur hébergé, produits, services – conditions générales – approuvée à

l’unanimité -

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C/ INTERCOMMUNALITE – CHARTRES METROPOLE

D2024-012 - Convention de redevance spéciale– approuvée à l’unanimité -

D2024-013 - Convention constitutive modificative du GIP Chartres métropole restauration–

approuvée par 26 voix pour et une abstention-

D2024-014– Rapport d’activités 2022 Chartres Métropole– approuvée à l’unanimité -

D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE

D2024-015 – Lotissement « La Mare Hervé » : intégration dans le domaine public– approuvée à

l’unanimité -

D2024-016 - Opération immobilière « Hameau des Capucines » 1 à 10 rue André Taillandier et

8A/8B/10 rue de Chartres – intégration dans le domaine public communal– approuvée à l’unanimité

-

D2024-017– ZAC des Antennes 1ère tranche et 2 ème tranche : intégration dans le domaine public–

approuvée à l’unanimité -

D2024-018 - Avenant n°6 à la concession d’aménagement Secteur dit de Longsault avec la SAEDEL–

approuvée à l’unanimité -

B / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

D2024-019 – Convention de réservation de logements sociaux par les communes 2024-2026–

approuvée à 23 voix pour et 4 abstentions -

E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES

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