Ordre du Jour - Ordre du Jour Mise en Ligne

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Ordre du Jour - Ordre du Jour Mise en Ligne Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Langres. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Mise en Ligne)Thèmes du document : Logement, Budget, Fiscalité, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du 06 avril 2023 à 18 h 00

Pôle Social et Culturel « Urbatus »

3 impasse de la Courvée – 52200 SAINTS-GEOSMES

Ordre du jour

 Approbation de l’ordre du jour la séance en date du 06 avril 2023 ;

 Compte-rendu des Décisions prises par le Président et le Bureau en vertu des délégations accordées par le Conseil en vertu de l’article L. 5211-10 du CGCT ;

EXERCICE BUDGETAIRE 2022

Attributions de compensation définitives de 2022 – Approbation ;

Comptes de gestion 2022 – Approbation ;

Comptes administratifs 2022 – Affectation des résultats de l’exercice 2022 – Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation.

ADMINISTRATION GENERALE

1 – AFFAIRES FINANCIERES-BUDGETAIRES ET COMPTABLES

1-1 – Projets de Budgets Primitifs 2023 – Approbation ;

1-2 – Fiscalité locale directe – Taux 2023 – Fixation ;

1-3 – Autorisations de Programme crées ou modifiées – Récapitulatif ;

2 – AFFAIRES GENERALES

2-1 – Archivage électronique – Adhésion au service du Département – Convention ;

2-2 – Syndicat Départemental d’Energie et des Déchets 52 (SDED 52) – Demande d’adhésion de la Ville de Saint-Dizier – Modifications statutaires – Approbation.

3 – PERSONNEL

3-1 – Modification du tableau des effectifs du personnel communautaire ;

3-2 – Rapport Social Unique (RSU) 2022 – Approbation.COMPETENCES OBLIGATOIRES

4 – GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS, DANS LES CONDITIONS PREVUES A L’ARTICLE L. 211-7 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT

4-1 – Taxe pour la Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) –– Fixation du produit de la taxe pour 2023.

COMPETENCES FACULTATIVES

5 – POLITIQUE DU LOGEMENT ET DU CADRE DE VIE

5-1 - Bâtiment de l’ancienne clinique rue Claude Gillot à Langres – Reconversion en résidence sénior – Convention de projet – Signature.

6 – CONSTRUCTION, ENTRETIEN ET FONCTIONNEMENT D'EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS D'INTERET COMMUNAUTAIRE ET

D'EQUIPEMENTS DE L'ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE ET ELEMENTAIRE D'INTERET COMMUNAUTAIRE

6-1 – Bâtiments affectés aux compétences scolaire et périscolaire - Commune de Dampierre – Restitution ;

6-2 – Carte scolaire pour 2023/2024 – Modification.

7 – ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES

7-1 – Portage de repas – Tarifs – Modification.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES