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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Procès Verbal - affichage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Famille,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU
Mardi 16 décembre
2025
à
17h00
Salle Simone Veil ORDRE DU JOUR
_________________________________
Conseil Municipal du mardi 16 décembre 2025
N° TITRE
1 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE EN DATE DU 05 NOVEMBRE 2025
2 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 05 NOVEMBRE 2025
3 DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET DE LA VILLE
4 DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET DES TRANSPORTS
5 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX APPLICABLES POUR 2026
6 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
7 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 BUDGET PRINCIPAL DES PORTS
8 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 BUDGET PRINCIPAL DES TRANSPORTS
9 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 BUDGET PRINCIPAL DES POMPES FUNEBRES
10 SUBVENTIONS COMMUNALES AU BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS ET AU BUDGET DU CCAS - ANNEE 2026
11 REGULARISATION COMPTABLE DES ECRITURES NON BUDGETAIRES - COMPLEMENT A LA DELIBERATION N°15568 RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DES BIENS A TPM SUITE AU TRANSFERT DE COMPETENCES DE 2018
12 SUBVENTION AGENCE DEPARTEMENTALE D INFORMATIONS SUR LE LOGEMENT (ADIL) 2025
13 ACOMPTE DE SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS LOCALES
14 ACTION DE PREVENTION SPECIALISEE - POINT ECOUTE MEDIATION SANTE - MEDIATION SOCIALE - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE PREVENTION ET D'AIDE A L'INSERTION (APEA) POUR L'ANNEE 2026
15 PARTICIPATION FINANCIERE AU FONCTIONNEMENT DE LA M.I.A.J (MISSION INTERCOMMUNALE ACTIONS JEUNES) POUR L'ANNEE 2026
16 SUBVENTION LYCEE LANGEVIN - VOYAGE SCOLAIRE
17 SUBVENTION ASSOCIATION CHAMADES - ORGUE TEMPLE PROTESTANT SANARY
18 SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS D'ACCUEIL D'ENFANTS ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2026.
19 FIXATION TARIF SALLE MALRAUX ET SCARANTINO POUR SALON ET EVENEMENTS ENTREPRISES
20 FIXATION TARIFS LOCATION SALLE DE RECEPTION ET ESPACES "VILLA LES NURAGHES" ET ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR
21 MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE L'ESPACE CULTUREL ANDRE MALRAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION TANDEM POUR L'ANNEE 2026
22 RÉVISION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE REPAS SERVIS OCCASIONNELLEMENT PAR LES RÉSIDENCES AUTONOMIE DANS LE CADRE DES ANIMATIONS MISES EN PLACE PAR LA VILLE - EXERCICE 2026 23 FOURNITURE DE REPAS AU PERSONNEL COMMUNAL PAR LA RÉSIDENCE AUTONOMIE LOUIS FARAUT - FIXATION DE LA PARTICIPATION COMMUNALE - EXERCICE 2026
24 AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
25 ELARGISSEMENT DU PERIMETRE D'APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L126-2 DU CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION RELATIVES A L'OBLIGATION D'ENTRETIEN DES FACADES D'IMMEUBLES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
26 CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC EN VUE DE LA VENTE DES PARCELLES CADASTREES SECTION AH N° 316 SISE 56 BIS RUE FABRE ET AH N°318 SISE 159 RUE PASTEUR
27 CONVENTION POUR LA CONSERVATION ET LA VALORISATION DES ESPACES NATURELS ET URBAINS DE LA COMMUNE PAR LA CREATION DE REFUGES LPO (LIGUE DE PROTECTION DES OISEAUX)
28 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT DE TYPE 2 SIS 32 RUE DU COLLEGE
29 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT PROVISOIRE DE TYPE 3 SIS 11 AVENUE DU BRUSC
30 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT DE TYPE 2 SIS 223 RUE GABRIEL
31 SUPPRESSION DE LA BOUTIQUE EPHEMERE AU 88 RUE REPUBLIQUE ET SIGNATURE D'UN BAIL COMMERCIAL AVEC LA SAS BEAUTE GREEN DIFFUSION
32 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT DE TYPE 3 SIS 72 RUE SEVERIN SAURIN
33 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT PROVISOIRE DE TYPE 3 SIS 88 RUE SEVERIN SAURIN
34 MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT PLAI DE TYPE 4 SIS 17 IMPASSE SEVERIN SAURIN/79 RUE REPUBLIQUE
35 AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE LOCATION DU LOGEMENT SOCIAL DE TYPE 3 SIS 169 BOULEVARD FARAUT RESIDENCE LES DELPHES
36 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT PROVISOIRE DE TYPE 5 SIS CHEMIN DE PEPIOLE LES PRES
37 CRÉATION D'UNE RÉSIDENCE D'ÉCRIVAINS - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD
38 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'EHPAD "BELLEVUE" POUR DES RENCONTRES INTERGENERATIONNELLES AVEC LES ASSISTANTES MATERNELLES ET LES ENFANTS INSCRITS AU RELAIS PETITE ENFANCE MUNICIPAL.
39 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX- FOURS-LES-PLAGES ET L'ASSOCIATION AUTISME GRANDIR ET S'ÉPANOUIR
40 RENOUVELLEMENT D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS ET ' LE PLANNING FAMILIAL VAROIS '
41 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX- FOURS-LES-PLAGES ET L'ASSOCIATION CENTRE D'INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES DU VAR
42 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX- FOURS-LES-PLAGES ET LA METROPOLE TPM POUR LE DEPLOIEMENT DU DISPOSITIF ACCEO 43 CREATION DE LA RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE
44 MISE A JOUR DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
45 Convention de participation employeur à la protection sociale complémentaire - volet Santé
46 Convention de mise à disposition d'un personnel de la Commune de Six-Fours-Les-Plages auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Six-Fours-Les-Plages - Monsieur Pascal JOUBERT
47 Convention 2026-2028 régissant la fonction d'inspection en santé et sécurité au travail confiée au Centre de Gestion du VAR
48 MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
49 MODIFICATION DE LA LISTE DES EMPLOIS - GARDIEN DE LA VILLA NURAGHES
50 MODIFICATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AUPRÈS DE LA VILLE DES SERVICES DE LA MÉTROPOLE
51 SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR L'EXPERIMENTATION DE SOLUTION D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AVEC LE DEPARTEMENT DU VAR
52 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026 - REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
53 DEROGATION AU REPOS DOMINICAL
54 DÉNOMINATION DU CHEMIN DU BOUCHOU ET SES IMPASSES
55 CONVENTION PASSÉE AVEC L'OFFICE NATIONAL DES FORETS RELATIVE AU CONTRÔLE DES OBLIGATIONS LÉGALES DE DÉBROUSSAILLEMENT 2026
56 SUBVENTION A L ASSOCIATION CLIQUE ET MAJORETTES DU REVEIL SIX FOURNAIS
57 RECOMPENSES BREVET DES COLLEGES COLLEGE FONT DE FILLOL