Ordre du Jour - Conseil Municipal du 7 DECEMBRE 2022 Ordre du Jour

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L’Union, le 1ier décembre 2022

CONSEIL MUNICIPAL

DU 7 DECEMBRE 2022

Désignation d’un secrétaire de séance

1- Informations du Maire

2- Adoption du Procès-Verbal 2022-04 du conseil municipal du 28 septembre 2022

3- Urbanisme, Travaux et Développement Durable

3.1 Modification de la délibération du 26 juin 2022 relative à la vente d’un détachement de la parcelle BM 230 située 19, rue d’Apollo

4- Conventions

4.1 Conventions d’Objectifs et de Moyens avec les associations suivantes : le Pôle Musical de L’Union, Plaisir de lire

4.2 Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la ville de l’union, le centre communal d’action sociale, la fédération du secours populaire français du département de la Haute-Garonne et l’antenne locale de L’Union

4.3 Conventions d’Objectifs et de Moyens avec les associations suivantes : L’Union Saint Jean Football Club, ASUR XV, ASUHB, ASUVB, L’Union Gym, Le Dojo Unionais, L’Union Tir à L’Arc, UCA

4.4 Conventions de partenariat avec les associations suivantes : L’Union GR Danse, TCU, UC31.

5- Finances Publiques

5.1 Décision modificative n° 2- Section d’investissement et de fonctionnement du Budget Primitif 2022

5.2 Dépenses nouvelles d’investissement 2023.

5.3 Divers travaux dans les écoles Unionaises – Création d’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement (AP/CP)

5.4 Association PEPS : Loyer 2021/2022.

5.5 Attribution d’une subvention en faveur de l’école maternelle Montizalguier au titre de la promotion du sport

5.6 Attribution d’une subvention en faveur de l’école maternelle Montizalguier au titre d’un projet culturel

6- Ressources humaines

6.1. Championnat du monde de Cross fit - Sponsoring en faveur d’un agent municipal 6.2. Compte personnel de formation (CPF)

6.3. Participation à la mise en concurrence organisée par le CDG31 relative à la protection sociale complémentaire

6.4. Modification de la convention de mise à disposition avec le CCAS 6.5. Régime indemnitaire des régisseurs de recettes ou d’avance

6.6 Modification du tableau des effectifs au titre des contractuels recrutés pour un accroissement temporaire d’activité

6.7 Modification du tableau des effectifs au titre des titulaires

7- Culture et animations

7.1. Lac Saint-Caprais de L’Union - Point de restauration autonome pour la saison estivale – Lancement d’une procédure de mise en concurrence et Fixation de la redevance

8- Petite enfance et parentalité

8.1 Règlement des Etablissements d’accueil des jeunes enfants (EAJE)

9- Solidarité, emploi et handicap

9.1 Commission communale accessibilité – Présentation du rapport d’activité 2021 9.2 Conférence Intercommunale du Logement : Avis sur la révision du plan partenarial de gestion de la demande et d’information aux demandeurs (PPGDID) pour l’intégration du système de cotation de la demande

10- Syndicat du bassin Hers-Girou – SBHG-

10-1 Syndicat du Bassin Hers-Girou – Présentation du rapport d’activité 2021

11- Syndicat départemental d’Energie de la Haute Garonne – SDEHG-

11.1 SDEHG – Effacement des réseaux chemin de la Violette – annule et remplace la délibération n°2018-68 en date du 4 juillet 2018

11.2 SDEHG – Rénovation de l’éclairage du terrain d’honneur et de la piste d’athlétisme au stade Georges Beyney

11.3 SDEHG – Rénovation de l’éclairage public du Caminot Las Tortarellas

12- Toulouse Métropole

12.1 Adhésion au groupement de commande pour la collecte des déchets alimentaires dans le cadre d’un marché proposé par Toulouse Métropole

12.2 Participation citoyenne : Approbation de la Charte Métropolitaine 12.3 Entrée au capital de la Société Publique Locale Réseau d’Infrastructures Numériques et approbation des statuts

12.4 Prix et qualité des services publics de l’eau potable de l’assainissement collectif et non collectif de TM – Présentation du rapport d’activité 2021

12.5 Toulouse métropole - Chambre Régional des Comptes – exercices 2020 et suivants – Rapport définitif

12.6 Toulouse Métropole – Présentation du rapport d’activité 2021

13- Arrêtés du Maire

14- Questions diverses