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Ordre du Jour - Ordre Du Jour Conseil Municipal 28 09
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune d'Union.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre Du Jour Conseil Municipal 28 09)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
L’Union, le 22 septembre 2022
CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 SEPTEMBRE 2022
Pré conseil à 18H30 : Nouvelle forêt communale
Désignation d’un secrétaire de séance
1- Informations du Maire
2- Adoption du Procès-Verbal 2022-03 du Conseil Municipal du 29 juin 2022
3- Urbanisme, Travaux, développement durable
3.1. Convention de clôture avec RTE.
3.2. Convention avec l’Etablissement Foncier Public (EPFL)
3.3 Subvention en faveur du bailleur social « Les Chalets ».
3.4 Convention avec l’association APA dans le cadre de la forêt communale 3.5. Mise en œuvre du permis de végétaliser
4- Sports
4.1. Convention avec la société FUCHS Sports.
5- Finances
5.1. Rapport relatif aux observations de la Chambre Régionale des Comptes. 5.2. Décision modificative N°1
5.3. Modification des autorisations Programme et des Crédits de paiement. 5.4. Convention avec l’association Alliance Sages Adages (ASA) 5.5. Cession des locaux de la rue De Pierre Lys – Modification de la délibération 2022
6- Ressources Humaines
6.1. Modification du tableau des effectifs.
6.2. Accueil de volontaires en service civique – Modification du Montant de l’indemnité mensuelle
7- Syndicat Départemental d’Energie de la Haute Garonne
7.1 Rapport d’activité 2021 du SDEHG
8- Toulouse Métropole
8.1. Signature d’une convention relative à l’acquisition de véhicules avec l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP)
9- Arrêtés du Maire
10- Questions diverses