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Ordre du Jour - Conseil Municipal du 27 SEPTEMBRE 2023 Ordre du Jour
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune d'Union.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil Municipal du 27 SEPTEMBRE 2023 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
L’Union, le 21 septembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 SEPTEMBRE 2023
18h30 : Ouverture de la séance du Conseil municipal
Désignation d’un secrétaire de séance
1- Informations du Maire
2- Adoption du Procès-Verbal 2023-03 du conseil municipal du 28 juin 2023
3- Urbanisme
3.1. Etablissement Public Foncier Local du Grand Toulouse (EPFL) - « Convention d’opération foncière - Cœur de Ville - L’Union » - Acquisition et approbation du portage de l'ensemble immobilier situé 4 Rue du Pic du Midi, cadastré section AT n°170, d’une superficie cadastrale de 516 m², propriété de la SCI ARNAUD.
4- Environnement
4.1. Demande d’adhésion à l’Atmo Occitanie.
5- Finances
5.1. Décision modificative n°1.
5.2. Modification des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement.
5.3. Nomenclature budgétaire et comptable M 57 : adoption du référentiel.
6- Ressources Humaines
6.1. Adhésion à la convention de participation en Santé à effet au 1er janvier 2024.
6.2. Adhésion à la convention de participation en Prévoyance à effet au 1er janvier 2024.
6.3. Modification du tableau des effectifs au titre des titulaires.
7- Education / Jeunesse / Petite Enfance
7.1. Subvention en faveur de l’association A Petits Pas.
7.2. Subvention exceptionnelle en faveur de la Ludothèque – L’Union des Jeux et Transformation des locaux municipaux situés rue du Pic du Midi en espace mutualisé dédié au soutien à la parentalité.
7.3. Subvention en faveur de la coopérative scolaire de l’école maternelle Belbeze au titre d’un projet culturel.
8- Culture
8.1. Café culturel – choix du gestionnaire.
9- Sports
9.1. PEP’S – Loyer 2022/2023.
10- Emploi
10.1. Pôle Emploi : Convention de partenariat.
11- Energie
11.1. SDEHG : rapport d’activité 2022.
11.2. SDEHG : rénovation de l’éclairage public du Caminot Dindouletto.
11.3. SDEHG : rénovation des appareils d’éclairage public routiers sur poteaux – programme LED++.
11.4. ENEDIS : Convention de servitude – autorisation de passage parcelle AO 115 – création d’un raccordement électrique 19 route de Bessières.
12- Toulouse Métropole
12.1. Achat et installation de brasseurs d'air - Groupement de commande.
12.2. Ouverture dominicales 2024.
13- Motion
13.1.Motion pour la suspension des travaux de l’Autoroute A69 et pour la mise en œuvre d’une alternative compatible avec les exigences de la lutte contre le changement climatique.
14- Décisions du Maire
15- Questions diverses