Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 260
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 251
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 260
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 260
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 241
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 260526 a liste dlib examines en sance duplicate
Document publié le Mardi 26 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 260526 a liste dlib examines en sance duplicate)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie,
En séance de conseil communautaire du 26 mai 2026
les délibérations suivantes ont été examinées par l'assemblée :
Date de la
séance N° Objet Décision (vote)
26/05/2026 2026-05-01 Tarif Eau Potable de la commune de ROMAIN au titre de l’année 2026 – précisions sur le tarif Eau Potable de certaines habitations de la commune de MESANDANS Unanimité
26/05/2026 2026-05-02 Approbation du Règlement Budgétaire et Financier de la CC2VV Unanimité
26/05/2026 2026-05-03 BUDGET PRINCIPAL (650) : Approbation du Compte Financier Unique 2025 62 pour ; 0 contre ; 2 abstentions
26/05/2026 2026-05-04 BUDGET ANNEXE DECHETS (655) : Approbation du Compte Financier Unique 2025 62 pour ; 0 contre ; 2 abstentions
26/05/2026 2026-05-05 BUDGET ANNEXE ZAE (660) : Approbation du Compte Financier Unique 2025 62 pour ; 0 contre ; 2 abstentions
26/05/2026 2026-05-06 BUDGET ANNEXE REGIE EAU (651) : Approbation du Compte Financier Unique 2025 62 pour ; 0 contre ; 2 abstentions
26/05/2026 2026-05-07 BUDGET ANNEXE REGIE ASSAINISSEMENT (652) : Approbation du Compte Financier Unique 2025 62 pour ; 0 contre ; 2 abstentions
26/05/2026 2026-05-08 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 - BUDGET PRINCIPAL Unanimité
26/05/2026 2026-05-09 DM 1 - Reprise des résultats définitifs - BUDGET PRINCIPAL Unanimité
26/05/2026 2026-05-10 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 - BUDGET ANNEXE DECHETS Unanimité
26/05/2026 2026-05-11 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 - BUDGET ANNEXE ZONES D'ACTIVITES Unanimité
26/05/2026 2026-05-12 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 - BUDGET ANNEXE REGIE EAU Unanimité
26/05/2026 2026-05-13 DM 1 - Reprise des résultats définitifs - BUDGET EAU Unanimité
26/05/2026 2026-05-14 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 - BUDGET ANNEXE REGIE ASSAINISSEMENT Unanimité
26/05/2026 2026-05-15 DM 1 - Reprise des résultats définitifs - BUDGET ASSAINISSEMENT Unanimité
26/05/2026 2026-05-16 Refacturation des travaux AEP (Rue Leonel De Moustier) à la commune de PAYS DE CLERVAL Unanimité
26/05/2026 2026-05-17 Remboursement de frais à un tiers suite à la casse d’une conduite d’eau potable Unanimité
26/05/2026 2026-05-18 Renouvellement du contrat d’un agent comptable Unanimité
26/05/2026 2026-05-19 Création de deux postes de rédacteur 55 pour ; 0 contre ; 9 abstentions
26/05/2026 2026-05-20 Suppression de postes Unanimité
26/05/2026 2026-05-21
PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE – Mandatement du Centre de gestion de la
fonction publique du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le
domaine de la Prévoyance
Unanimité
26/05/2026 2026-05-22 Détermination du nombre de représentants au Comité Social Territorial Unanimité
26/05/2026 2026-05-23 Mise en oeuvre d’un dispositif de géolocalisation des véhicules utilisés par les agents de la collectivité 58 pour ; 5 contre ; 0 abstention
26/05/2026 2026-05-24 Désignation des représentants de la CC2VV au sein de l’instance de concertation PAC25/PAC (Pour une action concertée) (contractualisation 2022-2028) Unanimité
26/05/2026 2026-05-25 Règlement de la facture du gîte des voyageurs à Rougemont Unanimité
26/05/2026 2026-05-26 Refacturation des charges d’électricité à STREIT GROUPE pour le local informatique occupé au sein de la CC2VV - du 21/09/2025 au 21/03/2026 Unanimité
26/05/2026 2026-05-27 Cession d’un véhicule de la collectivité Unanimité
26/05/2026 2026-05-28 Versement d’une subvention au CIDFF d'un montant de 2000 € pour l'année 2026 Unanimité
Le procès-verbal de cette séance sera publié sur le site internet de la communauté de communes : www.cc2vv.fr
et sera disponible à l'accueil de la collectivité à compter du 07/07/2026