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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 260630 a liste dlib examines en sance
Document publié le Mardi 30 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 260630 a liste dlib examines en sance)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
En séance de conseil communautaire du 30 juin 2026
les délibérations suivantes ont été examinées par l'assemblée :
Date de la
séance N° Objet Décision (vote)
30/06/2026 2026-06-01 Tourisme – Demande de subvention dans le cadre du plan de gestion 2024-2034 – Espace Naturel Sensible des Roches de Nans et du Bois de Châtel Unanimité
30/06/2026 2026-06-02 Tourisme – Convention avec les clubs de randonnée locaux - Soutien à l’entretien des sentiers de randonnées Unanimité
30/06/2026 2026-06-03 Ressources Humaines – Création d’un poste de rédacteur Unanimité
30/06/2026 2026-06-04 Ressources Humaines – Renouvellement du contrat d’un agent exerçant les fonctions de secrétaire de mairie Unanimité
30/06/2026 2026-06-05 Ressources Humaines – Renouvellement du contrat du chargé de missions « Habitat » Unanimité
30/06/2026 2026-06-06 Condition de mise en place du droit à la formation des élus communautaires Unanimité
30/06/2026 2026-06-07 Désignation du représentant de la collectivité au sein de l’ADAT Unanimité
30/06/2026 2026-06-08 Modification de la commission HABITAT – URBANISME – SCOT – MOBILITÉ : Ajout d’un membre Unanimité
30/06/2026 2026-06-09 Modification de la commission DÉCHETS : Ajout d’un membre Unanimité
30/06/2026 2026-06-10 Services Techniques – Modification du règlement du Service aux communes – Domaine Technique Unanimité
30/06/2026 2026-06-11
Régie eau et assainissement – Attribution du marché « Travaux de réhabilitation des réseaux d'eau potable de FONTENELLE MONTBY » (Marché cc2vv_2026_04) – Validation des offres
Unanimité
30/06/2026 2026-06-12
Régie eau et assainissement – Attribution du marché « Travaux de réhabilitation des réseaux d’eau potable ROUGEMONT » (Marché cc2vv_2025_08) – Validation des offres
Unanimité
30/06/2026 2026-06-13 Régie eau et assainissement – Changement de classification de deux habitations ANC en AC sur la commune de Rang Unanimité
30/06/2026 2026-06-14 Régie eau et assainissement – Cession des ouvrages de captage et canalisation d’eau potable – Pays de Montbéliard Agglomération / Goux-lès-Dambelin Unanimité
30/06/2026 2026-06-15 Pacte France Rénov’ : Maintien des volets 1 et 2 – Validation du volet 3 et autorisation de versement d’aides dites « spécifiques » Unanimité
Le procès-verbal de cette séance sera publié sur le site internet de la communauté de communes : www.cc2vv.fr
et sera disponible à l'accueil de la collectivité à compter du 07/08/2026