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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 251204 a liste dlib examines en sance
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 251204 a liste dlib examines en sance)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Justice et droit,
En séance de conseil communautaire du 4 décembre 2025
les délibérations suivantes ont été examinées par l'assemblée :
Date de la
séance N° Objet Décision (vote)
04/12/2025 2025-12-01 Modification du RIFSEEP : régime indemnitaire en cas de maladie ou de temps partiel thérapeutique – IRCANTEC – CNRACL Unanimité
04/12/2025 2025-12-02 Adhésion à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire « santé » et fixation du niveau de participation financière de la collectivité Unanimité
04/12/2025 2025-12-03 Renouvellement du contrat d'un agent exerçant les fonctions de secrétaire-comptable Unanimité
04/12/2025 2025-12-04 Renouvellement du contrat d'un agent d'entretien Unanimité
04/12/2025 2025-12-05 Renouvellement du contrat d'un agent d’accueil d’agence postale de l’EFS de Rougemont Unanimité
04/12/2025 2025-12-06 Suppression d'un poste d'attaché principal Unanimité
04/12/2025 2025-12-07 Suppression d'un poste d'attaché administratif Unanimité
04/12/2025 2025-12-08 Suppression d'un poste de rédacteur principal de 2ème classe Unanimité
04/12/2025 2025-12-09 Suppression d'un poste de rédacteur principal de 1ère classe Unanimité
04/12/2025 2025-12-10 Suppression d'un poste d'attaché Unanimité
04/12/2025 2025-12-11 Suppression d'un poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe Unanimité
04/12/2025 2025-12-12 Modalités de dissolution du Syndicat Intercommunal des Eaux de LUXIOL le 31 décembre 2025 – Conditions de reprise de la compétence par la Communauté de Communes Doubs Baumois Unanimité
04/12/2025 2025-12-13 Conventionnement pour la Vente d’Eau en Gros avec la Communauté de Communes Doubs Baumois Unanimité
04/12/2025 2025-12-14 Tarif Eau Potable de la commune de ROMAIN au titre de l’année 2026 Unanimité
04/12/2025 2025-12-15 Coefficient de modulation eau et assainissement sur le périmètre de la CC2VV et sur le périmètre de la commune de l’Isle-Sur-Le-Doubs : redevances de l’Agence de l’Eau Unanimité
04/12/2025 2025-12-16 Attribution du marché « Travaux de réhabilitation des réseaux d’eau potable » à GONDENANS MONTBY (marché cc2vv_2025_06) – Validation des offres de Travaux AEP Unanimité
04/12/2025 2025-12-17 Dossier de demande de subventions - Travaux AEP à FONTENELLE MONTBY Unanimité
04/12/2025 2025-12-18 Dossier de demande de subventions - Travaux AEP à CUSE-ET-ADRISANS et à CUBRY Unanimité
04/12/2025 2025-12-19 Dossier de demande de subventions - Travaux AEP à ROUGEMONT Unanimité
04/12/2025 2025-12-20 Refacturation des travaux de renforcement du réseau d’eau potable sur la rue de la Minouche à la Commune de LA PRETIERE Unanimité
04/12/2025 2025-12-21 Décision modificative n°3 sur Budget annexe « Régie Assainissement (652) » Unanimité
04/12/2025 2025-12-22 Décision modificative n°3 sur Budget annexe « Régie Eau (651) » Unanimité
04/12/2025 2025-12-23 Attribution du marché « Travaux de réhabilitation du siège de la communauté de communes des deux vallées vertes (25) - (marché cc2vv_2025_05) – Choix de la maîtrise d’œuvre Unanimité
04/12/2025 2025-12-24 Conventionnement avec l’ANAH et le Département matérialisé par le volet 3 du Pacte Territorial Unanimité
Le procès-verbal de cette séance sera publié sur le site internet de la communauté de communes : www.cc2vv.fr
et sera disponible à l'accueil de la collectivité à compter du 10/02/2026