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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250313 a liste dlib examines en sance
Document publié le Jeudi 13 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250313 a liste dlib examines en sance)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Démocratie,
En séance de conseil communautaire du 13 mars 2025
les délibérations suivantes ont été examinées par l'assemblée :
Date de la
séance N° Objet Décision (vote)
13/03/2025 2025-03-01 Tenue du Débat d’Orientation Budgétaire sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire Unanimité
13/03/2025 2025-03-02 EFS - Versement d’une subvention au CIDFF Unanimité
13/03/2025 2025-03-03 Évolution des tarifs de la Taxe de Séjour à compter du 1er janvier 2026 Unanimité
13/03/2025 2025-03-04 Conventions avec les clubs de randonnée locaux Unanimité
13/03/2025 2025-03-05 PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE : Mandatement du CDG 25 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la Santé Unanimité
13/03/2025 2025-03-06 Création de poste suite à promotion interne Unanimité
13/03/2025 2025-03-07 Création de poste suite à l’ouverture d’une Agence Postale Intercommunale à l’Isle sur le Doubs Unanimité
13/03/2025 2025-03-08 Création de poste d’agent comptable Unanimité
13/03/2025 2025-03-09 Demande d’aide à l’immobilier – DUFAY BOISSONS Unanimité
13/03/2025 2025-03-10 Evolution du Règlement d’Intervention Economique de la CC2VV - Fiches n° 2, 3, 4, 5 et 6 Unanimité
13/03/2025 2025-03-11 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Cubrial Unanimité
13/03/2025 2025-03-12 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Cubry Unanimité
13/03/2025 2025-03-13 Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Onans Unanimité
13/03/2025 2025-03-14 Mise à jour des tarifs de la régie de recettes « service à la population » suite à la création du dispositif « Réseau Sport Santé » Unanimité
13/03/2025 2025-03-15 Régie Eau et Assainissement : Convention avec le Pôle métropolitain Unanimité
13/03/2025 2025-03-16 Régie Eau et Assainissement : Analyse des offres SDA CLERVAL – Déclaration d’infructuosité du marché Unanimité
Le procès-verbal de cette séance sera publié sur le site internet de la communauté de communes : www.cc2vv.fr
et sera disponible à l'accueil de la collectivité à compter du 17/04/2025