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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 17 juin 2024
Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Roche-Blanche.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 17 juin 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Ordre du jour du Conseil municipal du 17 juin à 19h
1/. Approbation du PV de la réunion du 14 avril 2024
2/. Communication sur les décisions prises par le Maire depuis la dernière réunion du Conseil Municipal.
3/. Convention de financement avec l’Etat pour le projet porté par l’école maternelle
(fonds d’innovation pédagogique)
4/. Adhésion au service appui territorial du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme
5/. Création d’un emploi non permanent au tableau des effectifs- article L.332.23 du Code de la fonction publique.
6/. Dissolution de la Caisse des écoles de la Roche Blanche
7/. Travaux d’éclairage public du parking Jean-Jaurès : mandatement du TE 63
8/. Allocation d’une subvention exceptionnelle à l’association des parents d’élèves du collège J. Curie d’Aubière.
9/. Attribution d’une subvention à l’association SOLIBU
10/. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du produit des amendes de police pour la sécurisation
de l’intersection entre l’Avenue de la République et la rue des Peyrouses
11/. Adoption du règlement d’attribution des aides aux travaux réalisés dans le cadre de l’OPAH multi-sites 2024-2027 de
Mond’Arverne communauté.
12/. Adhésion de la commune à l’association BALIRANDO
. Questions diverses