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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 17 juin 2024
Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Bourgbarré.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 17 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Affiché le 11 juin 2024
République Française
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Art L 2121-10 du code général des collectivités territoriales)
Lundi 17 juin 2024 à 20h00
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie - Salle du conseil municipal 1 rue des Sports - 35230 Bourgbarré
(la séance est ouverte au public)
Ordre du jour
N° N° DELIB INTITULE RAPPORTEUR
1 DCM 2024-042 VIE MUNICIPALE – Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 Avril 2024 Franck MORVAN
2 DCM 2024-043 CULTURE – Festival Le Grand Soufflet – Convention d’adhésion à l’association Jean-Paul SORAIS
3 DCM 2024-044 CULTURE – Festival Le Grand Soufflet – Fixation des tarifs du Spectacle du 10 Octobre 2024 Jean-Paul SORAIS
4 DCM 2024-045
AFFAIRES SCOLAIRES – Détermination du coût élève
2024 et participation communale aux frais de
fonctionnement de l'école privée
Catherine
BOUTHEMY
5 DCM 2024-046 RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs Carole GAUTIER
6 DCM 2024-047
HABITAT – Programme Local de l’Habitat - Avenant
n°1 à la convention d’application des objectifs à
l’échelle des opérations - ZAC de la Grée
Franck
MORVAN
7 DCM 2024-048
AMENAGEMENT – Avenant n°2 au Traité de
concession d’aménagement de la ZAC de la Grée –
Modification de la répartition de la participation aux
équipements publics
Franck
MORVAN
8 DCM 2024-49
ADMINISTRATION GENERALE – Compte-Rendu des
décisions municipales prises en application de l’article
L.2122-22 du CGCT
Franck
MORVAN
9
QUESTIONS DIVERSES :
- Présentation des réalisations audio et vidéo de la
commission Communication
- Proposition aux élus d’une formation pour utiliser le
téléphone événementiel