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unknown - Communauté de communes - La Mossig et du Vignoble
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Ordre du Jour - Ccmv Convoc ODJ 2025 05 28
Document publié le Mercredi 28 mai 2025 par la commune de Dangolsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ccmv Convoc ODJ 2025 05 28)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Justice et droit,
CV) communau té de communes Mossig et Vignoble Als®ce
Communauté de Communes de la Mossig et du Vignoble 33- rue des Pins - 67310 WASSELONNE / Tél. 03 88 59 12 10 / www.mossigvignoble.fr / contact@mossigvignoble.fr / Siret n°20006886400012
Balbronn, Bergbieten, Cosswiller, Crastatt, Dahlenheim, Dangolsheim, Flexbourg, Hohengoeft, Jetterswiller, Kirchheim, Knoersheim, Marlenheim, Nordheim, Odratzheim, Rangen, Romanswiller, Scharrachbergheim-Irmstett, Traenheim, Wangen, Wangenbourg-Engenthal, Wasselonne, Westhoffen, Zehnacker, Zeinheim
Wasselonne le 21 mai 2025
MESDAMES ET MESSIEURS
LES MEMBRES DU
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil de communauté se réunira en séance ordinaire le
MERCREDI 28 MAI 2025 A 19H00
AU COMPLEXE MULTI SPORTS
Rue des Colchiques - WASSELONNE
(Club house – 1er étage)
et je vous prie de bien vouloir y assister.
Néanmoins, en cas d’empêchement de votre part, vous pouvez donner procuration de vote à un collègue de votre choix ; une délégation de pouvoir est jointe en annexe. Vous pouvez nous faire parvenir votre délégation également par mail à adeline.edel@mossigvignoble.fr
Les communes qui ne disposent que d’un siège de titulaire peuvent se faire représenter par le suppléant qui a voix délibérative.
Dans l’attente de pouvoir vous saluer, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président
D. ACKER
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Bas-Rhin communauté de communes
Mossig et Vignoble
Alswce
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PT ANS 2
E
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; De
ORDRE DU JOUR
SÉ ANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 28 MAI 2025
Mossig et Vignoble
Président Daniel ACKER ADMINISTRATION GENERALE
1°. Adoption du procès-verbal de la séance du 1er avril 2025
2°. Décisions du Président prises en vertu des délégations du Conseil Communautaire
AFFAIRES GENERALES
3.° Sollicitation des phases 2 et 3 de la mise en œuvre du dispositif « Soutien aux friches pendant le
portage Phases 2 et Phase 3 » par l’EPF d’Alsace pour la friche « Forges et Ateliers de Wasselonne –
Kolb et Cie »
AFFAIRES FINANCIERES
4.° Taxe de séjour 2026 - Définition des tarifs et des périodes de perception
5.° Présentation en non-valeurs - Budget Déchets ménagers
6.° Décision Modificative - Budget Principal n° 1
7.° Commission patrimoine - Attribution de fonds de concours
8.° Modification du Règlement budgétaire et Financier « M57 »
ENFANCE ET JEUNESSE
9.° Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes : Subvention Association ALT - Versement du solde 2024 et
acompte 2025
MARCHES PUBLICS
10.° Trail Center – Avenant n°3 au contrat de maitrise d’œuvre
11.° Programme voirie 2024 – LOT 10 – EUROVIA – Avenant 1
12.° Piscine intercommunale de Wasselonne – Modification du plan de financement prévisionnel et
avenant au contrat de maitrise d’œuvre
RESSOURCES HUMAINES
13.° Création d’un emploi permanent de technicien principal 1ere classe
14.° Régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.) et précisions concernant
les modalités en matière d’heures complémentaires des agents de la fonction publique territoriale
COMMUNICATIONS DIVERSES