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Ordre du Jour - CCMV CONVOC ODJ 2025 04 01
Procès Verbal - CCMV PV 2025 07 08
Ordre du Jour - Ccmv Convoc ODJ 2025 07 08
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Dangolsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ccmv Convoc ODJ 2025 07 08)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Environnement,
CV) communau té de communes Mossig et Vignoble Als®ce
Communauté de Communes de la Mossig et du Vignoble 33- rue des Pins - 67310 WASSELONNE / Tél. 03 88 59 12 10 / www.mossigvignoble.fr / contact@mossigvignoble.fr / Siret n°20006886400012
Balbronn, Bergbieten, Cosswiller, Crastatt, Dahlenheim, Dangolsheim, Flexbourg, Hohengoeft, Jetterswiller, Kirchheim, Knoersheim, Marlenheim, Nordheim, Odratzheim, Rangen, Romanswiller, Scharrachbergheim-Irmstett, Traenheim, Wangen, Wangenbourg-Engenthal, Wasselonne, Westhoffen, Zehnacker, Zeinheim
Wasselonne le 02 juillet 2025
MESDAMES ET MESSIEURS
LES MEMBRES DU
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil de communauté se réunira en séance ordinaire le
MARDI 8 JUILLET 2025 A 19H00
AU COMPLEXE MULTI SPORTS
Rue des Colchiques - WASSELONNE
(Club house – 1er étage)
et je vous prie de bien vouloir y assister.
Néanmoins, en cas d’empêchement de votre part, vous pouvez donner procuration de vote à un collègue de votre choix ; une délégation de pouvoir est jointe en annexe. Vous pouvez nous faire parvenir votre délégation également par mail à adeline.edel@mossigvignoble.fr
Les communes qui ne disposent que d’un siège de titulaire peuvent se faire représenter par le suppléant qui a voix délibérative.
Dans l’attente de pouvoir vous saluer, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président
D. ACKER
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Bas-Rhin communauté de communes
Mossig et Vignoble
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; De
ORDRE DU JOUR
SÉ ANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 08 JUILLET 2025
Mossig et Vignoble
Président Daniel ACKER ADMINISTRATION GENERALE
1°. Adoption du procès-verbal de la séance du 28 mai 2025
2°. Décisions du Président prises en vertu des délégations du Conseil Communautaire
AFFAIRES GENERALES
3. Signature du Contrat Local de Santé Ouest Bas Rhin 2025-2029
4. Changement exceptionnel du lieu de tenue du Conseil Communautaire du mois de septembre 2025
5.° Définition des zones d'accélération pour l'implantation d’installations de production d’énergies
renouvelables sur le territoire de l’EPCI
AFFAIRES FINANCIERES
6.° Avance sans intérêts et subvention de fonctionnement – Initiative Bruche Mossig Piemont
7.° Fonds de concours voirie – Programme voirie 2024 acompte
8.° Modification du fonds de concours Patrimoine : Wasselonne Charpente église protestante
9.° Communications diverses – virements de crédits
10.°Association touristique Mossig et Vignoble – versement du solde de la subvention de
fonctionnement 2025
MARCHES PUBLICS
11.° Attribution et prise en charge des marches de travaux voirie 2025 pour les lots 1 à 6
12.° Programme voirie 2025 - adoption de la deuxième partie du programme et autorisation de
lancement des procédures de consultation
13.° Programme de voirie 2024 – KNOERSHEIM rue Chevalier et Fontaine - avenant n°1
14.° Piscine de Wasselonne – Attribution et prise en charge du lot 01 CURAGE
RESSOURCES HUMAINES
15.° Adoption du plan de formation 2025/2028
16.° Création d’un poste permanent d’éducatrice de jeunes enfants à temps non complet 25/35ème
(RPE)
COMMUNICATIONS DIVERSES