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unknown - Communauté de communes - La Mossig et du Vignoble
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Ordre du Jour - Ccmv Convoc ODJ 2025 01 14
Document publié le Mardi 7 janvier 2025 par la commune de Dangolsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ccmv Convoc ODJ 2025 01 14)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Famille,
CV) communau té de communes Mossig et Vignoble Als®ce
Communauté de Communes de la Mossig et du Vignoble 33- rue des Pins - 67310 WASSELONNE / Tél. 03 88 59 12 10 / www.mossigvignoble.fr / contact@mossigvignoble.fr / Siret n°20006886400012
Balbronn, Bergbieten, Cosswiller, Crastatt, Dahlenheim, Dangolsheim, Flexbourg, Hohengoeft, Jetterswiller, Kirchheim, Knoersheim, Marlenheim, Nordheim, Odratzheim, Rangen, Romanswiller, Scharrachbergheim-Irmstett, Traenheim, Wangen, Wangenbourg-Engenthal, Wasselonne, Westhoffen, Zehnacker, Zeinheim
Wasselonne le 07 janvier 2025
MESDAMES ET MESSIEURS
LES MEMBRES DU
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil de communauté se réunira en séance ordinaire le
MARDI 14 JANVIER 2025 A 19H30
AU COMPLEXE MULTI SPORTS
Rue des Colchiques - WASSELONNE
(Club house – 1er étage)
et je vous prie de bien vouloir y assister.
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour avec la note de synthèse.
Néanmoins, en cas d’empêchement de votre part, vous pouvez donner procuration de vote à un collègue de votre choix ; une délégation de pouvoir est jointe en annexe. Vous pouvez nous faire parvenir votre délégation également par mail à adeline.edel@mossigvignoble.fr
Les communes qui ne disposent que d’un siège de titulaire peuvent se faire représenter par le suppléant qui a voix délibérative.
Dans l’attente de pouvoir vous saluer, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président
D. ACKER
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Bas-Rhin communauté de communes
Mossig et Vignoble
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; De
ORDRE DU JOUR
SÉ ANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 1 4 JANVIER 2025
Mossig et Vignoble
Président Daniel ACKER ADMINISTRATION GENERALE
1°. Adoption du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2024
2°. Décisions du Président prises en vertu des délégations du Conseil Communautaire
AFFAIRES GENERALES
3.° Fixation des tarifs de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères pour l’exercice 2025
AFFAIRES FINANCIERES
4.° Amortissement : Définition d’une durée d’amortissement de la subvention d’équipement versée
dans le cadre de la convention de financement du Très Haut Débit avec la région Grand Est
5.° Attributions de Compensations – 2025
ENFANCE ET JEUNESSE
6.° Périscolaires : Participation prévisionnelle 2025
7.° Animation jeunes : Participation prévisionnelle 2025
MARCHES PUBLICS
8.° Attribution et prise en charge des marchés de travaux voirie 2024 pour les lots 7, 8, 9 et 10
9. Convention groupement de commande avec la ville de Wasselonne pour les travaux rue de
Romanswiller à WASSELONNE
10.° Piscine intercommunale de Wasselonne – Adoption de l’avant-projet définitif - Autorisation de
consultation des entreprises - Avenant au contrat de maitrise d’œuvre - Adoption du plan de
financement prévisionnel - Autorisation de signature des documents d’urbanisme
COMMUNICATIONS DIVERSES