unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - 080 2026 Constitution et composition des commissions

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unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - 080 2026 Constitution et composition des commissions Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - 080 2026 Constitution et composition des commissions)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Famille, EXTRAIT DE DELIBERATION

DU CONSEIL DE COMMUNAUTE

Les Avanr-Monrs Séance du 13 avril 2026 Communauté de communes

OUEST HÉRAULT

L’an deux mille vingt-six et le treize avril à 18 heures, le Conseil de Communauté régulièrement convoqué par courriel en date du 7 avril 2026 s’est réuni dans la salle du Conseil Communautaire à Magalas, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur

Sylvain HAGER

Délégués titulaires :

Mesdames AMEN-LORENTE Marie, AZEMA-CARLES Emmanuelle, CEBE Sylvie,

CONSTANTIN Corinne, GABAUDE Chantal, GARCIA-CORDIER Marie, GIL Martine, JOURDAN Guylaine, MILHAU Sylvie, PALAU Geneviève, PALOMARES Alba, VIALA

Angélique, ZELINDRE Monique.

Messieurs BARTHES Daniel, BATALLO Alain, BENEZECH Mathieu, BLANQUEFORT

Jean, BOSC Alain, BOUDAL Hervé, BUCHACA Alain, CASTAN Francis, CRISTOL Bruno, DESCHAMPS Guillaume, DURO Alain, FARENC Michel, FOREZ Daniel, GALTIER Daniel, GAYSSOT Lionel, GHORRA Nicolas, GROUSELLE Didier, GUITTARD Jean-Michel, HAGER Sylvain, IZARD Julien, LACAN Thierry, LAPANOUSE Philippe, PLANCON Jacques, ROMERO Jacques, ROQUE Thierry, ULMER Jean-Michel, VERLET Eric,

VICENTE Gilles.

Absents : FIS Cathy, RIES Joël, SIMO-CAZENAVE Jean-Pierre

Suppléants : M. Jean — Baptiste GELLY représentant M. Joël RIES

Mme Monique CROS, M. Jean-Michel AVARGUEZ, M. René BUENO, M. Julien

MADALLE, M. Fabien SCHURRER.

Monsieur SIMO-CAZENAVE Jean-Pierre donne procuration à Monsieur HAGER Sylvain Madame FIS Catherine donne procuration à Monsieur ROUGEOT Pierre-Jean

Le quorum étant atteint, l’Assemblée peut délibérer.

Monsieur GAYSSOT Lionel est désigné secrétaire de séance

080-2026 - Constitution et composition des commissions

Monsieur le Président informe le Conseil que vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L2121-22 auquel renvoie l’article L5211-1, il a la possibilité de former des commissions chargées d’étudier les questions qui lui sont soumises, soit par l’administration, soit par l’un de ses membres.

Les commissions seraient composées de deux collèges :

Communauté de Communes les Avant Monts- ZAE L’Audacieuse — 34480 MAGALAS

Téléphone : 04.67.36.07.51 - www.avant-monts.fr

Accusé de réception en préfecture

034-200071058-20260413-080-2026-DE

Date de télétransmission : 15/04/2026

Date de réception préfecture : 15/04/2026Les membres de droit :

-le Président de la Communauté de Communes les Avant-Monts, Président de droit des

commissions.

-les Vice-présidents ou conseiller délégué en fonction de leurs délégations de compétences.

Les membres désignés par le Conseil Communautaire

Les membres des commissions désignés par le Conseil Communautaire seraient choisis parmi les délégués titulaires et/ou suppléants de la Communauté de Communes mais également parmi les élus communaux délégués sur la thématique dédiée conformément au principe de la représentation proportionnelle fixée à l’alinéa 3 de l’article L2121-22 précité.

Le Vice-Président ou le conseiller délégué sera en charge de convoquer et de présider la

commission si le Président est absent ou empêché.

Il vous est proposé de constituer 13 commissions suivantes :

-Commission 1 : Ressources Humaines, Administration générale

-Commission 2 : Urbanisme, aménagement du territoire, habitat

-Commission 3 : Communication, gestion des 3 ZAE d’intérêts communautaires -Commission 4 : Economie, relations avec les chambres consulaires, autres partenaires et entreprises

-Commission 5 Services techniques et travaux

-Commission 6 Finances et budgets

-Commission 7 Agriculture, viticulture, développement durable et mobilité

-Commission 8 :GEMAPI

-Commission 9 Culture

-Commission 10 Tourisme et Patrimoine

-Commission 11 Fonds de concours

-Commission 12 Jeunesse, Solidarité, Petite Enfance

- Commission 13: Festivités intercommunales

Ceci exposé il vous est proposé :

- de valider les commissions énumérées ci-dessus

-de désigner les membres des commissions ;

-d’appliquer les dispositions du dernier alinéa de l’article L2121-21 du Code général des

collectivités territoriales qui stipule que le conseil peut décider, à l’unanimité, de ne pas

procéder au scrutin secret aux nominations (.…..), sauf disposition législative ou règlementaire

prévoyant expressément ce mode de scrutin ».

-d’autoriser Monsieur le Président à signer tout document nécessaire à l’exécution de la

présente délibération.

LE CONSEIL

Oui l’exposé de son Président, après en avoir délibéré,

Communauté de Communes les Avant Monts- ZAE L’Audacieuse — 34480 MAGALAS Téléphone : 04.67.36.07.51 —- www.avant-monts.fr

Accusé de réception en préfecture

034-200071058-20260413-080-2026-DE

Date de télétransmission : 15/04/2026

Date de réception préfecture : 15/04/2026CONSTITUE les commissions de la façon suivante :

-Commission 1 : Ressources Humaines, Administration générale

-Commission 2 : Urbanisme, aménagement du territoire, habitat

-Commission 3 : Communication, gestion des 3 ZAE d’intérêts communautaires -Commission 4 : Economie, relations avec les chambres consulaires, autres partenaires et

entreprises

-Commission 5 Services techniques et travaux

-Commission 6 Finances et budgets

-Commission 7 Agriculture, viticulture, développement durable et mobilité -Commission 8 : GEMAPI

-Commission 9 Culture

-Commission 10 Tourisme et Patrimoine

-Commission 11 Fonds de concours

-Commission 12 Jeunesse, Solidarité, Petite Enfance

- Commission 13: Festivités intercommunales

DESIGNE les membres suivants dans chaque commission :

CONSTITUE les commissions de la façon suivante :

-Commission 1 : Ressources Humaines, Administration générale : M.Lionel GAYSSOT

Mme Sylvie MILHAU

Mme Maryline MARECHAL PONS

Mme Danielle MESANS

Mme Cathy FIS

M.Bruno CRISTOL

M.Michel FARENC

MPhilippe LAPANOUSE

M.Philippe BOUCHE

-Commission 2 : Urbanisme, aménagement du territoire, habitat : M.Philippe LAPANOUSE

Mme Roxane ROMERO

M. Julien MADALLE

M. Christophe MARROT

M. Gérard FERRE

Mme Marie-Jeanne ROYER

M. Florent BARRAL

M. Jean-Michel GUITTARD

Mme Monique ZELINDRE

M.J acques ROMERO

M. Christophe CAZALS

M. Jean-Bernard PENA

M. Dominique GUIMERA

M. Cyril CAMACHO

M. Denys BOYER

M. Philippe GRANIER

M. Pierre ISARN

Communauté de Communes les Avant Monts- ZAE L’Audacieuse — 34480 MAGALAS

Téléphone : 04.67.36.07.51 —- www.avant-monts.fr

Accusé de réception en préfecture

034-200071058-20260413-080-2026-DE

Date de télétransmission : 15/04/2026

Date de réception préfecture : 15/04/2026M. Olivier NOFRE

Mme Martine GUNDEL- SCHMITT

M. Fabien SCHURRER

-Commission 3 : Communication, gestion des 3 ZAE d’intérêts communautaires : M.Alain

DURO

M. Jean-Paul LIBES

Mme Gwendoline DELEBARRE

M. Guillaume DESCHAMPS

Mme Marie CORDIER

-Commission 4 : Economie, relations avec les chambres consulaires, autres partenaires et entreprises : M. Guillaume DESCHAMPS

Mme Sylvie MILHAU

M. Gilles VICENTE

M. Nicolas GHORRA

M. Jacques GROS

M. Daniel GALTIER

-Commission 5 Services techniques et travaux M.Daniel BARTHES

M. Francis MORERA

M. Julien MADALLE

M. Christophe MARROT

M. Jean-Pierre CASTEJON

M. Jacques ROMERO

M. Pierre Jean ROUGEOT

M. Jean-Michel ULMER

M. Francis CASTAN

M. Eric SEGUR

M. Philippe GRANIER

M. Francis FORTE

M. Thierry LACAN

Mme Chantal GABAUDE

M. Fabien SCHURRER

M. Bernard ALMES

Mme Emmanuelle AZEMA - CARLES

M. Daniel FOREZ

M. Hervé BOUDAL

M. Frédéric LAVIT

-Commission 6 Finances et budgets Mme Sylvie MILHAU

M. Daniel BARTHES

Mme Martine GIL

Mme Séverine CAZALS

Mme Catherine FIS

M. Jean-Bernard PENNA

M. Jean BLANQUEFORT

M. Philippe BOUCHE

M. Lionel GAY SSOT

M. Gilles VICENTE

Communauté de Communes les Avant Monts- ZAE L’Audacieuse — 34480 MAGALAS

Téléphone : 04.67.36.07.51 - www.avant-monts.fr

Accusé de réception en préfecture

034-200071058-20260413-080-2026-DE

Date de télétransmission : 15/04/2026

Date de réception préfecture : 15/04/2026M. Bruno CRISTOL

M. Bernard MAS

M. Fabien SCHURRER

Mme Monique ZELINDRE

M. Michel FARENC

-Commission 7 Agriculture, viticulture, développement durable et mobilité : M.Thierry

ROQUE

Mme Roxane ROMERO

M. Julien MADALLE

M. Christophe MARROT

M. Alain BATALLO

Mme Marine COURONNE

M. Eric VERLET

M. Jean Philippe CROS

M. Frédéric TAILLEFER

M. Olivier NOFRE

M. Julien IZARD

M. Hervé BOUDAL

M. Frédéric LAVIT

M. Vincent BRUNET

M. Gilles VICENTE

Mme Lydie COUDERC

M. Mathieu BENEZECH

-Commission 8 :GEMAPI : M.Jean-Michel ULMER

Mme Roxane ROMERO

M. Julien MADALLE

Mme Marine COURONNE

M. Jacques ROMERO

Mme Monique CROS

M. Francis CASTAN

M. Alain GINIEIS

M. Jean-Michel AVARGUEZ

M. Claude MARCO

M. Alain BATALLO

M. Fabien SCHURRER

M. Claude CAVERIBERE

M. René BUENO

-Commission 9 Culture : M.Eric VERLET

Mme Chantal GABAUDE

Mme Isabelle ESTAQUE

Mme Christine MARROT

Mme Aurélia GOUBERT

M. Jean-Paul LIBES

Mme Martine GIL

Mme Séverine MAS

Mme Corinne CONSTANTIN

Communauté de Communes les Avant Monts- ZAE L’Audacieuse — 34480 MAGALAS

Téléphone : 04.67.36.07.51 —- www.avant-monts.fr

Accusé de réception en préfecture

034-200071058-20260413-080-2026-DE

Date de télétransmission : 15/04/2026

Date de réception préfecture : 15/04/2026Mme Sylvie CEBE

Mme Guylaine JOURDAN

Mme ALBA PALOMARES

Mme Chantal LOPEZ

Mme Sabine VIALLES

Mme Sylvie KEMP

Mme Marie AMEN-LORENTE

Mme Coralie BOYER — ROUGEOT

Mme Sylviane ROBINEAU

-Commission 10 Tourisme et Patrimoine M.Daniel GALTIER

M. Olivier ANDRIEU

Mme Christine MARROT

M. Jean-Paul LIBES

M. Outi KARLSSON

Mme Séverine MAS

M. Eric VERLET

Mme Monique ZELINDRE

Mme Sabine VIALLES

M. Jean-Michel ULMER

M. Florent BARRAL

Mme Sylvie CEBE

Mme Marie AMEN-LORENTE

Mme Séverine CAZALS

Mme Jacqueline REYNES

M. Jean Philippe CROS

M. Guillaume DESCHAMPS

Mme Ghislaine PLOY ART

Mme Marie Odile SERYES

-Commission 11 Fonds de concours : M. Bruno CRISTOL

Mme Sylvie MILHAU

M. Florent BARRAL

M. Frédéric BLASI

M. Jacques ROMERO

M. Alain DURO

M. Guillaume DESCHAMPS

M. Jean-Michel ULMER

Mme Sabine VIALLES

M. Alain BOSC

M. Francis CASTAN

M. Philippe BOUCHE

M. René BUENO

M. Alain BUCHACA

M. Didier GROUSELLE

M. Philippe LAPANOUSE

Mme Martine GIL

Communauté de Communes les Avant Monts- ZAE L’Audacieuse — 34480 MAGALAS Téléphone : 04.67.36.07.51 — www.avant-monts.fr

Accusé de réception en préfecture

034-200071058-20260413-080-2026-DE

Date de télétransmission : 15/04/2026

Date de réception préfecture : 15/04/2026-Commission 12 Jeunesse, Solidarité, Petite Enfance : Mme Martine GIL

Mme Geneviève PALAU

Mme Anaïs LAURENCIN

Mme Chantal GABAUDE

Mme Céline VALETTE

M. Jean-Rémi ANTON

Mme Christine MARROT

Mme Roxane ROMERO

Mme Stéphanie PASTOR

Mme Maryline MARECHAL PONS

Mme Luce GUERRARD

Mme Sabrina CHELLY

Mme Virginie MIEULET

Mme Marion CRESTA

M.Eric VERLET

Mme Alba PALOMARES

Mme Marie CORDIER

Mme Corinne CONSTANTIN

Mme Guylaine JOURDAN

Mme Coralie BOYER-ROUGEOT

Mme Marie AMEN - LORENTE

Mme Emmanuelle AZEMA - CARLES

Mme Séverine CAZALS

M. Dany LAURIER

Mme Evelyne DA COSTA

Mme Eva ROUCH

Mme Monique CROS

M. Jacques PLANÇON

- Commission 13: Festivités intercommunales : Mme Guylaine JOURDAN

Mme Christine MARROT

Mme Aurélia GOUBERT

M. Outi KARLSSON

Mme Gwendoline DELEBARRE

Mme Rose-Marie GAU

M. François ROQUE

Mme Irène MATEO

Mme Angélique VIALA

Mme Marion CRESTA

M. Sylvain BAGNATI

Mme Marie Odile GAY

Mme Chantal LOPEZ

Mme Sylvie KEMP

Mme Carole RIGAUD

M. Jean - Rémi ANTON

Mme Sabine VIALLES

Mme Virginie MIEULET

Mme Bérangère GUYEN

Communauté de Communes les Avant Monts- ZAE L’Audacieuse — 34480 MAGALAS

Téléphone : 04.67.36.07.51 — www.avant-monts.fr

Accusé de réception en préfecture

034-200071058-20260413-080-2026-DE

Date de télétransmission : 15/04/2026

Date de réception préfecture : 15/04/2026-AUTORISE le Président à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente

délibération.

Monsieur le Président précise que la composition des commissions pourra être modifiée ou validée lors du prochain Conseil Communautaire.

Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.

Pour copie conforme.

LE PRESIDENT, LE SECRETAIRE DE SÉANCE,

Communauté de Communes les Avant Monts- ZAE L’Audacieuse — 34480 MAGALAS

Téléphone : 04.67.36.07.51 — www.avant-monts.fr

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Date de télétransmission : 15/04/2026

Date de réception préfecture : 15/04/2026