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Séance - de2026 03 011 nomination secretaire de seance
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mansle.
Lien du pdf (Séance - de2026 03 011 nomination secretaire de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 01/04/2026
Reçu en préfecture le 01/04/2026 S L ë
Publié le 01/04/2026
ID : 016-200099455-20260325-DE2026_03_011-DE
Ville
M ANSLE-LES-FONTAINES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE MANSLE-LES-FONTAINES
Séance du mercredi 25 mars 2026
Le vingt-cinq mars deux mille vingt-six, à 19 heures 00, l'assemblée régulièrement convoquée, s'est
réunie au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances (Salle des Mariages), sous la
présidence de Christian CROIZARD.
Nombre de membres en exercice : 23
Membres présents : 19 Christian CROIZARD, Jonathan CHARRIAUD, Marie-Danièle THURU,
Christian BARBANCHON, Jimmy HENTRY, Renée ZAJAC, Pascal LABRUNIE,
Eric GOURDON, Jean-Christophe BORDAS, Sylvie HERRMAN, Gaëtan
BERREHOUC, Nathanaël CHADOUTEAU, Didier BEAULIEU, Héloïse FELIX, Marie FRANCESCONI, Martine LANDIER, Stéphanie MASIA, Lyonel SEGEARD,
Anne PELLISSIER
Absents représentés : 2 Helena RIFFAUD représentée par Jimmy HENTRY, Bérangère ROQUET
représentée par Lyonel SEGEARD
Absents et Excusés : 2 Marie-Claude LEMAIRE, Nicolas DENYS
Membres votants : 21
Date de la convocation : 20/03/2026
Secrétaire de séance : Héloïse FELIX
Délibération dûment publiée sur www.manslelesfontaines.fr en vertu du Décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021
Lo =P PT EC
Nomination d'un secrétaire de séance
En application de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal
nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après avoir entendu les explications qui précèdent et en avoir délibéré,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
@ NOMME Madame Héloïse FELIX pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Envoyé en préfecture le 01/04/2026 Pour copie conforme,
Reçu en préfecture le 01/04/2026 … Le Maire de Mansle-les-Fontaines,
Publié le 01/04/2026 S LG Christian CROIZARD
ID : 016-200099455-20260325-DE2026_03_011-DE
DE2026_03_011