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Déliberation - AR Delib 3149 Decisions rapportees
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (Déliberation - AR Delib 3149 Decisions rapportees)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Ville
d’Apt
CRICR N
003149
Direction
Générale
des
Services
Décisions
rapportées
Publié
le:
République
Française
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du mardi
28
mai
2024
19
heures
00
Le
28
mai
2024
à
19
heures
00
le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
21
mai
2024,
s’est
réuni
au
nombre
de
ses
membres
prescrits
par
la
Loi,
dans
la
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL,
sous
la
Présidence
de
Madame
Véronique
ARNAUD-DELOY,
Maire
de
la
Commune
d’Apt.
ETAIENT
PRÉSENTS:
Mme
Véronique
ARNAUD-DELOY (Maire),
M.
Jean
AILLAUD
(1er
adjoint),
Mme
Emilie
SIAS
(2ème
adjointe),
M.
Cédric
MAROS
(3ème
adjoint),
Mme
Gaèlle
LETTERON
(4ème
adjointe),
M.
Frédéric
SACCO
(5ème
adjoint),
Mme
Isabelle
TAILLIER
(6ème
adjointe),
M.
Yannick
BONNET
(7ème
adjoint),
Mme
Sylvie
TURC
(8ème
adjointe),
M.
Jean-Louis
CULO
(Conseiller
Municipal),
M.
André
LECOURT
(Conseiller
municipal),
M.
Pascal
CAUCHOIS
(Conseiller
Municipal),
M.
Denis
DEPAULE
(Conseiller
Municipal),
Mme
Laurence
GREGOIRE
(Conseillère
Municipale),
M.
Elhadji
NDIOUR
(Conseiller
municipal),
Mme
Amélie
LEBRETON
(Conseillère
municipale),
M.
Rémi
ROLLAND
(Conseiller
municipal),
M.
Christophe
CARMINATI
(Conseiller
Municipal),
Mme
Céline
CELCE
(Conseillère
municipale),
M.
Henri GIORGETTI
(Conseiller
Municipal),
Mme
Céline
RIGOUARD
(Conseillère
Municipale)
ONT
DONNÉ
PROCURATION
:
M.
Pierre
DIDIER
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir
à
Mme
Sylvie
TURC,
Mme
Brigitte
BENOIT
DE
SOLLIERS
(Conseillère
municipale)
donne
pouvoir
à
M.
Jean
AILLAUD,
Mme
Sabrina
HARCHACHE
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir
à
Mme
Emilie
SIAS,
M.
Stéphane
REBAUDI
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir
à
M.
Cédric
MAROS,
Mme
Sandrine
BEAUTRAIS
(Conseillère
Municipale)
donne
pouvoir
à
Mme
Isabelle
TAILLIER,
Mme
Célia
BARBIER
(Conseillère
municipale)
donne
pouvoir
à
M.
Frédéric
SACCO,
M.
Jean-Marc
DESSAUD
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir à
Mme
Véronique
ARNAUD-DELOY ABSENTS
EXCUSÉS:
M.
Dominique
THEVENIEAU
(Conseiller
municipal)
ABSENTS
:
M.
Patrick
ESPITALIER
(9ème
adjoint),
Mme
Dominique
SANTONI
(Conseillère
municipale),
Mme
Julie
BOVAS
(Conseillère
municipale),
M.
Nathan
SAIHI
(Conseiller
municipal)
La
séance
est
ouverte,
M.
Yannick
BONNET
est
nommé(e)
Secrétaire.
DÉCISIONS
RAPPORTÉES
Date
Date
Numéro
contrôle
de
Résumé
affichage
légalité
Convention
d’accueil
d’artistes
en
résidence
dans
le
cadre
du
dispositif
001197
03/04/2024
03/04/2024
national
«
L’Été
culturel
—
Résidences
en
territoire
—
Festival
cinéma
d’Afrique du
21/06/2024
au
26/07/2024
Convention
d’accueil
d’auteurs
par
la
médiathèque
en
partenariat
avec
des
001
198
03/04/2024
03/04/2024
écoles
d’Apt
et
la
médiathèque
de
Roussillon
VILLE
D’APT
—
conseil
Municipal du
vingt-huit
mai
deux
mille
vingt
quatre
Page
1 sur
2
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20240528-3149-DE Date de réception préfecture : 31/05/2024 Date
Date
Numéro
contrôle
de
Résumé
affichage
légalité
Suspension
des
redevances
relatives
à
l’occupation
du
domaine
public
(installation
d’échafaudages,
installation
de
palissades
ou
mise
en
place
de
001199
25/04/2024
25/04/2024
périmètre de
chantier
et
réservation de
place
de
stationnement)
—
Abrogation
de
la
décision
N°001115
du
20/01/2023.
Avenant
n°1
à
la
convention
d’attribution
du
soutien
à
l’ingénierie
de
la
001200
05/04/2024
05/04/2024
Banques
Des
Territoires
au
programme
Petites
Ville
de
Demain
Approbation
de
prolonger
la
ligne
de
trésorerie
en
cours
auprès
de
la
Société
001201
09/04/2024
09/04/2024
Générale
d’un
montant de
1
000 000
€
001202
18/04/2024
18/04/2024
Mise
à
disposition
de
la
piscine
de
la
cité
scolaire
au
profit
de
l’AFSA
84
Acceptation
d’un
don
fait
par
M.
et
Mme
Claude
MOLLER
EAU
au
profit
des
001203
30/04/2024
30/04/2024
archives
municipales
Acceptation
d’un
don
fait
par
M.
Guy-Frédéric
BARRIELLE
au
profit
des
001204
30/04/2024
30/04/2024
archives
municipales
Acceptation
d’un
don
fait
par
M.
Bernard
FAUCON
au
profit
des
archives
001205
30/04/2024
30/04/2024
municipales Mise
à
disposition
d’un
local
communal
au
profit
de
l’association
001206
30/04/2024
30/04/2024
«ASSOCIATION
DES
JEUNES
HARKIS
D’APT
(A-J-H-A)>’
—
Renouvellement
POUR
EXTRAIT
CONFORME
LE
MAIRE
D’APT
Madame
Véronique
ARNAUD-DELOY
LE
SECRÉTAIRE
DE
SÉAi
M.
Yannick
BONNET
VILLE D’APT
—
Conseil
Municipal
du vingt-huit
mai
deux
mille
vingt
quatre
Page
2
sur
2
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20240528-3149-DE Date de réception préfecture : 31/05/2024