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Déliberation - Delib 2705 decisions rapportees
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2705 decisions rapportees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
VI L LE D "A PT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
(VAUCLUSE)
GF/VC
N° 002705
Direction Générale
des Services -
Décisions rapportées
Affiché le :
Information sans vote
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 20 avril 2021
16 heures 30
Le mardi 20 avril 2021 à 16 heures 30 le Conseil Municipal, convoqué le 14 avril 2021, s’est réuni au nombre de ses membres prescrits par la Loi, dans la SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL, sous la Présidence de Dominique SANTONTI, Maire.
ETAIENT PRÉSENTS : Mme Dominique SANTONI (Maire), M. Jean AILLAUD (ler adjoint), M. Cédric MAROS (3ème adjoint), Mme Gaëlle LETTERON (4ème adjoint), M. Frédéric SACCO (5ème adjoint), Mme Isabelle TAILLIER (6ème adjoint), M. Yannick BONNET (7ème adjoint), Mme Sylvie TURC (8ème adjoint), M. Patrick ESPITALIER (9ème adjoint), M. Jean-Louis CULO (Conseiller municipal), M. André LECOURT (Conseiller municipal), M. Pascal CAUCHOIS (Conseiller municipal), Mme Sabrina HARCHACHE (Conseiller municipal), Mme Laurence GUIGOU (Conseiller municipal), Mme Véronique ARNAUD-DELOY (Conseiïller municipal), Mme Sandrine BEAUTRAIS (Conseiller municipal), Mme Laurence GREGOIRE (Conseiller municipal), M. Elhadji NDIOUR (Conseiller municipal), M. Nathan SAIHI (Conseiller municipal), M. Dominique THEVENIEAU (Conseiller municipal), M. Rémi ROLLAND (Conseiller municipal), M. Christophe CARMINATTI (Conseiller municipal), Mme Céline CELCE (Conseiller municipal), Mme Marie-Christine KADLER (Conseiller municipal), M. Jean-Marc DESSAUD (Conseiller municipal), Mme Céline RIGOUARD (Conseiller municipal)
ONT DONNÉ PROCURATION : Mme Emilie SIAS (2ème adjoint) donne pouvoir à M. Cédric MAROS (3ème adjoint), M. Pierre DIDIER (Conseiller municipal) donne pouvoir à Mme Sylvie TURC (8ème adjoint), Mme Brigitte BENOIT DE SOLLIERS (Conseiller municipal) donne pouvoir à M. Jean AILLAUD (1er adjoint), M. Denis DEPAULE (Conseiller municipal) donne pouvoir à M. Pascal CAUCHOIS (Conseiller municipal), Mme Amélie LEBRETON (Conseiller municipal) donne pouvoir à M. Frédéric SACCO (5ème adjoint), Mme Julie BOVAS (Conseiller municipal) donne pouvoir à Mme Dominique SANTONI (Maire), Mme Célia BARBIER (Conseiller municipal) donne pouvoir à M. Patrick ESPITALIER (9ème adjoint)
ABSENTS EXCUSÉS:
ABSENTS :
La séance est ouverte, M. Nathan SAÏIHI est nommé Secrétaire.
re
Date contrôle Date Résumé Numéro de légalité affichage
Convention d'adhésion de la Ville d'Apt au
1012 09/04/2021 09/04/2021 programme « Petites villes de demain »
POUR EXTRAIT CONFORME
LE MAIRE
Dominique SANTONI
VILLE D'APT -— Conseil Municipal du vingt avril deux mille vingt et un | Page 1 sur 1,
Accusé de réception en préfecture
084-218400034-20210420-2705-DE
Date de télétransmission : 26/04/2021
Date de réception préfecture : 26/04/2021 Accusé de réception en préfecture
084-218400034-20210420-2705-DE
Date de télétransmission : 26/04/2021
Date de réception préfecture : 26/04/2021