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Déliberation - 2919 Decisions Rapportees
Déliberation - deliberation 002886 decisions rapportees
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 002886 decisions rapportees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
GF/EB N°
002886
des
Services-
Décisions rapportées Affiché
le :
Direction
Générale
|
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
12
juiilet
2022
19
heures
00
Le
mardi
12
juillet
2022
à
19h
le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
06/07/2022,
s’est
réuni
au
nombre
de
ses
membres
prescrits
par
la
Loi,
dans
la
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL,
sous
la
Présidence
de
Véronique
ARNAUD-DELOY,
Maire.
ETAIENT
PRÉSENTS
:Mme
Véronique
ARNAUD-DELOY
(Maire),
M.
Jean
AILLAUD
(1er
adjoint),
Mme
Emilie
SIAS
(2ème
adjoint),
M.
Cédric
MAROS
(3ème
adjoint),
Mme
Gaëlle
LETTERON
(4ème
adjoint),
M.
Frédéric
SACCO
(5ème
adjoint),
Mme
Isabelle
TAILLIER
(6ème
adjoint),
M.
Yannick
BONNET
(7ème
adjoint),
Mme
Sylvie
TURC
(8ème
adjoint),
M.
Patrick
ESPITALIER
(9ème
adjoint),
M.
André
LECOURT
(Conseiller
municipal),
M.
Pascal
CAUCHOIS
(Conseiller
municipal),
Mme
Brigitte
BENOIT
DE
SOLLIERS
(Conseillère
Municipale),
M.
Denis
DEPAULE
(Conseiller
municipal),
M.
Stéphane
REBAUDI
(Conseiller
municipal),
Mme
Dominique
SANTONI
(Conseillère
Municipale),
Mme
Sandrine
BEAUTRAIS
(Conseillère
Municipale),
Mme
Laurence
GREGOIRE
(Conseillère
Municipale),
Mme
Célia
BARBIER
(Conseillère
Municipale),
M.
Dominique
THEVENIEAU
(Conseiller
municipal),
M.
Rémi
ROLLAND
(Conseiller
municipal),
M.
Christophe
CARMINATI
(Conseiller
municipal),
Mme
Céline
CELCE
(Conseillère
Municipale),
Mme
Céline
RIGOUARD
(Conseillère
Municipale)
ONT_
DONNÉ
PROCURATION
:
M.
Jean-Louis
CULO
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir
à
M.
Jean
AILLAUD
(1er
adjoint),
M.
Pierre
DIDIER
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir
à
Mme
Sylvie
TURC
(8ème
adjoint),
Mme
Sabrina
HARCHACHE
(Conseillère
Municipale)
donne
pouvoir
à
Mme
Dominique
SANTONI
(Conseillère
Municipale),
M.
Elhadji
NDIOUR
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir
à
Mme
Emilie
SIAS
(2ème
adjoint),
Mme
Amélie
LEBRETON
(Conseillère
Municipale)
donne
pouvoir
à
M.
Frédéric
SACCO
(5ème
adjoint),
M.
Nathan
SAIHI
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir
à
M.
Yannick
BONNET
(7ème
adjoint)
ABSENTS
EXCUSÉS:
M.
Henri
GIORGETTI
DESSAUD
(Conseiller
municipai)
ABSENTS
:Mme
Julie
BOVAS
(Conseillère
Municipale)
La
séance
est
ouverte,
M.
Yannick
BONNET
est
nommé({e)
Secrétaire.
(Conseiller
municipal},
M.
Jean-Marc
INFORMATION
SANS
VOTE
- DECISIONS
RAPPORTÉES
Date
Numéro |
contrôle
de
Ten
e
Résumé
légalité
g
Modèle
de
convention
d'utilisation
des
locaux
pour
la
location
de
la
001056
|
16/02/2022
|
16/02/2022
Maison
de
la
BOUCHE
YRONNE
Service
des
sports
-
Convention
de
mise
à
disposition
de
la
piscine
001071
|
01/06/2022
|
01/06/2022
municipale
auprès
de
Maître-Nageur
Sauveteur
Décision
n°
001077
portant
attribution
du
marché
n°
2022-000007
relatif
011077
|07/06/2022
|
07/06/2022
à
la désimperméabilisation
et
végétalisation
de
la
cour
de
l'école
Saint-
Exupéry
POUR
EXTRAIT
CONFOR
LE
MAIRE
Véronique
ARNAUD
DE /
VILLE
D'APT
-
Conseil
Municipal
du
douze
juillet
deux
mille
vingt
deux
République
Française
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20220713-002886-DE Date de télétransmission : 13/07/2022 Date de réception préfecture : 13/07/2022