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Déliberation - AR Deli 3339 Decisions rapportees
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (Déliberation - AR Deli 3339 Decisions rapportees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
VILLE
D
APT
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
16
décembre
2025
VAUCLUSE
19
heures
00
CR/GF
Le
16
décembre
2025
à
19
heures
00
le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
10
décembre
2025,
s’est
réuni
au
nombre
de
ses
membres
prescrits
par
la
N°003339
Loi,
dans
la
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL,
sous
la
Présidence
de
Madame Véronique
ARNAUD-DELOY,
Maire
de
la
Commune
d’Apt.
Décisions rapportées
ETAIENT
PRESENTS
: Mme
Véronique
ARNAUD-DELOY
(Maire),
M.
Jean
AILLAUD
(1er
adjoint),
Mme
Emilie
SIAS
(2ème
adjointe),
Publié
le:
Mme
GaêIIe
LETTERON
(4ème
adjointe),
M.
Frédéric
SACCO
(5ème
adjoint),
Mme
Isabelle
TAILLIER
(6ème
adjointe),
M.
Yannick
BONNET
(7ème
adjoint),
Mme Sylvie
TURC
(8ème
adjointe),
M.
Patrick
ESPITALIER
(9ème
adjoint),
M.
Jean-Louis
CULO
(Conseiller
Municipal),
M.
André
LECOURT
(Conseiller
municipal),
M.
Denis
DEPAULE
(Conseiller
Municipal),
Les
membres
du
Mme
Sandrine
BEAUTRAIS
(Conseillère
Municipale),
conseil
prennent
Mme
Laurence
GREGOIRE
(Conseillère
Municipale),
acte
..
M.
Elhadji
NDIOUR
(Conseiller
municipal),
Mme
Célia
BARBIER
(Conseillère
municipale),
M.
Dominique
THEVENIEAU
(Conseiller
municipal),
M.
Rémi
ROLLAND
(Conseiller
municipal),
M.
Christophe
CARMINATI
(Conseiller
Municipal),
Mme
Céline
CELCE
(Conseillère
municipale),
M.
Jean-Marc
DESSAUD
(Conseiller
municipal),
Mme
Céline
RIGOUARD
(Conseillère
Municipale)
ONT DONNÉ
PROCURATION:
M.
Cédric
MAROS
(3ème
adjoint)
donne
pouvoir
à
M.
Frédéric
SACCO,
M.
Pascal
CAUCHOIS
(Conseiller
Municipal)
donne
pouvoir
à
M.
Denis
DEPAULE, Mme Brigitte BENOIT
DE
SOLLIERS
(Conseillère
municipale)
donne
pouvoir
à
Mme
Emilie
SIAS,
Mme
Dominique
SANTON
I (Conseillère
municipale)
donne
pouvoir
à
M.
Jean
AILLAUD,
Mme
Amélie
LEBRETON
(Conseillère
municipale)
donne
pouvoir
à
M.
Elhadji
NDIOUR,
M.
Nathan
SAIHI
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir
à
M.
Yannick
BONNET,
M.
Henri
GIORGETTI
(Conseiller
Municipal)
donne
pouvoir
à
Mme
Céline
CELCE
ABSENTS:
M.
Pierre
DIDIER
(Conseiller
municipal),
Mme
Sabrina
HARCHACHE
(Conseiller
municipal),
M.
Stéphane
REBAUDI
(Conseiller
municipal),
Mme
Julie
BOVAS
(Conseillère
municipale)
La
séance
est
ouverte,
le
Secrétaire
nommé
est
Mme
Célia
BARBIER.
VILLE
D’APT
—
Conseil
Municipal
du
seize décembre
deux
mille
vingt
cinq
Page
1 sur
2
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20251216-003339-DE Date de télétransmission : 22/12/2025 Date de réception préfecture : 22/12/2025
22/12/2025 .
Date
contrôle
de
-
Numero
.
Resume
legalite
Attribution
du
marché
de
maîtrise
d’oeuvre
pour
la
rénovation
du
bâtiment abritant
le
vélo
théâtre
et
la
pépinière
d’associations
passé
001318
24/10/2025
par
la
SPL
TERRITOIRE
VAUCLUSE,
Groupement
constitué
par
la
SARL ATELIER
INITIAL
(Mandataire),
I’EURL
CABINET
MORÈRE,
la
SAS
LMO
STRUCTURE,
la
SARL
INGEFLU
et
la
SARL
APSI
BTP
001319
31/10/2025
Tarifs
Marché
de
Noél
2025
Extension
de
la
boutique
du
Musée
d’Apt.
Ouvrage
«
Les
001322
02/12/2025
Delpech
»,
atelier
de
peintres
aptésiens
aux
XVIIe
et
XVIIIe
siècles. POUR
EXTRAIT
CONFORME
Célia
BARBIER
Secrétaire
de
séance
Véronique
ARNAUD-DELOY
Maire
d’Apt
VILLE D’APT
—
Conseil
Municipal
du
seize décembre
deux
mille
vingt
cinq
Page
2
sur
2
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20251216-003339-DE Date de télétransmission : 22/12/2025 Date de réception préfecture : 22/12/2025