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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Liste des deliberations Conseil dagglomeration du 21 fevrier 2024 2
Document publié le Mercredi 21 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Liste des deliberations Conseil dagglomeration du 21 fevrier 2024 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Justice et droit,
provence
alpes ER
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’AGGLOMERATION
Séance du 21 février 2024
N° OBJET DECISION
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 Décembre 2023 — <<
Compte-rendu des décisions
Liste des marchés conclus
1 Débat d’orientations budgétaires Pris acte
2 Travaux Centre Culturel Simone Signoret - Proposition d’indemnisation du gérant du | Approuvée restaurant Le Stendhal — février à avril 2024
3 Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle Approuvée
À Convention de mise à disposition individuelle de personnel PAA — Commune de Digne-les- | Approuvée Bains
5 GEMAPT — Convention de délégation relative à la surveillance en crue de la digue de la | Approuvée ZAE d’AIGLUN
6 Bordereau de prix des Branchements Eau et Assainissement Approuvée
7 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence Clôture | Approuvée des périmètres de protection aux Mées
8 Demande d’aides financières auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence - | Approuvée Réalisation des schémas directeurs assainissement sur les communes de Le Brusquet et Seyne
9 Demande d’aides financières - Dévoiement des réseaux et ouvrage d’eau potable aux Vials | Approuvée sur la commune de Montclar
10 AUPA — Avenant à la convention PAA/AUPA 2024 Approuvée
11 GR CIVAM : Demande de soutien financier pour l’édition 2024 de l’événement « De | Approuvée Ferme en Ferme »
12 Désignation d’un membre au conseil d’administration de l’Office du tourisme Approuvée
13 Convention avec les communes de Claret et Curbans pour la gestion, l’aménagement et la | Approuvée valorisation de l'UNESCO Géoparc de Haute Provence
14 Modification de tarifs de la régie des recettes de la boutique du Musée-Promenade Approuvée
15 Renouvellement de la convention avec le Conseil départemental pour le Service | Approuvée d’Accompagnement à la Rénovation Energétique
16 Demande de subvention DETR 2024 pour l’acquisition de colonnes OMfr dans le cadre de | Approuvée l’harmonisation de la méthode de collecte des ordures ménagères sur l’ensemble de
l’agglomération
17 Convention avec ecomaison 2024 Approuvée
18 Convention avec ecosystem pour la collecte des D3E et des lampes usagées Approuvée
19 Kit « éco-évènement Outdoor » Mise à disposition de matériel réutilisable pour des | Approuvée évènements de pleine nature éco-responsable
20 Demandes de subventions — Mois de la BD Approuvée
21 Modification du plan de financement du projet de réhabilitation et d’extension de la crèche | Approuvée intercommunale de Moustiers-Sainte-Marie
22 Demandes de subventions dans le cadre des appels à projets 2024 de la Caisse | Approuvée d’Allocations Familiales 23 Modification des tarifs des Accueils de Loisirs Approuvée
24 Convention tripartite Convention Territoriale Globale pour versement du bonus territoire Approuvée
25 Mise en place d’une Commission d’attribution des places en crèche Approuvée
26 Avenant au contrat de Délégation de Service Public avec l’IFAC pour la gestion des | Approuvée Accueils Collectifs des Mineurs (ACM)
27 Aire d’accueil des gens du voyage Convention de participation financière à la mise en Approuvée œuvre d’une maitrise d’œuvre urbaine et sociale
28 Convention de participation financière relative à la réalisation et au fonctionnement de | Approuvée l’aire permanente d’accueil des gens du voyage du Soleilhet — Sisteron
Digne les Bains, le 21 février 2024
PUBLIELE: 26 FEV 202