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Ordre du Jour - ODJ CM 19 12 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune d'Erquy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 19 12 2024)
Thèmes du document : Logement, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
ERQUY L'air
qu'il
vous
faut
!
Conseil
Municipal
Jeudi
19
décembre
2024
Séance
à
20h00
Salle
des
Fêtes
ÿ
Ordre
du
Jour
du
Conseil
MUNICIP
eo
————_—_—
8!
à
Article
du
CGCT
L.2121-10
et suivants
;
Rapporteurs
ODJ
:
Y
01
Validation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
09
mars
2024
Le
Maire
ODJ
æ
SERVICE
A
LA
POPULATION
Y
02
|
Rémunération
des
agents
recenseurs
pour
la campagne
2025
Le
Maire
ODJ
>
AMENAGEMENT
/
FONCIER
3
Ancienne
colonie
FOL
de
l'Orne
(Maison
Fleurie)
: Partenariat
de
portage
foncier
aved
Josiane
0
l'EPF
Bretagne
- Avenant
n°2
à la convention
opérationnelle
initiale
pour
approbation
BERTIN
04
FOL
de
l'Orne
(Maison
Fleurie)
: acquisition
de
la
parcelle
AM
186
à l'EPF
de
Bretagne
ge
05
Sente
du
paradis
: Partenariat
de
portage
foncier
avec
l'EPF
Bretagne
— Avenant
n°1
à la|
Jean-Marie
convention
opérationnelle
initiale
pour
approbation
HUET
Sente
du
Paradis
-
lot
du
Ginkgo
Biloba
—
Cession
d'un
ensemble
immobilier
de
14
Jean-Marie
06
| Commune
: choix
de
l'acquéreur
HUET
ODJ |.
,
>
PATRIMOINE
Y
07
Convention
de
ré-adhésion
à l'Agence
Locale
de
l'Energie
et du
Climat
Marie-Paule
£
\o
ALLAIN
7
Na
ee
2
.
Marie-Paule
08
. Détermination
des
zones
d'accélération
des
Energies
Renouvelables
ALLAIN
ODJ
3
VOIRIE
-
RESEAUX
DIVERS
Y
09 |
Actualisation
du linéaire de la voirie communale
— Recensement
2024
au sens de la DGA
Ris
ODJ
æ
EDUCATION
-
ENFANCE
ET
JEUNESSE
Y
Marché
2024
- 01
: Lot
1 : avenant
N°2
au
marché
de
travaux,
Rénovation
et
extension
Michelle
10
|
du
cinéma
« Armor
Ciné
» à
ERQUY
: CPDésamiantage
- 3 rue
des
Compagnons
- Parc
L'HARIDON
d'activité
des
Châtelets
- 22960
PLEDRAN
Marché
2024
- 01
: Lot
2
: avenant
N°1
au
marché
de
travaux,
Rénovation
et extension
Michelle
11
du
cinéma
« Armor
Ciné
»
à
ERQUY
: SAS
NOUET
BATIMENT
- 155
ZA
Les
Parpareux|
L'HARIDON
— 22600
LOUDEAC
Marché
2024
- 01
: Lot
3
: avenant
N°2
au
marché
de
travaux,
Rénovation
et
extension
Michelle
12
du
cinéma
« Armor
Ciné
»
à
ERQUY
:
SARL
BCO
- ZA
Les
Vallées
—
22640
Plénée|
L'HARIDON
Jugon Marché
2024
- 01
: Lot
8
: avenant
N°1
au
marché
de
travaux,
Rénovation
et
extension
Michelle
13
du
cinéma
« Armor
Ciné
»
à
ERQUY
: ALPHAMETAL
- 5
Rue
du
Mottais
— 35400
Saint|
L'HARIDON
Malo
ODJ |
æ
RESSOURCES
HUMAINES
Y
14
Modification
des
effectifs
2024-4
Philippe MONNIER
15
Modification
des
effectifs
2024-5
Philippe MONNIER
ODJ |
>
FINANCES
Y
;
EE
:
sn
:
Josyane
16
Approbation
de
la modification
de
la
convention
constitutive
du
gip
BERTIN mn
£
ï
.
Josiane
17
Attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
au
CCAS
BERTIN
1
Autorisation
à
donner
au
Maire
pour
la
signature
d'un
marché
concernant
l'acquisition
e
Bruno
8
l'implantation
de
plusieurs
mobil-homes
neufs
et
de
tentes
HERNOT
is
c
Marie-Paule
49
Admission
en
non-valeur
cahute
camp
‘ALLAIN
Rae
GE
LE
L
Rte
Philippe
20
Prévisions
budgétaires
du
budget
primitif
2024
—
Budget
Général
de
la
Commune
MONNIER
21
Prévisions
budgétaires
du
budget
primitif
2024
—
budget
annexe
m4
HT
des
campings
Bruno
municipaux
(SPIC)
HERNOT
Prévisions
budgétaires
du
budget
primitif
2024
—
budget
annexe
du
port
de
plaisanca
Philippe
22
|
d'Erquy
Centre
MONNIER
23
Prévisions
budgétaires
du
budget
primitif
2024
—
Budget
Annexe
du
port
de
plaisanca
Philippe
d'Erquy
Les
Hôpitaux
MONNIER
4
Prévisions
budgétaires
du
budget
primitif
2024
—
Budget
Annexe
du
Lotissement
Saint
Philippe
24
|
Pabu
MONNIER
25
Prévisions
budgétaires
du
budget
primitif
2024
—
Budget
Annexe
du
Lotissement
Les
Philippe
Rochettes
MONNIER
ODJ
|
>
COMPTES
RENDUS
LEGAUX
Y
26
Compte-rendu
de
la
délégation
du
Conseil
au
Maire
(Article
L.2122-22).
M.
Le
Maire
Erquy,
le
13
décembre
2024
Le
Maire,
Henri
LABBÉ