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Ordre du Jour - ODJ du cm du 04 JUILLET 2024
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune d'Erquy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du cm du 04 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
L'air
qu'il
vous
faut
!
Conseil
Municipal
Jeudi
04 juillet
2024
Séance
à
20h00
ICE
o
.
à
Ordre
du
Jour
du
Conseil
MUNICIP
eo
Dia
ä!
à
Article
du
CGCT
L.2121-10
et suivants
Rapporteurs
ODJ
Y
o1
Validation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
09
mars
2024
Le
Maire
o2
Information
Foncier
—
Rue
des
Pinsons
(Baillorge)
MP
ODJ
>
AMENAGEMENT
/ FONCIER
Y
Rue
des
Patriotes
: désaffectation
et déclassement
d'un
espace
non
circulant
de
la
Marie-Paule
03
|voirie
communale
(1
m?)
du
domaine
public
en
vue
de
cession
de
la
parcelle
section
AI
ALLAIN
n°1020
à Armorique
Habitat
"
Cession
des
parcelles
communales
AI
1003
— AI
1017
— AI
1020
au
profit
d'Armorique
Marie-Paule
Habitat
- 9
bis
rue
des
patriotes
ALLAIN
dE
Classement
de
deux
parcelles
privées
communales
dans
le
domaine
public
-
parcelles
Al
Marie-Paule
n°1018
et AI
n°1019
- 9
bis
rue
des
Patriotes
ALLAIN
ï
.
ge
se
ge
vs
e
Marie-Paule
œ
| Vente
de
la
maison
d'habitation
située
au
9
rue
des
Patriotes
ALLAIN
o7
| Dénomination
et numérotation
de voie — rue de La Bouillie
(zone
des Jeannettes)
er
ni
Acquisition
de
la
voirie
et
des
espaces
verts
du
lotissement
privé
«
Le
Domaine
de
la
Villd
Marie-Paule
Tréhen
»
et
rétrocession
dans
le domaine
public
communal
ALLAIN
ODJ
>
VOIRIE
/ RESEAUX
DIVERS
Y
Autorisation
à
donner
au
Maire
pour
signature
d'une
convention
avec
LTM
concernant|
M
Le
Maire
09
.
k
:
L
.
s
:
:
ï
l'exercice
temporaire
de
la
compétence
relative
à la gestion
des
eaux
pluviales
urbaines
ODJ
>
PATRIMOINE
Y
10
Convention
de
mise
à disposition
des
chalets
M
Le
Maire
QDi
æ
RESSOURCES
HUMAINES
Y
11
Maitres-nageurs
sauveteurs
2024
— détermination
des
indices
de
rémunération
M.
Le
Maire
12
Gratification
de
stage
M.
Le
Maire
ou
|
æ
SERVICE
A
LA
POPULATION
=
Autorisation
de
recruter
des
agents
recenseurs
pour
la
campagne
de
recensement
de
Id
Josyane
population
2025
BERTIN
opJ
>
FINANCES
Y
14
Fongjibilité
des
crédits
M.
Le
Maire
15
Admission
en
non-valeur
des
créances
de
faible
montant
M.
Le
Maire
16
Subvention-
Club
de
Voile
de
la
Baie
D'Erquy
ES
17
Aliénation
de
gré
à gré
d'un
bien
pouvant
être
supérieur
à 4
600
€
M.
Le
Maire
18
Avis
du
conseil
Municipal
— Partage
de
la fiscalité
éolienne
M.
Le
Maire ou |
COMPTES
RENDUS
LEGAUX
Y
19
Compte-rendu
de
la délégation
du
Conseil
au
Maire
(Article
L.2122-22).
M.
Le
Maire
Erquy,
le
27 juin
2024
Le
Maire,