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Déliberation - 0000BE48
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 0000BE48)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE
DE
BESANÇON
Étaient présents :
Secrétaire :
Etaient absents :
Procurations de vote :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 20 juin 2024
Le Conseil Municipal, convoqué le 13 juin 2024, s'est réuni à
l'hôtel de Ville de Besançon
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de Mme Anne VIGNOT, Maire
Mme Elise AEBISCHER, M. Hasni ALEM, Mme Frédérique BAEHR, M. Guillaume BAILLY, Mme Anne BENEDETTO (jusqu'à la question n°44 incluse), M. Kévin BERTAGNOLI, Mme Pascale BILLEREY, M. Nicolas BODIN, M. François BOUSSO, Mme Nathalie BOUVET, Mme Claudine CAULET (à compter de la question n°3), Mme Aline CHASSAGNE, Mme Annaïck CHAUVET, Mme Julie CHETTOUH (à compter de la question n°3), M. Laurent CROIZIER, M. Benoit CYPRIANI, M. Cyril DEVESA, Mme Marie ETEVENARD, M. Ludovic FAGAUT, Mme Larine GAGLIOLO, Mme Nadia GARNIER, Mme Sadia GHARET, M. Abdel GHEZALI, M. Damien HUGUET, M. Jean-Emmanuel LAFARGE, Mme Marie LAMBERT (jusqu'à la question n°22 incluse), M. Aurélien LAROPPE, Mme Myriam LEMERCIER, M. Christophe LIME, Mme Agnès MARTIN, M. Saïd MECHAI, Mme Carine MICHEL, Mme Marie-Thérèse MICHEL, Mme Laurence MULOT, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, M. Jean-Hugues ROUX, Mme Juliette SORLIN (à compter de la question n°3), M. Nathan SOURISSEAU (à compter de la question n10), M. Gilles SPICHER (à compter de la question n°3), M. André TERZO, Mme Claude VARET (jusqu'à la question n°7 incluse), Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Christine WERTHE
M. Jean-Emmanuel LAFARGE
Mme Fabienne BRAUCHLI, M. Sébastien COUDRY, Mme Karine DENIS-LAMIT, M. Olivier GRIMAITRE, Mme Valérie HALLER, M. Pierre-Charles HENRY, M. Jamal- Eddine LOUHKIAR, M. Yannick POUJET, Mme Karima ROCH Dl, Mme Marie ZEHAF
Mme Anne BENEDETTO à M. Hasni ALEM (à compter de la question n°45), Mme Fabienne BRAUCHLI à Mme Marie-Thérèse MICHEL, Mme Claudine CAULET à M. Anthony POULIN (jusqu'à la question n°2 incluse), Mme Julie CHETTOUH à Mme Frédérique BAEHR (jusqu'à la question n°2 incluse), M. Sébastien COUDRY à M. Jean-Hugues ROUX, Mme Karine DENIS-LAMIT à Mme Laurence MULOT, M. Olivier GRIMAITRE à Mme Pascale BILLEREY, Mme Valérie HALLER à M. Damien HUGUET, M. Pierre-Charles HENRY à Mme Christine WERTHE, Mme Marie LAMBERT à M. Saïd MECHAI (à compter de la question n°23), M. Jamal-Eddine LOUHKIAR à Mme Anne VIGNOT, M. Yannick POUJET à M. Aurélien LAROPPE, Mme Karima ROCHDI à Mme Agnès MARTIN, Mme Juliette SORLIN à Mme Sylvie WANLIN (jusqu'à la question n°2 incluse), M. Nathan SOURISSEAU à Mme Larine GAGLIOLO (jusqu'à la question n"9 incluse), M. Gilles SPICHER à Mme Aline CHASSAGNE (jusqu'à la question n°2 incluse), Mme Claude VARET à Mme Myriam LEMERCIER (à compter de la question n°8), Mme Marie ZEHAF à M. Abdel GHEZALI.
OBJET : 66 - Aide aux associations sportives
Délibération n° 007619
Assemblée délibérante du 20 juin 2024
Délibération n° 007619
1/7
REÇU EN PREFECTURE
Le 03 juillet 2024
VIA DOTELEC TÉLÉTRANSMISSION
025-212500565-20240620-D007619I0-DE
Publié le : 03/07/2024 Publié le : 03/07/2024 66
Aide aux associations sportives
Rapporteur: M. Abdel GHEZALI, 1° Adjoint
Commission n°3
Date
04/06/2024
Avis
Favorable unanime
Résumé:
Ce projet de délibération porte sur l'attribution de subventions aux associations sportives dans le
cadre des programmes manifestations - subventions exceptionnelles et animations.
1 - Programme Manifestations - Subventions exceptionnelles
Racing Besançon 3 000 €
Le racing Besançon fête cette année ses 120 ans.
Un programme de festivités s'est déroulé au stade Léo Lagrange le 25 mai rassemblant anciens
joueurs du club et passionnés de football.
Il est proposé de participer au financement de cette journée anniversaire à hauteur de 3 000 €.
Ecole Durer Coopérative Scolaire 1 000 €
Dans le cadre de l'appel à candidature "ma classe aux jeux", l'école Durer a obtenu des billets pour
assister à un match de tennis fauteuil à Rolland Garros à l'occasion des jeux paralympiques. Il est proposé d'accompagner ce projet à hauteur de 1 000 euros pour financer en partie les frais de
déplacement des élèves.
BAPA 500 €
Organisation à la patinoire La Fayette d'un championnat de France categories poussins et benjamins
et d'une coupe de France junior.
Orientation Team Besançon 3 000 €
Du 22 au 25 août prochain, Orientation Team Besançon organisera un challenge national des écoles
de course d'orientation et les championnats de France de course d'orientation de longue distance et
de relais.
Ces compétitions rassembleront un milier de sportifs parmi les meilleurs orienteurs nationaux. Il est proposé d'accompagner le club à hauteur de 3 000 € pour la bonne organisation de ces
différentes compétitions dont le budget prévisionnel est estimé à 68 700 €.
Assemblée délibérante du 20 juin 2024
Délibération n° 007619
2/7 ASC Velotte 500 €
Organisation de la 1ère édition d'un tournoi de football catégories U9 et U11 sur le stade Joran.
Besançon Curling
Organisation du tournoi international de curling "So' Curl" du 20 au 25 mai
Vesontio Pétanque
1000 €
500 €
Accompagnement des joueurs du club qui se déplacent régulièrement sur des compétitions régionales
et nationales.
En cas d'accord, la somme totale, soit 9 500 €, sera prise en charge sur la ligne de crédit
65.30.65748.0022109.20300
2- Programme Animations
2-1 Aide à l'emploi d'éducateurs sportifs
Certaines structures sportives implantées sur le territoire de la commune disposent d'emplois d'éducateurs sportifs. La Ville de Besançon contribue financièrement à ces emplois, en contrepartie d'une implication des cadres sportifs dans différentes actions d'animation portées par la Ville (interventions dans le temps scolaire en partenariat avec l'Inspection Académique, participation à
Vital'Été et projets spécifiques).
Il est proposé le versement du solde de la subvention relative à la saison 2023/2024 en complément du premier versement réalisé à l'automne 2023 (délibération du Conseil Municipal du 6 novembre
2023).
Clubs Montant Acompte Solde 2023/2024 2023/2024 2023/2024
Amicale Cycliste Bisontine 2 500 € 1 900 € 600 €
Besançon Association 1 300 € 800 € 500 € Patinage Artistique
Besançon Volley Ball 2 800 € 2 000 € 800 €
Club Pugilistique Bisontin 4 500 € 3 000 € 1500 €
Doubs Sud Athlétisme 2 800 € 2 000 € 800 €
Besançon BMX 2 300 € 1 500 € 800 €
Olympique de Besançon 4 200 € 2 800 € 1 400 €
Indépendante Comtoise 2 800 € 2 000 € 800 €
Assemblée délibérante du 20 juin 2024
Délibération n° 007619
3/7 Clubs Montant Acompte Solde 2023/2024 2023/2024 2023/2024
La Saint Claude 2 800 € 2 000 € 800 €
Besançon Gymnastique 2 100 € 1 400 € 700 €
Rythmique
DOJO Franc Comtois 2 800 € 2 000 € 800 €
Entre-Temps escalade 2 100 € 1 200 € 900 €
Besançon Doubs Hockey 2 500 € 1 500 € 1 000 €
Club
Volant Bisontin 1400 € 800 € 600 €
Association Sportive 1 500 € 800 € 700 € Besançon Patinage
Orchamps Palente AS 2 800 € 2 000 € 800 €
Besançon Roche Tennis 2 800 € 2 000 € 800 € de Table
TOTAL 14 300 €
Le Comité Régional Handi sport est un partenaire de la Ville de Besançon pour le développement de la pratique sportive des personnes en situation de handicap. Cet opérateur est mobilisé notamment sur la mise en œuvre du Raid Handi Fort et l'opération Vital été. Par ailleurs, il accompagne les clubs et leurs éducateurs pour l'accueil de ces publics. L'ensemble des relations entre la Ville et le CRH sont définis dans le cadre d'une convention jointe au présent rapport qui prévoit l'attribution d'une
subvention de 4 500 €.
Comité Régional Handi Sport 4 500 €
En cas d'accord, la somme totale, soit 18 800 €, sera prise en charge sur la ligne de crédit
65.30.65748.0022114.20300.
2-1 Raid Handi Fort
La Ville de Besançon et le Centre Omnisports Pierre Croppet ont organisé les 5, 6 et 7 mai derniers la 15me édition du Raid Handi-Forts en partenariat avec le tissu associatif local.
Assemblée délibérante du 20 juin 2024
Délibération n° 007619
4/7 Il est proposé d'attribuer les subventions suivantes aux associations mobilisées :
BIAPAS
- Balise 25
- Club alpin Français
- ASCBB
- Sors les mains de tes poches
- Soleil Brille Pour Tout le Monde
- Hand Ensemble
- ASPTT
- Décoche Bisontine
- Entre Temps Escalade
- DSA
- STB
400 €
800 €
600 €
400 €
400 €
400 €
400 €
600 €
600 €
800 €
600 €
600 €
En cas d'accord, la somme totale, soit 6 600 €, sera prise en charge sur la ligne de crédit
65.30.65748.0022112.20300.
Assemblée délibérante du 20 juin 2024
Délibération n° 007619
5/7 M. Yannick POUJET (1), conseiller intéressé, ne prend part ni au débat, ni au vote.
A l'unanimité, le Conseil Municipal :
se prononce favorablement sur l'attribution des subventions suivantes :
o Manifestations sportives et subventions exceptionnelles : ■ Racing Besançon 3 000 €
■ Ecole Durer Coopérative scolaire 1000 €
■ BAPA 500 €
■ 0TB 3 000 €
■ ASC Velotte 500 €
■ Besançon Curling 1000 €
■ Vesontio Pétanque 500 €
o Animations
■ ACB
■ BAPA
■ BVB
■ CPB
■ DSA
■ Besançon BMX
■ OB
■ Indépendante Comtoise
■ La Saint Claude
■ BGR
■ Dojo Franc Comtois
■ Entre-Temps escalade
■ BDHC
■ Volant Bisontin
■ ASBP
■ Orchamps Palente
■ BRTB
■ Comité Régional Handisport
■ BIAPAS
■ Balise 25
■ CAF
■ ASCBB
■ Sors les Mains de tes Poches
■ Soleil Brille
■ Hand Ensemble
■ ASPTT
■ Décoche Bisontine
■ Entre Temps escalade
■ DSA
■ STB
600 €
500 €
800 €
1 500 €
800 €
800 €
1 400 €
800 €
800 €
700 €
800 €
900 €
1 000 €
600 €
700 €
800 €
800 €
4 500€
400 €
800 €
600 €
400€
400 €
400 €
400 €
600 €
600 €
800 €
600 €
600 €
autorise Madame la Maire, ou son représentant, à signer la convention avec le Comité Régional Handisport concernant le versement de la subvention de 4 500 €.
Assemblée délibérante du 20 juin 2024
Délibération n° 007619
6/7 Rapport adopté à l'unanimité
Pour : 54 Contre : 0 Abstention*: 0 Conseiller intéressé : 1
Le sens du vote des élus ne prenant pas part au vote est considéré comme une abstention.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif de Besançon dans les deux mois suivant sa publicité.
Le Secrétaire de séance,
M. Jean-Emmanuel LAFARGE,
Conseiller Municipal Délégué
Assemblée délibérante du 20 juin 2024
Délibération n° 007619
Pour extrait conforme,
La Maire,
Anne VIGNOT
7/7 CONVENTION
Comité Régional Handisport
Année 2024
Préambule
La Ville de Besançon souhaite favoriser la pratique et le développement des activités sportives à destination des personnes handicapées.
Afin de conduire des actions de sensibilisation, d’initiation et d’animation auprès du public handicapé et du public valide, d’inciter et de soutenir les associations sportives locales pour développer les actions en faveur de ces mêmes publics, la Ville de Besançon soutient l’emploi du chargé de mission permanent au sein du Comité Régional Handisport.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Entre
La Ville de Besançon, représentée par Madame Anne VIGNOT, Maire de la Ville de Besançon, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 20 juin 2024,
Et
Le Comité Régional Handisport de Franche-Comté ci-après désigné le CRH, représenté par son Président, M. Arnaud GRILLOT, dont le siège social est situé 3 avenue des Montboucons - 25000 BESANCON,
Article 1 :
Le Comité Régional Handisport de Franche-Comté est l’employeur de personnels disposants de diplômes et compétences spécifiques pour le développement et l’encadrement des activités physiques et sportives à destination des publics en situation de handicap.
Ceux-ci participent aux actions de sensibilisation, d’initiation et d’animation auprès du public handicapé en priorité et du public valide à des fins de sensibilisation, concourt au soutien des associations sportives locales soucieuses de développer des actions en faveur du public en situation de handicap.
Article 2 :
Pour cette année 2024, dans le cadre de sa politique de développement du sport pour tous et plus particulièrement pour les publics en situation de Handicap, la Ville de Besançon s’engage à soutenir financièrement le Comité Régional Handisport de Franche-Comté pour ces actions de promotion et de développement, à travers une subvention de 4 500 €.
Article 3 :
Le Comité Régional Handisport de Franche-Comté s’engage à mobiliser ses intervenants dans différentes actions de sensibilisation et d’animation mises en place par la Ville de Besançon.
Pour l’année 2024, ces interventions représentent un volume annuel d’environ 250 heures dont la répartition pourra être la suivante :
Projet Raid Handi-Forts : 120 Heures incluant les temps de préparation ainsi que la présence durant les 3 jours de l’événement Action Vital’été : 80 heures afin d’assurer la coordination d’une semaine autour du sport et du Handicap, incluant les temps de préparation et la présence sur site au cours de cette semaine.
Expertise, organisation et mise en place de temps d’informations spécifiques sur les différents handicaps physiques en direction des éducateurs, des bénévoles et des dirigeants des clubs bisontins : 50 heures
Article 4 :
La subvention de la Ville pour l’accompagnement du CRH dans ces actions sera versée dès signature de la présente.
Article 5 :
Le planning détaillé relatif à la mobilisation du CRH sera établi conjointement entre la Ville de Besançon et le CRH, en s’appuyant sur les axes définis à l’article 3.
Article 6 :
En cas d’absence ou d’empêchement du chargé de mission du Comité Régional, le Président du Comité Régional proposera à la Ville qu’un autre cadre, diplômé d’Etat, assume ces missions.
Article 7 :
En cas d’évaluation négative par la Ville de Besançon ou par ses partenaires des interventions des éducateurs du CRH, la Ville de Besançon se réserve le droit de demander au Comité Régional de trouver un autre cadre qualifié ou de résilier le contrat.
Article 8 :
Une réunion annuelle sera organisée afin d’en évaluer la pertinence et proposer de nouvelles actions pour les prochaines saisons.
Fait à Besançon le
Le Président, Pour la Maire, Comité Régional Handisports Par délégation,
Arnaud GRILLOT Abdel GHEZALI 1er adjoint,
Délégué aux Sports,
et équipements sportifs