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Déliberation - 0000AF8F
Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 0000AF8F)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
MAIRIE
DE
BESANÇON
Étaient présents :
Secrétaire :
Etaient absents :
Procurations de vote :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE -- DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 23 février 2023
Le Conseil Municipal, convoqué le 16 février 2023, s'est réuni à l'hôtel de Ville de Besançon en présentiel
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de Mme Anne VIGNOT, Maire
Mme Elise AEBISCHER, M. Hasni ALEM, Mme Frédérique BAEHR, M. Guillaume BAILLY (à compter de la question n° 7), Mme Anne BENEDETTO (jusqu'à la question n° 21 incluse), M. Kévin BERTAGNOLI, Mme Pascale BILLEREY, M. Nicolas BODIN (jusqu'à la question n° 7 incluse et à compter de la question n° 9), M. François BOUSSO, Mme Nathalie BOUVET, Mme Fabienne BRAUCHLI, Mme Claudine CAULET (jusqu'à la question n° 21 incluse), Mme Aline CHASSAGNE, Mme Annaïck CHAUVET, Mme Julie CHETTOUH, M. Philippe CREMER, M. Laurent CROIZIER, M. Benoit CYPRIANI, Mme Karine DENIS-LAMIT, Mme Marie ETEVENARD, M. Ludovic FAGAUT, Mme Lorine GAGLIOLO, Mme Sadia GHARET, M. Abdel GHEZALI (jusqu'à la question n° 19 incluse et à compter de la question n° 21 ), M. Olivier GRIMAITRE, M. Pierre-Charles HENRY (à compter de la question n° 7), M. Damien HUGUET, M. Jean-Emmanuel LAFARGE, Mme Marie LAMBERT, Mme Myriam LEMERCIER, M. Christophe LIME, Mme Agnès MARTIN, M. Saïd MECHAI, Mme Carine MICHEL (jusqu'à la question n° 8 incluse et de la question n° 21 à la question n° 25 incluse), Mme Marie-Thérèse MICHEL, Mme Laurence MULOT, M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN, Mme Karima ROCHDI, M. Jean-Hugues ROUX (jusqu'à la question n° 8 incluse), Mme Juliette SORLIN (à compter de la question n° 7), M. Nathan SOURISSEAU, M. Gilles SPICHER, M. André TERZO, Mme Claude VARET (jusqu'à la question n° 7 incluse), Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Christine WERTHE, Mme Marie ZEHAF (jusqu'à la question n° 19 incluse et à compter de la question n 21)
Mme Frédérique BAEHR
M. Sébastien COUDRY, M. Cyril DEVESA, Mme Valérie HALLER, M. Aurélien LAROPPE, M. Jamal-Eddine LOUHKIAR, Mme Françoise PRESSE
M. Guillaume BAILLY à M. Ludovic FAGAUT (jusqu'à la question n° 6 incluse), Mme Anne BENEDETTO à M. Christophe LIME (à compter de la question n° 22), M. Nicolas BODIN à Mme Marie ZEHAF (pour la question n° 8), Mme Claudine CAULET à M. Anthony POULIN (à compter de la question n° 22), M. Sébastien COUDRY à Mme Frédérique BAEHR, M. Cyril DEVESA à Mme Marie ETEVENARD, M. Abdel GHEZALI à M. Yannick POUJET (pour la question n° 20), Mme Valérie HALLER à M. Nathan SOURISSEAU, M. Pierre-Charles HENRY à Mme Christine WERTHE (jusqu'à la question n° 6 incluse), M. Aurélien LAROPPE à Mme Annaïck CHAUVET, Mme Carine MICHEL à M. Nicolas BODIN (de la question n° 9 à la question n° 20 incluse et à compter de la question n 26), Mme Françoise PRESSE à M. François BOUSSO, M. Jean-Hugues ROUX à Mme Sylvie WANLIN (à compter de la question n 9), Mme Juliette SORLIN à Mme Julie CHETTOUH (jusqu'à la question n 6 incluse), Mme Claude VARET à M. Ludovic FAGAUT (à compter de la question n° 8), Mme Marie ZEHAF à Mme Juliette SORLIN (pour la question n° 20)
OBJET: 12. Subventions à des associations sportives
Délibération n° 2023/007064
025-212500565-20230223-D007064I0-DE
VIA DOTELEC - S2LOW
Le 02 mars 2023
RECU EN PREFECTURE
Publié le : 02/03/2023 12
Subventions à des associations sportives
Rapporteur : M. Abdel GHEZALI, Adjoint
Date Avis
Commission n° 3 08/02/2023 Favorable unanime
Résumé:
Le présent rapport a pour objet l'attribution de subventions aux associations sportives bisontines dans le cadre du programme « Manifestations Sportives».
Programmes « Manifestations Sportives »
- ASPTT Besançon 500 €
L'ASPTT Besançon organisera le 26 mars prochain la 37° édition des Rives du Doubs. Labellisée par la fédération française d'athlétisme et qualificative pour les championnats de France. Cette épreuve de 10 km se tiendra pour la seconde année consécutive au départ de la Maison de Quartier de Velotte.
Le nouveau parcours proposé en 2022 a connu un certain engouement. Les organisateurs espèrent accueillir plus de 500 coureurs cette année et ainsi renouveler le succès de cette manifestation dotée d'un budget de 11K€.
La proposition de subvention s'ajoute à l'appui logistique apporté par la Collectivité valorisé à
hauteur de 8 K€.
Le montant de subvention proposé est identique à celui de 2022
- Entre-Temps escalade 3 000 €
Entre-Temps escalade a inscrit au calendrier fédéral de la FFME (Fédération Française de Montagne et d'Escalade) l'organisation d'un championnat de France de difficulté para-escalade réservée aux personnes en situation de handicap physique. Cette compétition se déroulera les 18 et 19 mars prochain dans la salle d'escalade Marie Paradis et sera associée à un championnat de France de vitesse senior et une coupe de France de vitesse jeune (disciplines
olympiques).
Nul doute que ce week-end de compétition confirmera l'attrait du public bisontin pour la
discipline.
Le budget prévisionnel de ces différentes compétitions est de 36 K€.
- Vesontio Pétanque 1 000 €
Vesontio Pétanque a participé en 2022 aux championnats de France des clubs qui se sont déroulés sur 3 week-ends consécutifs du 23 octobre au 6 novembre. A cette occasion, les équipes féminines et masculines de l'association se sont déplacés à Auxerre, Lyon, Mont-sous- Vaudrey, Illzach ou encore Saint-Dié des Vosges.
La subvention proposée est destinée à participer au financement de ces déplacements dont le
coût total a été de 5 K€.
Le montant de subvention proposé est identique à celui de 2021.
En cas d'accord, la dépense totale, soit 4 500 €, sera prise en charge sur les crédits existants de la
ligne de crédit 65.40.6574.0022109.20300.
2 Cette délibération a fait l'objet d'un vote électronique.
A l'unanimité, le Conseil Municipal se prononce favorablement sur l'attribution des subventions suivantes :
500 € à l'ASPTT Besançon
3 000 € à Entre-Temps Escalade
1 000 €à Vésontio Pétanque.
Rapport adopté à l'unanimité
Pour : 52 Contre : 0 Abstention*: 0 Conseiller intéressé : 0
Le sens du vote des élus ne prenant pas part au vote est considéré comme une abstention.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif de Besançon dans les deux mois suivant sa publicité.
Anne VIGNOT
Pour extrait conforme,
La Maire
Frédérique BAEHR,
Conseillère Municipale Déléguée
La Secrétaire de séance,
3