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Déliberation - a1112075
Document publié le Mardi 22 novembre 2011 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1112075)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
75 - Subventions à des associations sportives
M. l’Adjoint BONTEMPS, Rapporteur : La Commission des Sports, réunie le 22 novembre 2011, propose la répartition des subventions suivantes :
1. Programme «manifestations sportives»
- Besançon Ring Athlétic : 4 000 €
La Ville de Besançon s’est engagée à soutenir le Besançon Ring Athlétic pour l’organisation en 2012 de quatre réunions permettant à Khédafi DJELKHIR, ambassadeur de la Ville et vice-champion olympique, de boxer. Ces combats lui serviront de préparation aux Championnats d’Europe. Deux dates sont d’ores et déjà arrêtées, le 16 mars, puis en juin. Il est proposé de verser à l’Association un premier acompte de 4 000 € pour l’organisation de ces combats.
- Olympique Bisontin : 2 500 €
Après avoir organisé avec succès le 21 avril dernier une rencontre internationale des moins de 19 ans entre l’Equipe de France et l’Irlande, une équipe renforcée de l’Olympique Bisontin affrontera l’équipe militaire du XV du Pacifique pour une rencontre de gala le jeudi 24 novembre 2011. Il est proposé d’attribuer à l’Olympique Bisontin une subvention de 2 500 € pour l’organisation de cette manifestation.
- Sport Nautique Bisontin : 300 €
ce au titre de l’organisation du Besathlon aux Prés de Vaux le 22 octobre 2011.
En cas d’accord, la dépense totale, soit 6 800 €, sera prélevée au chapitre 65.40/6574.4822 CS 20300 qu’il conviendra d’abonder, lors de la décision modificative n° 3 de l’exercice, par un crédit complémentaire de 2 500 €.
2. Programme «Sport de haut niveau individuel»
2.1 Contrat de Développement Sportif
La Ville de Besançon a décidé, en juillet 2005, de modifier le soutien apporté aux clubs de haut niveau dans des disciplines individuelles reconnues de «haut niveau» par le Ministère de la Jeunesse et des Sports.
Le dispositif repose sur un soutien apporté aux clubs et non aux athlètes, sur la base des performances réalisées par ceux-ci au cours de l’année antérieure, et du projet spécifique «haut niveau» développé par le club.
Les performances des athlètes sont évaluées à partir de 3 critères renvoyant à un barème actualisé par le Conseil Municipal du 10 mai 2009 :
- nombre de sportifs inscrits sur les listes ministérielles de haut niveau ou d’accès au haut niveau
- résultats des sportifs dans les championnats nationaux et internationaux, depuis la catégorie «Cadets» aux «Seniors»
- participation du club à des championnats nationaux par équipe ou de club.
Par ailleurs, les clubs proposant un réel projet en vue de développer ou maintenir le haut niveau bisontin pourront conclure avec la Ville un Contrat de Développement Sportif pour les trois saisons sportives à venir avec un financement spécifique complémentaire.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2011-2091
8 décembre 2011 Ces contrats ont fonctionné sur les périodes 2005-2008 puis 2008-2011 et il est proposé de les reconduire pour 3 ans (2011-2014). Ils fixeront l’engagement de la Ville en fonction de différents indicateurs d’évaluation du projet (qualité de l’encadrement, relations avec les structures fédérales du haut niveau, formation et suivi des jeunes sportifs, capacité à organiser des manifestations de haut niveau...).
Le dispositif de soutien des clubs sportifs de haut niveau dans les disciplines individuelles prévoit deux versements par saison sportive : le premier, soutenant le projet du club ayant conclu un CDS, intervient en début de saison. Les montants sont proposés ci-dessous.
Le second, qui prend en compte les résultats de l’année écoulée, intervient au cours du printemps.
Pour la saison 2011/2012, il est proposé d’attribuer les «parts projets» suivantes :
2010/2011 2011/2012
CLUBS Part projet
Versement sept.
2010
Part critères
Versement mai
2011
Part projet
Avenir Natation Besançon 12 000 € 10 475 € 16 000 €
Amicale Cycliste Bisontine 12 000 € 17 675 € 16 000 €
Besançon Ring Athlétique 2 000 € 4 300 € 2 000 €
Besançon Triathlon 6 000 € 0 € 6 000 €
Club Pugilistique Bisontin (lutte) 6 000 € 37 775 € 6 000 €
Doubs Sud Athlétisme 12 000 € 13 400 € 12 000 €
Franche-Comté Judo 15 800 € (a)
26 425 € 6 000 €
La Française (haltérophilie) 6 000 € 10 838 € 6 000 €
La Saint Claude (gymnastique) 12 000 € 3 675 € 12 000 €
Orientation Team Besançon 3 000 € 10 575 € 3 000 €
Sport Nautique Bisontin Canoë 2 000 € 6 163 € 2 000 €
Besançon BMX 4 675 € 2 000 €
Centre Ecole Parachutisme 3 000 €
TOTAL 92 000 €
(a) dont 7 500 € pour participation équipe masculine à Coupe d’Europe et équipe féminine aux Championnats de France.
2.2 Ambassadeurs de la Ville
Dans le cadre du programme «Sportifs de Haut Niveau Ambassadeurs de Besançon», la Commission Sport propose de poursuivre le partenariat de la Ville avec les sportifs de Haut Niveau bisontins engagés dans des démarches ambitieuses et visant la participation aux Jeux Olympiques de Londres l’année prochaine.
2011-2092 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
8 décembre 2011 Après examen de nouvelles demandes, la Commission des Sports propose de retenir la candidature de Bernardin KINGUE MATAM, haltérophile du club La Française, de conclure une convention de partenariat pour la période 2011/2012, et de lui attribuer une aide de 3 000 € représentant le premier versement de la bourse de la saison 2011/2012.
En cas d’accord, la dépense totale, soit 95 000 €, sera prélevée au chapitre 65.40/6574.4824 CS 20300.
3. Programme «Sport Ensemble» : pratique sportive et intégration dans les clubs sportifs des personnes en situation de handicap»
En complément du soutien apporté par les délégations au fonctionnement et aux actions des associations spécialisées dans le domaine du handicap, la Ville entend encourager les initiatives des clubs sportifs bisontins favorisant l’accès à la pratique sportive et l’implication dans les clubs des personnes en situation de handicap.
En collaboration avec l’Office Municipal du Sport, la Délégation au Sport a souhaité réserver une partie de l’enveloppe du programme «sport amateur» à l’attribution de subventions aux clubs bisontins engagés vers ces objectifs : adaptation ou création d’activités sportives, formation spécialisée des cadres, accueil adapté dans les activités ou les manifestations, promotion dans les instances dirigeantes...
Un recensement d’initiatives a été opéré et étudié par le Comité Directeur de l’OMS et la Commission des Sports qui proposent de retenir les dossiers des 10 associations suivantes :
Besançon Triathlon 1 000 €
Tennis Club du Grand Besançon 1 000 €
Balise 25 1 000 €
Besançon Gymnastique Rythmique 1 000 €
ASEP-Judo 500 €
Besançon Doubs Hockey Club 500 €
La Décoche Bisontine 500 €
AS Palente Orchamps Hand Ball 500 €
Besançon Curling Club 500 €
En cas d’accord, la dépense totale, soit 6 500 €, sera prélevée au chapitre 65.40/6574.4823 CS 20300.
Propositions
Le Conseil Municipal est invité à :
- attribuer les subventions indiquées ci-dessus pour la saison 2011/2012,
- autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer les Contrats de Développement Sportif 2011-2014 et leurs avenants relatifs à la saison 2011/2012,
- autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer le contrat de partenariat avec Bernardin KINGUE MATAM.
«M. LE MAIRE : C’est adopté».
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2011-2093
8 décembre 2011 Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 4, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.
Récépissé préfectoral du 16 décembre 2011.
2011-2094 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
8 décembre 2011