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Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20240403
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20240403)
Thèmes du document : Éducation, Énergies, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU TARN
COMMUNE DE PUYGOUZON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 AVRIL 2024
N°
Délibération OBJET APPROUVÉE /
REJETÉE
DEL2024-09 Adoption du procès-verbal de la séance du 04 mars 2024. APPROUVÉE
INSTITUTIONS
DEL2024-10 Modification du règlement intérieur du conseil municipal. APPROUVÉE
DEL2024-11 Élection des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du C.C.A.S. APPROUVÉE
ÉCONOMIE – FINANCES
DEL2024-12 Adoption du Compte de gestion de l’exercice 2023 du budget communal. APPROUVÉE
DEL2024-13 Vote du Compte Administratif du budget communal 2023. APPROUVÉE
DEL2024-14 Régime des amortissements des immobilisations et fongibilité des crédits. APPROUVÉE
DEL2024-15 Budget communal – exercice 2024 : Affectation des résultats. APPROUVÉE
DEL2024-16 Vote du budget primitif communal 2024. APPROUVÉE
DEL2024-17 Fixation des taux d’imposition – Année 2024. APPROUVÉE
DEL2024-18
Opération n°792021002 « Démolition et reconstruction de l’école
élémentaire » : modification de l’autorisation de programme et des
crédits de paiements (AP/CP).
APPROUVÉE
DEL2024-19 Subvention aux associations – Année 2024. APPROUVÉE
DEL2024-20 Adoption du Compte de gestion de l’exercice 2023 du budget Production d’énergie photovoltaïque. APPROUVÉE
DEL2024-21 Vote du Compte Administratif du budget Production d’énergie photovoltaïque 2023. APPROUVÉE
DEL2024-22 Budget Production d’énergie photovoltaïque – exercice 2024 : Affectation des résultats. APPROUVÉE DEL2024-23 Vote du budget primitif Production d’énergie photovoltaïque 2024. APPROUVÉE
RAJOUT DE DÉLIBÉRATIONS
DEL2024-24 Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique. APPROUVÉE
DEL2024-25 Dénomination d’une voie publique. APPROUVÉE
Date de publication : 4 avril 2024