Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20240930
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20240403
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20260413
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20241209 1
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20230403
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20250210
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20251215
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20260216
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20250623
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20240610
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20250407
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20250407)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Fiscalité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU TARN
COMMUNE DE PUYGOUZON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 AVRIL 2025
N°
Délibération OBJET APPROUVÉE /
REJETÉE
DEL2025-11 Adoption du procès-verbal de la séance du 10 février 2025. APPROUVÉE
ÉCONOMIE – FINANCES
DEL2025-12 Budget commune : adoption du compte de gestion 2024. APPROUVÉE
DEL2025-13 Vote du compte administratif du budget commune 2024. APPROUVÉE
DEL2025-14 Budget commune exercice 2025 : Affectation des résultats. APPROUVÉE
DEL2025-15 Budget commune : vote du budget primitif 2025. APPROUVÉE
DEL2025-16 Fixation des taux d’imposition 2025. APPROUVÉE
DEL2025-17 Subventions aux associations 2025. APPROUVÉE
DEL2025-18 Budget production d’énergie photovoltaïque : adoption du compte de gestion 2024. APPROUVÉE
DEL2025-19 Vote du compte administratif du budget production d’énergie photovoltaïque 2024. APPROUVÉE
DEL2025-20 Budget production d’énergie photovoltaïque exercice 2025 : Affectation des résultats. APPROUVÉE
DEL2025-21 Budget production d’énergie photovoltaïque : vote du budget primitif 2025. APPROUVÉE
DOMAINE PUBLIC
DEL2025-22 Dénomination route de Saliès. APPROUVÉE
DEL2025-23 Dénomination Chemin Las Brugotes. APPROUVÉE
DEL2025-24 Transfert des voiries de la rue Joséphine Baker dans le domaine public communal. APPROUVÉE
Date de publication : 8 avril 2025