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Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20241209 1
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20241209 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU TARN
COMMUNE DE PUYGOUZON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 DÉCEMBRE 2024
N°
Délibération OBJET APPROUVÉE /
REJETÉE
DEL2024-54 Adoption du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2024. APPROUVÉE
DEL2024-55 Compte-rendu des décisions du Maire n°2024-02 APPROUVÉE
INSTITUTIONS
DEL2024-56 Identification des Zone d’Accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables. APPROUVÉE
ÉCONOMIE – FINANCES
DEL2024-57 Budget communal : Décision modificative n°2 relative aux amortissements. APPROUVÉE
DEL2024-58 Budget communal : Décision modificative n°3 relative au marché de Démolition et reconstruction de l’école élémentaire. APPROUVÉE
DEL2024-59 Opération n°792021002 « Démolition et reconstruction de l’école élémentaire » : modification de l’AP/CP. APPROUVÉE
DEL2024-60 Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025. APPROUVÉE
DEL2024-61 Tarif d’adhésion 2025 à la médiathèque communale Suzanne Noël. APPROUVÉE
DEL2024-62 Tarifs municipaux 2025. APPROUVÉE
DEL2024-63 Tarifs location salles communales 2025. APPROUVÉE
DEL2024-64 Approbation des rapports de la CLECT et du montant de l’attribution compensatrice définitive 2024. APPROUVÉE
DEL2024-65 Dérogations au repos dominical pour 2025 – commerces de détail. APPROUVÉE
DOMAINE PUBLIC
DEL2024-66 Transfert des voiries ZD 345 Impasse des Trois Puits dans le domaine public communal. APPROUVÉE DEL2024-67 Acquisition de la parcelle ZN963 de M. et MME Cintas. APPROUVÉE
DEL2024-68 Dénomination portant sur les deux voies du lotissement les Maisons Claires – Chemin des Crêtes APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
DEL2024-69 Modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents. APPROUVÉE
DEL2024-70 Attribution de chèques cadeaux aux agents. APPROUVÉE
Date de publication : 10 décembre 2024