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Compte-Rendu - CM 2024 02 15
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Larnage.
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Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
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COMMUNE DE LARNAGE
CONSEIL MUNICIPAL DU 15-02-2024
L’an deux mil vingt-quatre et le jeudi 15 février à 19h00 s’est réuni dans la salle de la mairie, le conseil municipal de la commune de Larnage sous la présidence de Mr Gérard ROBERTON maire.
Etaient présents : Mr ROBERTON Gérard, Mme BELLE Céline, Mme MORCEL Emmanuelle, Mme DURAND Eliane, Mr BOUCHARDON Jean-Christophe, Mme VILLOT Aurélie, Mr FLANDIN Nicolas, Mr NODIN Cyril, Mr Cyril LAURENT, Mme PERRIN Anne, Mme BUIT Catherine, Mme GLEYSE Isabelle
Etaient excusés : Mr ROUDIER Romain a donné pouvoir à Céline BELLE
Etaient absents : Mr BLAISE Bastien, Mr CALLET Cédric
Secrétaire de séance : Mme Emmanuelle MORCEL
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 12
Nombre de votants : 13
Date de convocation : 09-02-2024
I-Approbation du dernier compte rendu du conseil municipal
Approuvé à l’unanimité des membres présents.
II-Affaires soumises à délibération
D001-2024 – Avenant n°03 Convention assistance retraite
Le conseil municipal autorise le maire à signer l’avenant n°3 à la convention assistance retraite (2020-2022). L’avenant permet la prolongation en attendant la parution de la nouvelle convention entre le centre de gestion de FPT26 et la commune de Larnage.
Vote POUR à l’unanimité.
D002-2024 – Cession gratuite Mme ROSSIGNOL / Commune de Larnage
Mme ROSSIGNOL souhaite vendre des terrains constructibles, quartier des Condamines. Un document
d’arpentage a été réalisé par le cabinet DNM afin de créer plusieurs lots.
Afin de faciliter l’accès à ses nouvelles parcelles, une cession gratuite de plusieurs parcelles est proposée à
la commune de Larnage. Mme ROSSIGNOL prendra à sa charge également les frais de l’acte de notarié.
Les parcelles rétrocédées à la commune sont :
- C 0961 - C 0962 - C 1144 - C 1141 - C 1143
- C 1160 - C 1147 - C 1149 - C 1156
Il vous est demandé d’autoriser le Maire à accepter la cession gratuite de ces parcelles et de signer tous les
actes nécessaires auprès d’une étude notarié.
A l’unanimité des membres présents, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire, à accepter la cession gratuite de ces parcelles et de signer tous les actes nécessaires auprès d’une étude notarié Page 2 sur 3
D003-2024 – Cession commune de Larnage / SCI des Terres Blanches
La SCI des Terres Blanches est propriétaire de la parcelle B 1596 située à la Bouvate et les Rennes.
La parcelle cadastrée B 1149 (180 m²), un talus s’avère être située en bordure de voirie qui longe la parcelle
de la SCI et n’a pas d’utilité pour la commune.
La SCI souhaite acquérir cette parcelle dépendant du domaine privé de la commune, moyennant un euro
symbolique.
En contrepartie, la SCI prendra en charge tous les frais de rédaction d’acte et de publicité foncière.
A l’unanimité des membres présents, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire, à accepter la cession de cette parcelle et de signer tous les actes nécessaires auprès d’une étude notarié
D004-2024 – Subvention exceptionnelle pour la Ligue de Protection des Oiseaux
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de la demande de subvention qu’il a reçue de la Ligue de Protection des Oiseaux. L’association souhaite financer un guide afin de bénéficier de séances de découverte des oiseaux migrateurs sur le site de Pierre Aiguille. Ce financement permettrait également de faire bénéficier à l’école de Larnage d’une sortie sur site.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal d’attribuer à la Ligue de Protection des Oiseaux une subvention exceptionnelle.
Après délibération avec :
0 CONTRE : Cyril LAURENT, Céline BELLE, Emmanuelle MORCEL, Anne PERRIN, Isabelle GLEYSE, Eliane DURAND, Jean-Christophe BOUCHARDON, Aurélie VILLOT, Cyril NODIN, Mme BUIT Catherine, Mme GLEYSE Isabelle
2 ABSTENTIONS : Nicolas FLANDIN
1 POUR : Gérard ROBERTON
Le conseil municipal refuse la subvention.
D005-2024 – Subventions aux associations Larnageoises
Le conseil municipal souhaite apporter son soutien aux associations de la commune.
A l’unanimité des membres présents,
Le conseil municipal décide d’attribuer et de verser dés validation, les subventions suivantes :
ACCA LARNAGE 375 €
AMICALE DU SOU DES ECOLES 1 500 €
ASSOCIATION DES AMIS DU PATRIMOINE LARNAGGIO 375 €
ASSOCIATION BIBLIOTHEQUE DE LARNAGE 375 €
ASSOCIATION REFUGIES EN PAYS DE L’HERMITAGE 0 €
ASSOCIATION ST ANDRE 375 €
CHORALE 375 €
FCLS 450 €
FOYER CLUB 375 €
LARNAGE LOISIRS 375 €
LES RUSTINES 375 €
PREVENTION ROUTIERE 80 €
ASSL 0 € Page 3 sur 3
S’agissant de l’association « Rephuge » le Conseil Municipal considère que son activité est en sommeil, et a décidé de pas lui octroyer une subvention pour l’année 2024.
Si dans l’avenir, l’association « Rephuge » reprenait une activité à but non lucratif, le conseil municipal étudierait à nouveau une demande de subvention.
S’agissant de l’association « ASSL », cette association développe une activité commerciale en proposant des prestations rémunérées. C’est la raison pour laquelle le conseil municipal a décidé de ne pas accorder une subvention.
Cependant, le conseil municipal a décidé de mettre à disposition gratuitement la salle « La Fabrique » lorsque l’association proposera des prestations à l’ensemble des Larnageois.
D006-2024 – Subvention exceptionnelle pour le Festival VOCHORA
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de la demande de subvention qu’il a reçue de VOCHORA. Le festival a organisé un concert à l’église de Larnage de quator à cordes. Cette prestation était entièrement gratuite dans le cadre de ce festival. Confronté à des difficultés financières le président du festival sollicite une subvention pour l’année 2024. Un concert de jazz aura lieu sur la commune en 2024
Monsieur le Maire propose au conseil municipal d’attribuer au festival VOCHORA une subvention exceptionnelle.
Après délibération avec :
10 CONTRE : Cyril LAURENT, Céline BELLE, Emmanuelle MORCEL, Isabelle GLEYSE, Eliane DURAND, Jean- Christophe BOUCHARDON, Aurélie VILLOT, Mr FLANDIN Nicolas, Mr NODIN Cyril, Mr ROUDIER Romain 1 ABSTENTION : Mme BUIT Catherine
2 POUR : Gérard ROBERTON, Anne PERRIN
Le conseil municipal refuse la subvention exceptionnelle
III – Affaires non soumises à délibération
Rapport des commissions
Questions diverses
Fin de séance à 20h00
Le Maire La secrétaire de séance