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Compte-Rendu - cr 02 06 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Larnage.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Démocratie,
1
COMMUNE DE LARNAGE
CONSEIL MUNICIPAL DU 02-06-2020
L’an deux mil vingt et le 02 juin à 20h30 s’est réuni le conseil municipal de la commune de Larnage sous la présidence de Mr Gérard Roberton maire.
Vu la crise sanitaire d’urgence covid, la réunion du conseil municipal s’est tenue à la salle la fabrique. Etaient présents : Mr Roberton Gérard, Mr Cyril Laurent, Mme Belle Céline, Mme Morcel Emmanuelle, Mr Flandin Nicolas, Mme Perrin Anne, Mr Nodin Cyril, Mme Gleyse Isabelle, Mr Callet Cédric, Mme Durand Eliane, Mr Bouchardon Jean-Christophe, Mme Villot Aurélie, Mr Blaise Bastien, Mr Roudier Romain, Mme Buit Catherine.
Secrétaire de séance : Mme Emmanuelle Morcel
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 15
Date de convocation : 29-05-2020
1- Délégation d’attribution du conseil municipal au Maire
A l’unanimité des membres présents, le conseil municipal délègue une partie de ses attributions au Maire. L’intérêt de cette délégation est de faciliter et accélérer la gestion de la commune. Seules les matières listées peuvent être déléguées.
2- Indemnité des adjoints
A l’unanimité des membres présents, le conseil municipal fixe les indemnités des adjoints à 19.8% de l’indice brut 1027 et cela à compter de la date des élections de l’exécutif.
3- Droit à la formation des élus (CNFPT) à prévoir sur le budget de la commune
Depuis la loi de décembre 2019, l’ensemble des communes sont dans l’obligation d’organiser une formation, au profit de leurs élus titulaires d’une délégation au cours de la première année de mandat.
4- Désignation de 2 représentants élection des délégués du SDED :
Le Syndicat Départemental d'Électricité de la Drôme a été créé par arrêté préfectoral du 27 avril 1964. Il est devenu par arrêté préfectoral le Syndicat Départemental d'Energies de la Drôme sous la marque "Energie SDED". Plus récemment il a adopté la marque nationale initiée par sa fédération, la FNCCR « territoire d’énergie ». Energie SDED devient « territoire d’énergie Drôme-SDED » et l’acronyme historique « SDED » demeure avec la signification Service public Des Energies dans la Drôme.
Il s'agit d'un syndicat mixte qui regroupe l'intégralité des 367 communes drômoises. Il représente aujourd'hui une population de plus de 480 000 habitants.
Conformément aux statuts du SDED chaque commune de moins de 2000 habitants doit désigner 2 représentants pour participer à l’élection des délégués titulaires et suppléants qui siégeront au comité syndical du sded.
A l’unanimité des membres présents sont désignés : Cyril LAURENT – Anne PERRIN 2
5- Désignation des membres du CCAS : Centre Communal d’Action Sociale
Le CCAS est constitué de membres élus et non élus.
Membres Elus
Président Gérard ROBERTON
Responsable Eliane DURAND
Conseiller municipal Anne PERRIN
Conseiller Municipal Nicolas FLANDIN
Conseiller municipal Cathy BUIT
Conseiller Municipal Bastien BLAISE
Conseiller municipal Aurélie VILLOT
Membres Non Elus
Membre non élu Chantal CORRUBLE
Membre non élu Magali GROS
Membre non élu Myriam BRUYERE
Membre non élu Thérèse GUERIN
Membre non élu Andrée BLAISE
Membre non élu Camille LAMBERT
6°-Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
Commission d’appel d’offres
Responsable Gérard ROBERTON
Membre titulaire Cyril LAURENT
Membre titulaire Céline BELLE
Membre titulaire Isabelle GLEYSE
Membre suppléant Anne PERRIN
Membre suppléant Jean Christophe BOUCHARDON
Membre suppléant Cyril NODIN
7°-Commission communales
Commission des Finances
Responsable Céline BELLE
Membre Gérard ROBERTON
Membre Cyril LAURENT
Membre Isabelle GLEYSE
Membre Cathy BUIT
Membre Romain ROUDIER 3
Commission des affaires scolaires
Responsable Emmanuelle MORCEL
Membre Gérard ROBERTON
Membre Jean Christophe BOUCHARDON
Membre Aurélie VILLOT
Membre Cathy BUIT
Membre Nicolas FLANDIN
Commission des travaux – bâtiment – voirie - illumination
Responsable Cyril LAURENT
Membre Anne PERRIN
Membre Gérard ROBERTON
Membre Isabelle GLEYSE
Membre Bastien BLAISE
Membre Romain ROUDIER
Urbanisme
Responsable Gérard ROBERTON
Membre Cyril LAURENT
Membre Céline BELLE
Membre Anne PERRIN
Membre Jean Christophe BOUCHARDON
Membre Cédric CALLET
Membre Cathy BUIT
Commission agriculture – environnement
Responsable Nicolas FLANDIN
Membre Eliane DURAND
Membre Cédric CALLET
Membre Céline BELLE
Membre Cathy BUIT
Membre Romain ROUDIER 4
Commission sport – vie associative
Responsable Cédric CALLET
Membre Cyril LAURENT
Membre Cyril NODIN
Membre Jean Christophe BOUCHARDON
Membre Isabelle GLEYSE
Membre Aurélie VILLOT
Membre Nicolas FLANDIN
Membre Bastien BLAISE
Commission communication
Responsable Emmanuelle MORCEL
Membre Gérard ROBERTON
Membre Cyril NODIN
Membre Eliane DURAND
Membre Cathy BUIT
Membre Cédric CALLET
8 - Autorisation au maire pour signer les contrats de travail pour personnel contractuel. A l’unanimité des membres présents, le conseil municipal autorise le maire à signer les contrats de travail pour personne contractuel, en cas d’absence.