Conseil Municipal - OJ 20200605

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Conseil Municipal - OJ 20200605 Document publié le Vendredi 5 juin 2020 par la commune de Bourth. Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ 20200605)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Famille, Aménagement du territoire, MAIRIE DE BOURTH

3 avenue de l'Europe

27580 BOURTH

VILLE de BOURTH

AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la commune BOURTH

se réunira, en séance ordinaire le 05 juin 2020, à 18 heures 30.

Objet de la réunion

- Indemnité de fonction du Maire,

- Indemnité de fonction des Adjoints,

- Élection et nomination des membres du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S),

- Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offre (C.A.O.),

- Élection des membres des commissions suivantes: Administration générale, Finances et budget, Travaux et sécurité, Urbanisme environnement, Vie scolaire, petite enfance, activité jeunesse, Communication, Vie associative, sport, Activité culturelle - Élection des délégués du Syndicat Intercommunal de l'Électricité et du Gaz de l'Eure (SIEGE),

- Élection des délégués du Syndicat d'Eau Potabe et d'Assainissement collectif du Sud de l'Eure (SEPASE),

- Délégations du conseil municipal au Maire,

- Désignation d'un correspondant défense,

- Désignation d'un conseiller membre de la Commission de contrôle de la liste électorale,

- Nomination d'un élu pour la Commission Locale d'Évaluation des Transfert de Charges (CLETC),

- Désignation d'un délégué CNAS,

- Désignation d'un élu référent forêt-bois,

- Règlement intérieur du conseil municipal,

- Station service et lavage: bilan de l'opération, émission titre recette et quitus pour la

mission Eure Aménagement et Développement (EAD),

- Modification fonctionnement de la station-service et de lavage 24h/24h (délibération

65/80-2018),

- Modification de l'acte constitutif d'une régie de recettes pour la station-carburants de Bourth (délibération 66_2018),

- Acompte classe du patrimoine,

- Participation financière des Associations des Parents d'Élèves de Bourth (APEB) et du

Comité des Fêtes de Bourth (CFB),

- Loyer du relais d'assistante maternelle - MAM'ZEN,

- Signature des actes de vente parcelles de la résidence du Val d'Iton,

- Participation au chauffage de l'église par la paroisse de Verneuil sur Avre, - Acompte Location Salle des Fêtes, matériel,

- Recrutement d'agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement

temporaire d'activité, à un accroissement saisonnier d'activité et au remplacement des fonctionnaires et des agents contractuels,

- Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur les ouvrages de distribution d'électricité (RODPP ELEC),- Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public des communes par les

chantiers de travaux sur les ouvrages de distribution de gaz (RODPP GAZ), - Redevance transport et distribution gaz (RODP GAZ),

- Charte de l'élu local

Fait à Bourth, le 29 mai 2020

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Sebates Kuser