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unknown - 4a ANNEXE 2 BUDGET VILLE
unknown - 4a ANNEXE 2 BUDGET VILLE Partie4
Arrêté - 4a ANNEXE 4 ca Ville Signatures
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Arrêté - 4a ANNEXE 4 ca Ville Signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Institutions publiques,
VILLE D'OLORON SAINTE-MARIE - BUDGET PRINCIPAL VILLE -
IV - ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : à
Nombre de membres présents : ; (2e por b JO rum 3 1 ( (A . 4 ,, Nombre de suffrages exprimés :
RS man s € bun Pour: ‘à Vore)
Contre : 0
Abstentions : O
Date de convocation : ê mas doit
Présenté par (1) Le uw : :
A QUAI STE - NAME À 12 aan P où
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en segsion o-du NA
À Alonw 5e - NAN Re auto Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
Envoyé.en préfecture le 18/04/2024
Reçu en préfecture le 18/04/2024
Publié le S L GT
ID : 064-216404228-20240412-DEL_24 04 12 4A-DE
BAHOUM Pierre
BARBET Anne
BISTUE Marie-Lyse
BODET Celine
BOURI Sami
CONTOU-CARRERE Jean
DUPRIEZ Laurence
ECHANIZ Inaki
GARROTE Philippe
GRACIA Emmanuelle
LABARTHE Andre
LACRAMPE Daniel
LAPERNE Flora
LARTIGUE Stephane
LECOMTE Chantal
LOUSTAU Frederic
MAILLET Patrick
MAISONNEUVE Jacques
MALEIG Nicolas
NAVARRO Carine
NAVARRO Patrick
Page 239 VILLE D'OLORON SAINTE-MARIE - BUDGET PRINCIPAL VILLE
Envoyé en préfecture le 18/04/2024
Reçuerrpréfecture le 18/04/2024
| 7 Publié le
IV — ANNEXES ID : 064-216404228-20240412-DEL. 24/04 12 4A-DE ARRETE ET SIGNATURES |
PORTESSENY Jean-Paul
QUEHEILLE Dominique
ROSSI Brigitte 72 ”
SALLE Sabine / LE
SAOUTER Anne SA
SAYERSE Marie
SERVAT Clement A
Des =
SOUITA Said
L_n
STIOPHANE Francoise
TORCAL Ing-On
UTHURRY Bernard
VILLALBA Raymond
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
(1) Indiquer le maire ou le président dg l'organisme.
(2) L'assemblée délibérante étant:. [@ Con 3er ? muni PA ?
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Pace 940
A le