Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 6c ANNEXE 4 BP ASSAINISSEMENT SIGNATURES
Déliberation - 7b DELIB ANNEXE 1 EAU SIGNATURES BP 2023
Arrêté - 4a ANNEXE 4 CA VILLE SIGNATURES
Arrêté - 6a ANNEXE 3 BP VILLE SIGNATURES
Déliberation - 7a DELIB ANNEXE 1 VILLE SIGNATURES BP 2023
Déliberation - 7c DELIB ANNEXE 1 ASSAINISSEMENT SIGNATURES BP 202
unknown - 6b ANNEXE 3 EAU RAPPORT BUDGET PRIMITIF 2024
Déliberation - 5b DELIB ANNEXE 1 EAUX SIGNATURES CA 2022
Arrêté - 4b ANNEXE 3 CA EAU SIGNATURES
Arrêté - 4c ANNEXE 3 CA ASSAINISSEMENT SIGNATURES
Arrêté - 6b ANNEXE 4 bp EAU Signatures
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Arrêté - 6b ANNEXE 4 bp EAU Signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Institutions publiques,
ne
VILLE D'OLORON SAINTE-MARIE - SERVICE DES EAUX - BP - 20
IV - ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 18/04/2024
Reçu en préfecture le 18/04/2024
Publié le f* 1
ID : 064-216404228-20240412-DEL) 24 04_12_6B-DE
Nombre de membres en exercice : 3%
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés : 3%
VOTES:
Pour : %3
Contre : O
Abstentions : 0
Date de convocation : [à Mu &tb
SE 5 àne & Man 16
Délibéré par l'assemblée (2), réunie pe or nus
A 06574 x fase tunt Lt4 Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
BAHOUM Pierre
BARBET Anne
BISTUE Marie-Lyse
BODET Celine
BOURI Sami
CONTOU-CARRERE Jean
DUPRIEZ Laurence
ECHANIZ Inaki
GARROTE Philippe
GRACIA Emmanuelle
LABARTHE Andre
LACRAMPE Daniel
LAPERNE Flora
LARTIGUE Stephane
LECOMTE Chantal
LOUSTAU Frederic
MAILLET Patrick
MAISONNEUVE Jacques
MALEIG Nicolas
NAVARRO Carine
NAVARRO Patrick
Page 37 VILLE D'OLORON SAINTE-MARIE - SERVICE DES EAUX - BR
IV —- ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 18/04/2024
Reçu en préfecture le 18/04/2024
Publié le = 24
ID-:-064-216404228-20240412-DEL_24 04 12 6B-DE
I D
PORTESSENY Jean-Paul
QUEHEILLE Dominique
ROSSI Brigitte
SALLE Sabine
SAOUTER Anne
SAYERSE Marie
SERVAT Clement
SOUITA Said
STIOPHANE Francoise
TORCAL Ing-On
UTHURRY Bernard
VILLALBA Raymond
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
(1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général.
(2) L'assemblée délibérante étant : .
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 38
A le
ELLE
EEEE
D
=
LEE»