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Compte-Rendu - CR CM VERS 20141201
Compte-Rendu - cr cm Vers 20250520
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vers-sur-Selle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm Vers 20250520)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Démocratie,
2025-07
Commune
de
VERS-SUR-SELLE
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20
mai
2025
Le
vingt
mai
deux
mil
vingt-cinq,
à
18h30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la commune
de
VERS
SUR
SELLE
légalement
convoqués
se
sont
réunis
à la Mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
JEUNIAUX,
Maire.
Présents
: Mesdames
LEFEBVRE,
MERCIER,
DUCROCQ,
Messieurs
CANDELIER,
GUY,
POURNY,
et RICHARD.
Absents
: Madame
SALOMÉ
ayant
donné
procuration
à Madame
LEFEBVRE.
Madame
ALIGNER
ayant
donné
procuration
à Monsieur
GUY
Messieurs
RIQUIER
et JACQUESSON,
Madame
GAPENNE
Secrétaire
de
séance
: Mme
DUCROCQ
Date
de
la convocation
: 15/05/2025
Nombre
de
membres
en
exercice
: 13
Quorum
: 7
Nombre
de
membres
présents
: 8
ORDRE
DU
JOUR
:
-
Approbation
du
procès-verbal
du
14
avril
2025.
-
Vote
des
deux
taxes
-
Vote
des
subventions
aux
associations
du
village
-
Utilisation
de
la salle
communale
par
les
associations.
-
DM1/2025
-
Désaffectation
et
déclassement
du
chemin
de
l’abreuvoir.
-
Convention
tripartite
SACPA
pour
utilisation
des
locaux
de
la fourrière
d'Amiens
-
Recrutement
d’un
agent
d'animation
sur
emploi
permanent
-
Questions
diverses.
Approbation
du
procès-verbal
du
14
avril
2025
Sans
remarque,
le procès-verbal
est
approuvé
à l'unanimité.
Délibération
|
N°
25/05/01
Objet
: vote
des
taxes
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide
à nouveau
de
ne
pas
augmenter
les
impôts
locaux.
En
conséquence,
sont
votés
les taux
suivants
de
fiscalité
directe
locale
pour
l’année
2025
à Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
:
47.19
%
soit :
294
418€
à Taxe
foncière
sur
les propriétés
non
bâties
:
39,98%
soit :
27
026€
à Taxe
d’habitation
sur
résidences
secondaires
: 19.09%
soit :
2 463€
Produit
global
des
taxes
dont
le taux
est
soumis
au
vote
du
Conseil
municipal :
323
907
€
Ressources
fiscales
indépendantes
des
taux
votés
en
2024
: 135
099€
Permettant
d'obtenir
un produit
fiscal
attendu
de 459
006€ Délibération
N°
25/05/02
Objet
: vote
des
subventions
aux
associations
Monsieur
le Maire
présente
les
demandes
de
subventions
reçues
La
coopérative
scolaire
demande
660€
dans
le cadre
du
financement
d’une
sortie
pédagogique.
M
GUY
rappelle
que
la
commune
ne
versait
pas
de
subvention
à
la
coopérative
scolaire
depuis
plusieurs
années
puisque
c'est
la
CC2SO
qui
a
la
compétence.
Il
informe
avoir
envoyé
un
mail
pour
obtenir
le
détail
de
la participation
de
la
commune,
mail
resté sans
réponse
à ce jour.
Mr
CANDELIER
propose
de
suspendre
cette
subvention
sous
réserve
d'une
réponse
de
la CCSSO.
La
demande
de subvention
émane
de
la directrice
de
l'école.
Mme
LEFEBVRE
demande
s'il
s'agit
d’une
subvention
exceptionnelle
ou
s'il
s'agit
d'une
demande
pluriannuelle. Mr
GUY
rappelle
que
la
mairie
a toujours
participé
aux
sorties
scolaires
à
hauteur
de
50€ par
élève.
Faut-il
imposer
un
montant
par
enfant
ou fluctuer
en fonction
des
demandes
de
l’école
?
Mr
CANDELIER
suggère
qu'une
harmonisation
soit
faite
avec
les
communes
ayant
des
enfants
scolarisés
à l'école
de
Vers-sur-Selle.
Mr
GUY
rappelle
que
l'enveloppe
des
subventions
allouées
par
la
mairie
peut
également
permettre
d'aider financièrement
les familles
en
difficulté financière.
Mr
le
Maire
informe
le
conseil
qu'en
2026,
une
subvention
de
2100€
est
déjà
demandée
par
l’école.
Mr
CANDELIER
insiste
sur
le fait
que
cette
subvention
doit
être
allouée
à titre
exceptionnelle.
Une
subvention
de
660€
est
allouée
pour
l’année
2025.
Les
Souliers
de
Vers
sollicitent
une
aide
exceptionnelle
de
500€
Les
chasseurs
sollicitent
300€
auxquels
Monsieur
le
Maire
propose
d’ajouter
exceptionnellement
200€
pour
leur
participation
au
nettoyage
de
la
nature
et
évacuation
de
déchets
issus
des
dépôts
sauvages. En
ce
qui
concerne
les
autres
associations,
les
subventions
sont
reconduites
à l’identique.
Après
en
avoir
délibéré
les
membres
du
Conseil
votent
à
9
voix
Pour
et
1
Abstention
(M
CANDELIER)
la répartition
suivante
pour
les subventions
allouées
aux
associations
du
village
:
6574
AINES
1000
6574
AINES
(aide
liée
aux
activités
pour
le périscolaire)
300
6574
SOULIERS
DE
VERS
500
6574
ESV
1500
6574
PECHE
200
6574
COOPERATIVE
SCOLAIRE
660
6574
CHASSEURS
300+200
6574
AUTRES
DIVERS
1840
TOTAL
6
500
Délibération
N°
25/05/03
Objet
: utilisation
de
la
salle
communale
par
les
associations
+ Utilisation
de
la salle
communale
par
les
associations
L'association
«
VERS
MON
HARMONIE
»
présidée
par
Mme
Aline
GAPENNE
serait
d'accord
pour
payer
les
consommables
en
énergie
(14€/semaine)
pour
l'occupation
de
la
salle.
Mr
le
Maire
précise
qu'un
relevé
sera fait pour
s'assurer
qu'il
n'y
aura pas
d'abus
dans
la
consommation
des
énergies.
Mme
LEFEBVRE
propose
qu'un
forfait
annualisé
soit
mis
en
place
pour
l'association
de
Mme
GAPENNE
(10€
/ semaine
pour
toute
l'année
même
si
Mme
GAPENNE
n'occupe
pas
la
salle pendant
la période
estivale).
Mr
RICHARD
rappelle
que
l'association
profite
des
locaux
gracieusement,
une
participation
financière
peut
donc
être
envisagée. 2025-08
Mme
LEFEBVRE
propose
un forfait
annuel
de
336€
(14€ x 4semaines
x
6mois)
arrondi
à 340€ pour
le
nombre
de
cours
réalisés
actuellement
(3
ou
4
cour
maximum
par
semaine).
En
cas
d'augmentation
de la fréquentation,
une
révision
du forfait annuel
sera
réalisée.
Pour
les
autres
associations,
monsieur
le
Maire
explique
qu'il
ne
s'agit
pas
de pénaliser
le
monde
associatif qui
a
déjà
souffert
du
COVID.
Les
associations
se
meurent,
Monsieur
le Maire
souhaite
donc
soutenir
le monde
associatif.
Mr
CANDELIER
souhaite
qu'un
rappel
soit fait
auprès
des
associations
pour
que
l'occupation
de
la
salle
communale
soit faite
de
manière
«
écologique
»
en prenant
soin
à
ne pas
consommer
plus
que
de
raison.
Mr
CANDELIER
et Mr
GUY
s'interrogent
sur
un
suivi plus précis
de
la
consommation
énergétique.
Un
projet
de
modification
du
mode
de
chauffage
devra
être
étudié
en fonction
de
l’utilisation
de
la salle
à l'avenir
(salle
des fêtes
/ salle pour
les
associations
?)
Mr
CANDELIER
rappelle
qu'aucune
association
ne
pourra
utiliser
la
salle
des fêtes
le
vendredi
SAUF
réservation
de
la salle pour
l'intégralité
du
week-end.
Actuellement
l'occupation
de
la
salle
des fêtes
ne permet
pas
de
réaliser
un
équilibre financier.
Mr
GUY
précise
que
la facturation
énergétique
a
été
revue
pour
être
alignée
sur
les
tarifs
en
vigueur.
Le
déficit sera
donc
amoindri.
Monsieur
le Maire
propose
afin
de
trancher
définitivement
la question
:
-
de
maintenir
la
gratuité
totale
de
la
salle
communale
pour
les
associations
non
lucratives
de
la
commune
deux
fois
par
an
en
attirant
l'attention
des
responsables
sur
les
consommations
d’énergie.
Cette
décision
annule
par
conséquent
la délibération
n°23/02/04.
-
d’instaurer
une
convention
avec
l’association
VERS
MON
HARMONIE
fixant
un
forfait
annuel
d'occupation
fixé
pour
l’année
2025
à 340€
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
municipal
approuvent
cette
proposition
Délibération
N°
25/05/04
Objet
: Décision
modificative
n°1/2025
Monsieur
GUY
explique
que
depuis
la
préparation
du
budget
des
dépenses
supplémentaires
ont
été
engagées
en
investissement,
notamment
la numérisation
de
l’Etat
civil,
la pose
d’un
faux
plafond
dans
une
classe
et
la remise
en
conformité
du
réseau
informatique
de
la mairie.
Il convient
donc
d’ouvrir
des
crédits
au
compte
2088
et de
compléter
le compte
2135.
La
commune
n'a
à
ce jour
aucune
idée
du
montant
des
subventions
qui
seront
allouées,
elles
pourront
couvrir
au
maximum
80%
des
dépenses
HT
engagées.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
approuvent
à
l’unanimité
la
décision
modificative
suivante
Article/Chap.
Désignation
Sect.
|Opéra°
Serv.}
Fonc.}
Réalisé
N-1
Proposé
Voté
021/021
[Virement
de
la section
de
fonction
Invest.
0.00
€
8555.00€
|8555.00€
023/023
[Virement
à la section
d'investisse
Fonc.
0.00
€
8 555.00€
(8555.00
€
2088/20
[Autres
immobilisations
incorporell)
Invest.
0.00
€
3
16800€
[3168.00
€
2135/21
[Install générales agencements,
a
Invest.
0.00
€
5387.00€
15 387.00
€
615221/011
[Entretien
et réparations
sur
bâtim
Fonc.
5
051.92€
-8
555.00€
8
555.00
€ Délibération |
N°
25/05/05
Objet
: Désaffectation
et déclassement
du
chemin
de
l’abreuvoir
Mr
le
Maire
précise
qu'actuellement
aucune
enquête
publique
n'est
à
réaliser.
Le
géomètre
est
venu
remettre
des
bornes
la
semaine
dernière.
Mr
le
Maire
explique
que
la parcelle
n'était plus
entretenue
depuis
de
nombreuses
années.
L'acquéreur
s'est
engagé
à
nettoyer
la parcelle.
Aucun
prix
de
vente
n'est fixé.
I
ne
s'agit
pas
d'un
terrain
constructible.
L'acquéreur
a
déjà
proposé
un
prix.
Les frais
de
notaire
et
de
géomètre
seront
à
la
charge
de
l'acquéreur.
Le
tarif sera fixé
ultérieurement.
Suite
à
la
désaffectation
le terrain
deviendra
un
terrain privé
de
la commune
et sera
cessible.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
Général
de
la Propriété
des
Personnes
Publiques
Vu
le projet
de
vente
du
chemin
de
l’abreuvoir
aux
riverains
Vu
le plan
de
division
cadastrale
établi
suite
au
bornage
par
le
cabinet
de
géomètres
LATITUDES
Considérant
que
ce
chemin
constituait jadis
un
accès
à la rivière
pour
les
pompiers
Considérant
que
ce
bien
n’est
plus
affecté
à
l’usage
du
public
dans
la
mesure
où
personne
ne
l’emprunte
depuis
de
nombreuses
années
Considérant
qu’il
résulte
de
cette
situation
une
désaffectation
de
fait
de
ce
bien
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
Constate
la désaffectation
de
ce
bien
(parcelle
AD
149)
DECIDE
du
déclassement
de ce
bien
du
domaine
publie
communal
et son
intégration
dans
le domaine
privé
communal,
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
se
rapportant
à cette
opération.
Autorise
Monsieur
le Maire
à engager
la procédure
de
vente
de
la parcelle
Délibération
|
N°
25/05/06
Objet
: convention
tripartite
SACPA
pour
utilisation
des
locaux
de
la
fourrière
d’ Amiens
Par
un
courrier
du
13
décembre
2024,
monsieur
Hubert
de
JENLIS
Maire
d'Amiens
rappelait
que
la
Ville
d'Amiens
a construit
à ses
frais
les
locaux
de
la fourrière
animale
située
route
d’Allonville
à
Amiens
il y
a une
trentaine
d’années.
L'exploitation
de
la mission
de
fourrière
animale
est réalisée
par
un
prestataire
attributaire
d’un
marché
public.
La
Ville
d’ Amiens
a autorisé
les
différents
titulaires
du
marché
à passer
des
contrats
avec
d’autres
communes
dont
VERS
SUR
SELLE
de
manière
à ce
que
les
animaux
divagants
sur
ces
communes
puissent
être
pris
en
charge
et conduits
à la fourrière
municipale.
Ce
contrat
n’a
vocation
qu’à
rémunérer
le titulaire
du
marché
pour
sa prestation.
Depuis
sa construction,
la ville
d'Amiens
a supporté
à
100%
les frais
d’entretien
des
locaux.
La
structure
nécessite
à ce jour
des
travaux
conséquents.
Afin
de
pouvoir
les
financer
la ville
d’Amiens
a opté
pour
une
contribution
des
communes
à hauteur
de
0.25€
par
habitant
à compter
du
1°
janvier
2025
payable
sur
émission
d’un
titre
de
recette
le
1*
novembre
de
chaque
année.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
municipal
autorisent
le maire
à signer
la convention
avec
la ville
d’Amiens
et la SACPA
actuelle
titulaire
du
marché.
Le
point
concernant
le
recrutement
d’un
agent
d’animation
pour
la
garderie
du
matin
est
annulé,
le
centre
de
gestion
ayant
confirmé
que
la
délibération
votée
en
juillet
2024
reste
valable.
Un
annonce
doit
être
publiée
sur
le site
emploi
territorial.
Questions
diverses
Points
abordés
par
Mr
le Maire
:
- Travaux
: le CPIE
interviendra
la semaine
prochaine
pour
la préparation
de
la réderie.
- La
randonnée
39
n’a
pas
eu
le
succès
escompté
en
comparaison
à l’année
2024.
Mr
CANDELIER
regrette
le
manque
de
communication
des
organisateurs
(horaires,
points
de
RDV,
itinéraires
..….). 2025-09
Mme
LEFEBVRE
Revient
sur
les manifestations
organisées
:
- Chasse
aux
œufs
: un
chocolat
offert
à chaque
enfant.
70
enfants
présents
- Journée
citoyenne
: fleurs
à
la
mairie,
fleurs
sur
les
tombes
des
soldats,
mise
en
peinture
au
sol
à
l’école,
remise
en peinture
du
terrain
de foot
de
l’école.
Mme
LEFEBVRE
remercie
les
bénévoles
et
toutes
les
personnes
ayant
participé
à
l’évènement.
Tous
les
Versois
et Versoises
sont
conviés
à rejoindre
les
bénévoles
pour
l’année
2026.
Mme
LEFEBVRE
demande
un
journal
pour
communiquer
à
tous
les
habitants
les
manifestations
à
venir
soit
fait pour
le mois
de juin
2025.
Mr
GUY
Rappelle
l’augmentation
des
missions
de
notre
secrétaire
de
mairie.
Une
proposition
de
fermeture
de
la mairie
le mardi
après-midi
afin
de
libérer
du
temps
pour
traiter
les
tâches
administratives.
Un
rappel
des
horaires
sera
fait
dans
la communication
aux
habitants
(INTRAMUROS).
Lors
des
horaires
de
fermeture
de
la mairie,
aucun
appel
téléphonique
ne
devra
être
pris.
Une
permanence
des
élus
reste
en
place
le
mardi
soir
pour
accueillir
les
riverains. Mme
MERCIER
Les
travaux
réalisés
sur
la voirie
par
le
syndicat
de
voirie
ont
créé
des
bosses
à la place
des
trous.
Mr
le
Maire
explique
qu’il
s’agit
d’une
nouvelle
méthode
d'intervention
pour
ne
pas
perturber
la
circulation.
À
voir
à
l'usage. Mr
CANDELIER
Les
ponts
: qu’en
est-il
? Une
convention
a été
signée
mais
pas
d’intervention
prévue.
Mr
CANDELIER
propose
de
contracter
Mr
DUFOUR
Georges
et
Mr
MERCUZOT
Benoit
pour
leur
expliquer
l’urgence
de
la situation
(fermeture
du
2ème
pont
: risque
de
couper
le village
en
deux).
Mr
le Maire
informe
qu’une
réduction
du
tonnage
sera
appliqué
sur
le pont
de
la rue
Emmanuel
Bourgeois.
Se
désole
de
la tristesse
de
l’abord
du
terrain
de
foot
en
comparaison
à l’intérieur.
Un
panneau
est
brulé
et sera
retiré.
Les
bâtiments
auraient
besoin
d’être
repeints.
Travaux
d’élagages
annoncés
par
RTE.
Mr
CANDELIER
demande
une
date
d’intervention
auprès
de
l’entreprise
missionnée.
Mr
le
Maire
indique
qu’il
est
précisé
que
les
branchages
coupés
restent
sur
place,
sous
les
lignes
à haute
tension.
Sans
autres
questions
des
membres
du
Conseil,
Monsieur
le Maire
lève
la
séance
à 20h07 Liste
des
délibérations
à
l’ordre
du
jour :
-
Approbation
du
procès-verbal
du
14
avril
2025.
-
Vote
des
deux
taxes
-
Vote
des
subventions
aux
associations
du
village
-
Utilisation
de
la salle
communale
par
les
associations.
-
DM1/2025
-
Désaffectation
et
déclassement
du
chemin
de
l’abreuvoir.
-
Convention
tripartite
SACPA
pour
utilisation
des
locaux
de
la fourrière
d'Amiens
-
Recrutement
d’un
agent
d'animation
sur
emploi
permanent
-
Questions
diverses.
En
présence
de
:
Mesdames
LEFEBVRE,
MERCIER,
DUCROCQ,
Messieurs
CANDELIER,
GUY,
POURNY
et RICHARD.
Madame
SALOMÉ
ayant
donné
procuration
à Madame
LEFEBVRE.
Madame
ALIGNER
ayant
donné
procuration
à Monsieur
GUY
Le
Maire
La
Secrétaire
de
Séance
Jean-Luc
JEUNIAUX
Marie
DUCROCQ