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Déliberation - 2026 001 009 Vote des subventions aux associations pour 2026
Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 001 009 Vote des subventions aux associations pour 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
Ç / N° 2026/001/009
:z @ PORTEDUCOLA @ DELIBERATION DU PETIT SAINT-BERNARD DU CONSEIL MUNICIPAL
Arrondissement
D’ALBERTVILLE
Commune de SEEZ (73)
L’an deux mille vingt-six, le 27 février, à 20h30,
Le Conseil Municipal de la commune de SEEZ, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Lionel ARPIN, Maire, en session ordinaire, en salle du conseil municipal à La Savoyarde.
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, Le quorum est atteint.
Présents : Joël ARPIN, Lionel ARPIN, Christelle BRIU, Corentin BOUCHER, Joëlle CAMPERS, Michel CLAIR, Christine CLEMENT, Michèle FERRARIS, Alexine LAFAY, Mathieu LECLERCQ, Anne-Emmanuelle LECLERE, Frédéric LIMBARINU, Christel MAILHÉ, Alain MARGUERETTAZ, Coline MARGUERETTAZ, Marie-Claude SORREL.
Absents excusés : Romain BOUVET (pouvoir à Mathieu LECLERCQ), Eric JACQUEMOUD.
Secrétaire de séance : Christel MAILHÉ
Nombre de conseillers en exercice : 18 - Présents : 16 - Votants : 15
Date de la convocation : le 23 février 2026
Date de publication : 5 mars 2026 au 5 mai 2026
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VOTE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’EXERCICE BUDGETAIRE 2026
Coline MARGUERETTAZ et Joël ARPIN ne prennent pas part au vote.
Madame Anne-Emmanuelle LECLERE présente au Conseil municipal le tableau des subventions en numéraire à allouer aux associations au titre de l’année 2026. La répartition est proposée par la Commission Bureau Information Services « BIS > de la Commune de Séez qui a instruit l’ensemble des dossiers de demandes de subvention le 23 février 2026. Madame LECLERE rappelle que Les associations de la commune bénéficient également de subventions en nature : mise à disposition de salles ou de locaux à titre gratuit, prêt de matériel ou du mini-bus 9 places, mise à disposition de personnel...
Seules Les associations ayant déposé dans les délais un dossier de demande de subvention sont éligibles à l'attribution d’une subvention.
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20260227-2026-001-009-DE
Date de télétransmission : 05/03/2026
Date de réception préfecture : 05/03/2026 Suite délibération n°2026-001-009 du 27 février 2026
Montant proposé au vote du
ASSOCIATION conseil municipal par la
commission
LES VIOLETTES 400,00 €
LES ETERLOUS 2 000,00 €
ACCA 500.00€
LE CHAT SANS TOIT 500,00 €
CHANT'LEVENT 500,00 €
ACTIFORME HAUTE TARENTAISE 700,00 €
JARDIN ALPIN LA CHANOUSIA 1 500,00 €
COMITE DES FÊTES DE SEEZ 500,00 €
L'ASSOCIATION DES AMIS ET DES CHAPELLES DE SEEZ 700,00 €
AMICALE DES DONNEURS DE SANG DU CANTON DE 300.00 €
BOURG SAINT-MAURICE °
SKI CLUB LA ROSIERE SAINT-BERNARD 3 000,00 €
ASSOCIATION SAINT-MICHEL 300,00 €
BASKET BALL BORAIN HAUTE TARENTAISE 500,00 €
TELETHON 300.00€
LIGUE CONTRE LE CANCER 73 100.00€
RCHT 500,00 €
BANQUE ALIMENTAIRE DE SAVOIE 300,00 €
LOCOMOTIVE 100,00 €
SEPAS IMPOSSIBLE (sclérose en plaque) 100,00€
TOTAL 12 800,00 €
En conséquence, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :
Vu l’article L.2121-29 du Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la Commission BIS en date du 23 février 2026 portant propositions d’attribution des subventions aux associations ;
Considérant les termes de l’exposé des motifs ci-dessus ;
> D’ALLOUER aux associations Les subventions en numéraires indiquées dans Le tableau ci-dessus.
> D’INSCRIRE les crédits afférents au budget 2026 de là Commune.
> D’AUTORISER Monsieur le Maire à signer toutes Les pièces découlant de la présente.
Adoption à l’unanimité.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Lionel ARPIN Christel MAILHE
Ve
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20260227-2026-001-009-DE
Date de télétransmission : 05/03/2026
Date de réception préfecture : 05/03/2026