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Acte - acte 2024 002 012 Vote de subventions aux associations pour lexercice budgetaire 2024 2
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Acte - acte 2024 002 012 Vote de subventions aux associations pour lexercice budgetaire 2024 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
N° 2024/002/012
S L DELIBERATION
22 ® PORTE DU COL N © DU CONSEIL MUNICIPAL
DU PETIT SAINT-BERNARD
Arrondissement
D’ALBERTVILLE
Commune de SEEZ (73)
L’an deux mille vingt-quatre, le 11 avril,
Le Conseil Municipal de la commune de SEEZ, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Lionel ARPIN, Maire, en session ordinaire, en salle du conseil municipal à La Savoyarde.
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, le quorum est atteint.
Présents: Joël ARPIN, Lionel ARPIN, Corentin BOUCHER, Joëlle CAMPERS, Michel CLAIR, Christine CLEMENT, Mathieu LECLERCQ, Anne-Emmanuelle LECLERE, Christel MAILHE, Alain MARGUERETTAZ, Coline MARGUERETT AZ.
Absents excusés : Romain BOUVET (pouvoir à Anne-Emmanuelle LECLERE), Christelle BRIU (pouvoir à Christel MAILHÉ), Michèle FERRARIS, Eric JACQUEMOUD, Alexine LAFAY (pouvoir à Lionel ARPIN), Frédéric LIMBARINU, Marie-Claude SORREL (pouvoir à Michel CLAIR).
Secrétaire de séance : Anne-Emmanuelle LECLERE
Nombre de conseillers en exercice : 18 - Présents : 11 - Votants : 13
Date de la convocation : le 5 avril 2024
Date de publication : 18 avril 2024 au 18 juin 2024
Xe Me NE EEK
VOTE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'EXERCICE BUDGETAIRE 2024
Coline MARGUERETTAZ et Joël ARPIN ne prennent pas part au vote.
Madame Anne-Emmanuelle LECLERE présente au Conseil municipal le tableau des subventions en numéraire à allouer aux associations au titre de l’année 2024. La répartition est proposée par la Commission Bureau Information Services « BIS » de La Commune de Séez qui a instruit l’ensemble des dossiers de demandes de subvention le 25 mars 2024. Madame LECLERE rappelle que les associations de la commune bénéficient également de subventions en nature : mise à disposition de salles ou de locaux à titre gratuit, prêt de matériel ou du mini-bus 9 places, mise à disposition de personnel...
Seules les associations ayant déposé dans les délais un dossier de demande de subvention sont éligibles à l’attribution d’une subvention.
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20240411-2024-002-012-DE
Date de télétransmission : 18/04/2024
Date de réception préfecture : 18/04/2024 Suite délibération n°2024-002-012 du 11 avril 2024
Montant proposé au vote du conseil
PESOCIATION municipal par la commission
LE CHAT SANS TOIT 500,00 €
CHANT'LEVENT 500,00 €
ACTIFORME HAUTE TARENTAISE 700,00 €
JARDIN ALPIN LA CHANOUSIA 1 500,00 €
COMITE DES FÊTES DE SEEZ 500,00 €
L'ASSOCIATION DES AMIS ET DES CHAPELLES DE SEEZ 700,00 €
AMICALE DES DONNEURS DE SANG DU CANTON DE 300,00 €
BOURG SAINT-MAURICE !
ASSOCIATION SAINT-MICHEL 300,00 €
LE TETRAS LIBRE 100,00 €
BANQUE ALIMENTAIRE DE SAVOIE 300,00 €
COMITE DEPARTEMENTALE DE LIGUE CONTRE LE CANCER 100,00 €
COMITE HANDISPORT SAVOIE 100,00 €
LES RESTAURANTS DU CŒUR DE SAVOIE 200,00 €
LOCOMOTIVE 100,00 €
AFM TELETHON DELEGATION DE SAVOIE 100,00 €
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE 100.00 €
L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA SAVOIE ?
SEPas IMPOSSIBLE 100,00 €
MEDECINS SANS FRONTIERES 100,00 €
ADEPYS 2 SAVOIE 100,00 €
TOTAL 6 400,00 €
ASSOCIATION Non retenu par ja commission
COMICE AGRICOLE DE LA VALLEE DE TARENTAISE 0,00 €
GROUPE DE SECOURS CATASTROPHE FRANCAIS 0,00 €
JALMALV SAVOIE 0,00 €
AFSEP 0,00 €
ONAC 0,00 €
COMITE DEPARTEMENTAL DE SAVOIE PREVENTION 0,00 €
ROUTIERE
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20240411-2024-002-012-DE
Date de télétransmission : 18/04/2024
Date de réception préfecture : 18/04/2024 Suite délibération n°2024-002-012 du 11 avril 2024
En conséquence, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :
VU l’article L.2121-29 du Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la Commission BIS en date du 25/03/2024 portant propositions d’attribution des subventions aux associations ;
Considérant les termes de l’exposé des motifs ci-dessus ;
> D'’ALLOUER aux associations les subventions en numéraires indiquées dans le tableau ci- dessus.
> D’INSCRIRE les crédits afférents au budget 2024 de la Commune.
> D’AUTORISER Monsieur le Maire à signer toutes les pièces découlant de la présente.
Adoption à l’unanimité.
Le Maire, Le secrétaire de séance, Lionel ARPIN Anne-Emmanuelle LECLERE
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20240411-2024-002-012-DE
Date de télétransmission : 18/04/2024
Date de réception préfecture : 18/04/2024