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Acte - Acte 2025 002 012 Vote des subventions aux associations 2025
Document publié le Samedi 4 janvier 2025 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Acte - Acte 2025 002 012 Vote des subventions aux associations 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
N° 2025/002/012
S L DELIBERATION
=2 @ PORTE DU COLO © DU CONSEIL MUNICIPAL
DU PETIT SAINT-BERNARD
Arrondissement
D’'ALBERTVILLE
Commune de SEEZ (73)
L’an deux mille vingt-cinq, le 10 avril,
Le Conseil Municipal de la commune de SEEZ, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Lionel ARPIN, Maire, en session ordinaire, en salle du conseil municipal à la Savoyarde.
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, le quorum est atteint.
Présents : Joël ARPIN, Lionel ARPIN, Romain BOUVET, Christelle BRIU, Joëlle CAMPERS, Michel CLAIR, Christine CLEMENT, Michèle FERRARIS, Alexine LAFAY, Mathieu LECLERCQ, Frédéric LIMBARINU, Anne-Emmanuelle LECLERE, Christel MAILHE, Alain MARGUERETTAZ, Coline MARGUERETTAZ, Marie-Claude SORREL.
Absents excusés : Eric JACQUEMOUD, Corentin BOUCHER (pouvoir à Mathieu LECLERCQ)
Secrétaire de séance : Anne-Emmanuelle LECLERE
Nombre de conseillers en exercice : 18 - Présents : 16 - Votants : 15
Date de la convocation : le 2 avril 2025
Date de publication : 16 avril 2025 au 16 juin 2025
MEME HENE EE ENG DH DH ND I IEEE
VOTE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'EXERCICE BUDGETAIRE 2025
Coline MARGUERETTAZ et Joël ARPIN ne prennent pas part au vote.
Madame Anne-Emmanuelle LECLERE présente au Conseil municipal le tableau des subventions en numéraire à allouer aux associations au titre de l’année 2025. La répartition est proposée par La Commission Bureau Information Services « BIS » de la Commune de Séez qui a instruit l'ensemble des dossiers de demandes de subvention le 10 mars 2025. Madame LECLERE rappelle que les associations de la commune bénéficient également de subventions en nature : mise à disposition de salles ou de locaux à titre gratuit, prêt de matériel ou du mini-bus 9 places, mise à disposition de personnel...
Seules les associations ayant déposé dans les délais un dossier de demande de subvention sont
éligibles à l'attribution d’une subvention.
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20250410-2025-002-012-DE
Date de télétransmission : 16/04/2025
Date de réception préfecture : 16/04/2025 Suite délibération n°2025-002-012 du 10 avril 2025
Montant proposé au vote du
ASSOCIATION conseil municipal par la
commission
LES VIOLETTES 500,00 €
HTAC 300,00 €
LES ETERLOUS 1 500,00 €
GYM DANS SEEZ BIEN ETRE SANTE 500,00 €
CLUB DES VISIONNAIRES 500,00 €
LE CHAT SANS TOIT 500,00 €
CHANT'LEVENT 500,00 €
ACTIFORME HAUTE TARENTAISE 1 000,00 €
JARDIN ALPIN LA CHANOUSIA 1 500,00 €
COMITE DES FÊTES DE SEEZ 500,00 €
L'ASSOCIATION DES AMIS ET DES CHAPELLES DE SEEZ 700,00 €
AMICALE DES DONNEURS DE SANG DU CANTON DE 300.00 €
BOURG SAINT-MAURICE ’
SKI CLUB LA ROSIERE SAINT-BERNARD 3 000,00 €
ASSOCIATION SAINT-MICHEL 300,00 €
BASKET BALL BORAIN HAUTE TARENTAISE 300,00 €
FCHT 300,00 €
RCHT 300,00 €
BANQUE ALIMENTAIRE DE SAVOIE 300,00 €
LOCOMOTIVE 100,00 €
AFM TELETHON DELEGATION DE SAVOIE 100,00 €
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE 100.00 €
L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA SAVOIE ?
TOTAL 13 100,00 €
En conséquence, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
Vu l’article L.2121-29 du Code général des collectivités territoriales ;
Considérant La Commission BIS en date du 10 mars 2025 portant propositions d’attribution des subventions aux associations ;
Considérant les termes de l’exposé des motifs ci-dessus ;
> D’ALLOUER aux associations Les subventions en numéraires indiquées dans le tableau ci-dessus.
> D’INSCRIRE les crédits afférents au budget 2025 de la Commune.
+ D’AUTORISER Monsieur le Maire à signer toutes les pièces découlant de la présente.
Le Maire, Le secrétaire de séance, Lionel ARPIN Anne-Emmanuelle LECLERE
EE. L dx _
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20250410-2025-002-012-DE
Date de télétransmission : 16/04/2025
Date de réception préfecture : 16/04/2025