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Déliberation - 03 2025LISTE DES Deliberations Examinees pr Affichage 15.07.2025
Document publié le Mardi 15 juillet 2025 par la commune d'Ayse.
Lien du pdf (Déliberation - 03 2025LISTE DES Deliberations Examinees pr Affichage 15.07.2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Éducation, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 15 JUILLET 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n°20-2025 :
Communauté de Communes Faucigny-Glières Approbation de la répartition du nombre de sièges des Communes au sein du Conseil Communautaire : APPROUVÉE à l’unanimité des membres présents
Délibération n°21-2025 :
Approbation de la convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la CCFG pour l’Aménagement des Lacs : APPROUVÉE à l’unanimité des membres présents
Délibération n°22-2025 :
Approbation de la convention de co-maîtrise d’ouvrage pour les travaux Route de Mimonet/Route du Levry avec la REFG et la Communauté de Communes Faucigny-Glières : APPROUVÉE à l’unanimité des membres présents
Délibération n°23-2025 :
Finances - Budget Primitif 2025 Approbation de la Décision Modificative n°1 : APPROUVÉE à l’unanimité des membres présents
Délibération n°24-2025 :
Foncier - Achat de la propriété cadastrée section D n°385 lieu-dit « La Motte », Impasse du Château : APPROUVÉE à l’unanimité des membres présents
Délibération n°25-2025 :
Foncier - Achat de la parcelle cadastrée section C n°2887 lieu-dit « Les Moulins Est », Route de Chez Jeandet : APPROUVÉE à l’unanimité des membres présents
Délibération n°26-2025 :
Personnel Communal - Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur l’emploi permanent d’Adjoint d’animation : APPROUVÉE à l’unanimité des membres présents
Délibération n°27-2025 :
Enseignement - Approbation de la convention de fonctionnement du Regroupement Pédagogique Intercommunal « Bouchet/Ayze » avec la Commune de Bonneville : APPROUVÉE à l’unanimité des membres présents