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unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2026 039 COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
Document publié le Dimanche 28 juin 2026 à 04h53
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2026 039 COMMISSIONS INTERCOMMUNALES)
Thèmes du document : Justice et droit, Numérique, Institutions publiques,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute-Vienne
Chabanas
87
260
Pierre
Buffière
DELIBERATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
N°2026-039
;
;
.
:
di
à
Nombre
de
conseillers
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
8
avril
à
20H00,
En exercice
:
23
Le
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Quorum
:
12 |
Haute
Vienne,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la salle
des
fêtes
de
Glanges
sous
la
présidence
de
Titulaires présents :
Monsieur Marc DITLECADET,
Président.
Suppléants
présents
:
fAvec voix déliberative)
DATE
DE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
: 2
Pouvoirs
titulaires
:
avril
2026
—
PRESENTS
:
ALBIN
Dominique,
DE
NEUVILLE
Christine,
DITLECADET
Marc,
DOUE
Laurence,
DUBOIS
Jean-Louis,
DUPONT
Eric,
DUPUY
Pascale,
GENESTE
Stéphanie,
LABRUNE
Patrick,
LACHAUD
Jean-Luc,
LATOUILLE
Christian,
LAVOREL
Eric,
LHOMME-LEOMENT
Jacqueline,
LONGEQUEUE
Jean-Paul,
MONTET
Guy,
PREVOST
Stéphane,
TRINDADE
Fabien,
REDON-SARRAZY
Maryvonne,
ROUX
Sylvie,
SAUTOUR
Alain.
CONCERNANT
LA
ABSENTS
EXCUSES
;
CREATION
ET
LA
—
MADORE
Catherine,
COMPOSITION
DES
|} — QUINTANE
Julien,
COMMISSIONS
—
VEYRIRAS
Philippe
(A
donné
pouvoir
à
Mr
Christian
COMMUNAUTAIRES
LATOUILLE).
SECRETAIRE
DE
SEANCE :
Patrick
LABRUNE
Le
conseil
communautaire
peut
créer
des
commissions
permanentes
et
spéciales
qui
devront
instruire
les
affaires
qui
leur
seront
soumises
et
notamment
préparer
les
rapports
relatifs
aux
projets
de
délibérations
qui
intéressent
leurs
secteurs
d'activités.
La
désignation
des
membres
de
ces
commissions
est
effectuée
par
le
conseil
communautaire.
Ces
commissions
peuvent
entendre,
en
tant
que
de
besoin,
des
personnalités
qualifiées.
Elles
n'ont
pas
de
pouvoir
de
décision
et
émettent
un
avis
simple
à
la
majorité
des
membres
présents.
S'il
y
a
partage
des
voix,
le rapport
relatif à
l'affaire
en
cause
doit
le mentionner,
la voix
du
président
étant
toutefois
prépondérante. Le
rôle
de
ces
commissions
est
donc
d'étudier
les
dossiers
qui
relèvent
de
leur
compétence
et
de
préparer
les
délibérations
et
décisions
qui
seront
soumises
au
Conseil
Communautaire.
Ilest
précisé
que
le
Président
de
l'EPCI
est
membre
de
droit
de
chaque
commission
thématique.
Il est
proposé
que
chaque
commission
soit
composée
:
—
Du
vice-président
chargé
de
la thématique
de
sa
délégation,
—
De
11
représentants
titulaires
(Un
par
commune).
Ces
élus
pourront
être,
soit
des
élus
communautaires,
soit
des
élus
municipaux,
—
Lors
des
réunions
des
commissions,
seul
le titulaire
sera
convoqué
et aura
la possibilité
de
se
faire
accompagner
(Ou
représenter)
par
son
suppléant
Le
Président
: Certifie
sous
sa
responsabilité
du
caractère
exécutoire
du
présent
acte
;
Informe
que
le présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
tetribunat
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication.
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20260408-2026-039-DE Date de télétransmission : 28/04/2026 Date de réception préfecture : 28/04/2026 Le
Président
propose
ensuite
de
créer
8
commissions
dont
une
sous-commission
CTG
(Convention
Territoriale
Globale),
à
savoir :
®, ee
La
Commission
Attractivité
du
territoire,
Tourisme
et
Médiathèque
du
Père
Castor,
La
Commission
Finances
dont
les
membres
seront
les
Maires
du
territoire,
La
Commission
Travaux,
Habitat
et
accessibilité
qui
fera
également
office
de
Commission
intercommunale
d'accessibilité,
+
La
Commission
Economie,
Numérique
et
Communication,
+
La
Commission
Environnement
(SPANC-SICTOM
SUD
HAUTE
VIENNE-Rivières)
et
PCAET, La
Commission
Enfance
Jeunesse
La
Sous-Commission
CTG
(Convention
Territoriale
Globale)
rattachée
à
la
vice-
présidence
«
Enfance-Jeunesse
»,
La
Commission
Voirie.
+ + + * + + * se 5C C0 + % +, + © + * + *
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
décide
:
>
De
créer
les
8
commissions
thématiques
suivantes,
>
De
désigner,
pour
siéger
au
sein
de
ces
diverses
commissions,
les
élus
communautaires
et
municipaux
suivants
:
Commission
Attractivité
du
territoire,
Tourisme
et
Médiathèque
du
Père
Castor
Membre
de
droit
: Le
président
Présidence
assurée
par
la
1*vice-présidente
chargée
de
de
l'EPCI,
Marc
cette
thématique
: Christine
DE
NEUVILLE
DITLECADET
Titulaire
Suppléant
Château-Chervix
DUPONT
Eric
CELERIER
Jean-Luc
Glanges
ROUX
Sylvie
TEXIER
Marie-Anne
Magnac-Bourg
PEJOU
Sébastien
GORY
Roland
Meuzac
MONTET
Guy
ROUGERIE
Mathilde
La
Porcherie
REYROLLE
Nathan
FLORENTIN
Xavier
Pierre-Buffière
ALLET
Marie
MADCORE
Catherine
Saint
Genest
Sur
Roselle
PEUCHRIN
Natacha
DESCHAMPS
Françoise
Saint
Germain
Les
Belles
ALBIN
Dominique
PONCIN
Nadine
Saint
Hilaire
Bonneval
DESBORDES
Bertrand
DUPUY
Pascale
Saint
Vitte
Sur
Briance
WAGNER
Eric
BROUSSOULOUX
Yvette
Vicq
Sur
Breuilh
GIRAUD
Coraline
MILLION
Marc-Antoine
Commission
Finances
Présidence
assurée
par
le 2ième
vice-président
chargé
des
finances,
de
l'habitat,
des
travaux
et
de
l'accessibilité
:
Membre
de
droit
: Le
président
ER Der
Christian LATOUILLE
Titulaire
Suppléant
Château-Chervix
LACHAUD
Jean-Luc
CELERIER
Jean-Luc
Glanges
ROUX
Sylvie
DELHAYE
Caroline
Magnac-Bourg
DUBOIS
Jean-Louis
SAUTOUR
Alain
Meuzac
MONTET
Guy
REDON-SARRAZY
Maryvonne
La
Porcherie
TRINDADE
Fabien
NACHON
Philippe
Pierre-Buffière
LABRUNE
Patrick
QUINTANE
Julien
Saint
Genest
Sur
Roselle
LHOMME-LEOMENT
SABY
Jérome
Jacqueline
Saint
Germain
Les
Belles
DITLECADET
Marc
LAVOREL
Eric
Saint
Hilaire
Bonneval
LATOUILLE
Christian
VEYRIRAS
Philippe
Saint
Vitte
Sur
Briance
PREVOST
Stéphane
KEISER
Hervé
Vicq
Sur
Breuilh
DE
NEUVILLE
Christine
DOC
Fric
Le
Président :
Certifie
sous
sa
responsabilité
du
caractère
exécutoire
du
présent
acte ;
Informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication.
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20260408-2026-039-DE Date de télétransmission : 28/04/2026 Date de réception préfecture : 28/04/2026 Commission
Travaux-Habitat
et
accessibilité
Membre
de
droit
: Le
président
Présidence
assurée
par
le
2ième
vice-président
chargé
des
finances,
de
l'habitat,
des
travaux
et de
l'accessibilité
:
Cape
Christian LATOUILLE
Titulaire
Suppléant
Château-Chervix
BUISSON
Alain
BLONDY
Nathalie
Glanges
CORDEAU
Didier
GRANDE
Vincent
Magnac-Bourg
PASCAUD
Gilles
TARRADE
Gilbert
Meuzac
MONTET
Guy
CHAUMENY
Charlène
La
Porcherie
TRICARD
Jean
TELLIER
Sylvain
Pierre-Buffière
QUINTANE
Julien
DONNARY
Yoann
Saint
Genest
Sur
Roselle
SABY
Jérome
DESCHAMPS
Françoise
Saint
Germain
Les
Belles
ROUX
Jean
SOUBILEAU
Serge
Saint
Hilaire
Bonneval
LATOUILLE
Christian
DUPUY
Pascale
aint
Vitte
Sur
Briance
BROUSSOULOUX
Yvette
DESSANE
Bruno
icq
Sur
Breuilh
LONGEQUEUE
Jean-Paul
DULUC
Eric
Commission
Economie-Numérique
et
Communication
Membre
de
droit
: Le
président
Présidence
assurée
par
le 3ème
vice-président
chargé
de
l'économie,
du
numérique
et de
la communication
: Guy
de
l'EPCI,
Marc
DITLECADET
ns
RONTET
E
Titulaire
Suppléant
Château-Chervix
LACHAUD
Jean-Luc
DUMAS
Matthieu
Glanges
LEROY
David
GILLET
Emilie
Magnac-Bourg
SAUTOUR
Alain
PEJOU
Sébastien
PA TEER
RERONSARENAT
BUSTREAU Jean-Marie
Maryvonne
La
Porcherie
TRINDADE
Fabien
FLEURY
Florence
Pierre-Buffière
DELAHUNTY
Anne-Marie
MONTIEU
Stéphane
Saint
Genest
Sur
Roselle
BABAUDOU
Philippe
ONE
ER
ET
acqueline
Saint
Germain
Les
Belles
PIGEON
Patrick
ROUX
Jean
Saint
Hilaire
Bonneval
MARBOUTY
Claude
MARTHON
Alain
Saint
Vitte
Sur
Briance
KEISER
Hervé
PREVOST
Stéphane
Vica
Sur
Breuilh
DULUC
Eric
DE
NEUVILLE
Christine
Commission
Environnement
(SPANC-déchets-Rivières)
et
PCAET
Membre
de
droit
: Le
président
Présidence
assurée
par
la 4ème
vice-présidente
chargée
de
l'environnement
(SPANC,
Rivières)
et
du
PCAET :
Der
___
Jacqueline LHOMME-LEOMENT
Titulaire
Suppléant
Château-Chervix
CELERIER
Jean-Luc
DEMARS
Denis
Glanges
DELHAYE
Caroline
LANSADE
Christelle
Magnac-Bourg
SAUTOUR
Alain
FOURNET
Catherine
Meuzac
JOUANNETAUD
Patrick
GUY
Thomas
La
Porcherie
CANDAS
Claudine
GEURTZ
Hans
Pierre-Buffière
TILLARD
Cécile
MALITTE
Philippe
Saint
Genest
Sur
Roselle
LASPOUJAS
Florian
BABAUDOU
Philippe
Saint
Germain
Les
Belles
LAVOREL
Eric
SOUBILEAU
Serge
Saint
Hilaire
Bonneval
MARTHON
Alain
LATOUILLE
Christian
Saint
Vitte
Sur
Briance
DESSANE
Bruno
TINE
CARRIAT
Virginie
Vicq
Sur
Breuilh
VALLAT
Elisabeth
ANTOINE
Jean-Luc
Le
Président
: Certifie
sous
sa
responsabilité
du
caractère
exécutoire
du
présent
acte
;
Informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication.
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20260408-2026-039-DE Date de télétransmission : 28/04/2026 Date de réception préfecture : 28/04/2026 Commission
Enfance-Jeunesse
Membre
de
droit
: Le
président
Présidence
assurée
par
le 5ième
vice-président
chargé
de
de
l'EPCI,
Marc
l'enfance-jeunesse
: Patrick
LABRUNE
DITLECADET
Titulaire
Suppléant
Château-Chervix
BEUCHOT
Lauréline
LALLET
LEJAMTEL
Michelle
Glanges
CORDEAU
Didier
TRICARD
Chantal
Magnac-Bourg
FOURNET
Catherine
BLANCHER
Laura
Meuzac
LESUEUR
Sylvie
DEBLOIS
Christine
La
Porcherie
FLEURY
Florence
CANDAS
Claudine
Pierre-Buffière
MADORE
Catherine
TESSIER
Marie-Hélène
Saint
Genest
Sur
Roselle
LHOMME-LEOMENT
POMMEPUY
Nelly
Jacqueline
Saint
Germain
Les
Belles
ALBIN
Dominique
ROUZES
Sandra
Saint
Hilaire
Bonneval
MARTHON
Alain
VEYRIRAS
Philippe
Saint
Vitte
Sur
Briance
DALLET
Sandrine
PREVOST
Jacqueline
Vicq
Sur
Breuilh
GENESTE
Stéphanie
DULUC
Eric
Sous-Commission
CTG
(Convention
Territoriale
Globale)
Membre
de
droit
: Le
président
Présidence
assurée
par
le 5ième
vice-président
chargé
de
de
l'EPCI,
Marc
l'enfance-jeunesse
: Patrick
LABRUNE
DITLECADET
Titulaire
Suppléant
Château-Chervix
BEUCHOT
Lauréline
LALLET-LEJAMTEL
Michelle
Glanges
CHOUFFOUR
Joël
LEROY
David
Magnac-Bourg
FOURNET
Catherine
BLANCHER
Laura
Meuzac
LESUEUR
Sylvie
DEBLOIS
Christine
La
Porcherie
CANDAS
Claudine
FLEURY
Florence
Pierre-Buffière
TESSIER
Marie-Hélène
TILLARD
Cécile
Saint
Genest
Sur
Roselle
POMMEPUY
Nelly
LHOMME-LEOMENT
Jacqueline
Saint
Germain
Les
Belles
Albin
Dominique
ROUZES
Sandra
Saint
Hilaire
Bonneval
VEYRIRAS
Philippe
MARTHON
Alain
Saint
Vitte
Sur
Briance
DALLET
Sandrine
PREVOST
Jacqueline
Vica
Sur
Breuilh
GENESTE
Stéphanie
DULUC
Eric
Commission
Voirie
Membre
de
droit
: Le
président
Présidence
assurée
par
le
6ième
vice-président
chargé
de
la
de
l'EPCI,
Marc
voirie
: Jean-Louis
DUBOIS
DITLECADET
Titulaire
Suppléant
Château-Chervix
BUISSON
Alain
DEMARS
Denis
Glanges
RABA
Jean-Claude
CORDEAU
Didier
Magnac-Bourg
TARRADE
Gilbert
GORY
Roland
Meuzac
MONTET
Guy
MARBOUTY
Jérémy
La
Porcherie
TRICARD
Jean
NACHON
Philippe
Pierre-Buffière
CADOT
Pierre
DONNARY
Yoann
Saint
Genest
Sur
Roselle
HEBRAS
Hervé
LHOMME-LEOMENT
Jacqueline
Saint
Germain
Les
Belles
GAVINET
Yves
CELERIER
Hervé
Saint
Hilaire
Bonneval
ARNAUD
Fabrice
MARBOUTY
Claude
Saint
Vitte
Sur
Briance
PREVOST
Stéphane
KEISER
Hervé
Vicq
Sur
Breuilh
LONGEQUEUE
Jean-Paul
DULUC
Eric
Le
Président :
Certifie
sous
sa
responsabilité
du
caractère
exécutoire
du
présent
acte ;
Informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication.
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20260408-2026-039-DE Date de télétransmission : 28/04/2026 Date de réception préfecture : 28/04/2026 FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
A
GLANGES,
LE
8 AVRIL
2026
Le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
: Marc
DITLECADET
Le
Secrétaire
de
séance :
Patrick
LABRUNE
Le
Président
:
-
Certifie
sous
sa
responsabilité
du
caractère
exécutoire
du
présent
acte
;
-
Informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouveir-devant-te-trbunatAdministratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication.
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20260408-2026-039-DE Date de télétransmission : 28/04/2026 Date de réception préfecture : 28/04/2026