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unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2025 039 Nouveaux Delegues Sictom SUD hv
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2025 039 Nouveaux Delegues Sictom SUD hv)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute-Vienne
Chabanas
87
260
Pierre
Buffière
fr
DELIBERATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
N°2025-039
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
10
avril
à
20H00,
Nombre
de
conseillers
En
exercice :
22
|lLe Conseil
de
la Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute
Quorum :
12
Vienne,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Titulaires
présents
:
17
salle
des
fêtes
de
Saint
Genest
Sur
Roselle
sous
la
présidence
|
de
Monsieur
Marc
DITLECADET,
Président.
Suppléants
présents
:
0
>
FREE OUR HSE
DATE
DE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
:
ouvoirs
titulaires
:
4
:
3
avril
2025
Votants :
21
Pour :
21
PRESENTS
:
BIARNAIX
Delphine,
DE
NEUVILLE
Christine
|
DITLECADET
Marc,
DUBOIS
Jean-Louis,
DUPONT
Eric,
Contre
:
0
GILLET
Emilie,
LABRUNE
Patrick,
LACHAUD
Jean-Luc,
LHOMME-LEOMENT
Jacqueline,
LONGEQUEUE
Jean-Paul,
MADORE
Cathy,
MARTHON
Alain,
MONTET
Guy,
PREVOST
Stéphane,
REDEMPT
Véronique,
REDON-SARRAZY
Maryvonne,
TARRADE
Gilbert.
ABSENTS
EXCUSES
:
DESIGNATION
DE
DRUAUX
Vincent (Pouvoir à LHOMME-LEOMENT
Jacqueline,
NOUVEAUX DELEGUES AU
- GENESTE
Stéphanie (Pouvoir à DE NEUVILLE Christine),
DEUNE
SUD
HAUTE
LL ATOUILLE
Christian (Pouvoir à MARTHON
Alain,
- LAVOREL
Eric,
- MOURET
Michel
(Pouvoir
à
DITLECADET
Marc).
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Cathy
MADORE
Monsieur
le
Président
précise
que,
suite
aux
dernières
élections
municipales
qui
ont
été
organisées
le
23
mars
2025
à
Pierre-Buffière,
un
nouveau
conseil
municipal
a
été
mis
en
place
et
qu'il
convient
donc
de
désigner
de
nouveaux
délégués
pour
siéger
au
Comité
Syndical
du
SICTOM
SUD
HAUTE
VIENNE.
Il précise
que
la
Mairie
de
Pierre-Buffière
vient
de
lui
adresser
la
candidature
de
Mr
Patrick
LABRUNE
pour
siéger
en
qualité
de
titulaire
au
sein
du
Comité
Syndical
du
SICTOM
SUD
HAUTE
VIENNE.
D'autre
part,
il rappelle
que
la
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute
Vienne
dispose
également
de
deux
délégués
suppléants
et
qu'un
des
délégués
suppléants
était
une
élue
de
Pierre-Buffière
qui
ne
siège
plus
au
sein
du
conseil
municipal
de
cette
commune.
Il appartient
donc
au
conseil
communautaire,
de
désigner
également
un(e)
nouveau(ile)
délégué(e)
suppléant(e)
pour
siéger
au
sein
du
comité
syndical
du
SICTOM
SUD
HAUTE
VIENNE,
sachant
que
ce
second
suppléant
doit
être
un
élu
municipal
ou
communautaire
du
territoire. Il est
donc
proposé,
pour
représenter
la commune
de
Pierre-Buffière,
de
désigner,
en
qualité
de
délégué
titulaire,
Monsieur
Patrick
LABRUNE,
Maire
de
Pierre-Buffière
et,
en
qualité
de
déléguée
suppléante,
Madame
Marie
ALLET,
Adjointe
au
Maire
46
Pisrra-Rriffière,
Le
Président
: Certifie
sous
sa
responsabilité
du
caractère
exécutoire
du
présent
acte ;
informe
que
le présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication.
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20250410-2025-039-DE Date de télétransmission : 18/04/2025 Date de réception préfecture : 18/04/2025 Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
:
o
DESIGNE
Mr
Patrick
LABRUNE,
Maire
de
Pierre-Buffière
en
qualité
de
délégué
titulaire
auprès
du
SICTOM
SUD
HAUTE
VIENNE,
o
DESIGNE
Mme
Marie
ALLET,
Adjointe
au
Maire
de
Pierre-Buffière
en
qualité
de
déléguée
suppléante
auprès
du
SICTOM
SUD
HAUTE
VIENNE,
o
PRECISE
la
nouvelle
liste
des
représentants
de
la
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute
Vienne
auprès
du
SICTOM
SUD
HAUTE
VIENNE :
DELEGUES
TITULAIRES
Commune
Prénom
et
Nom
CHÂTEAU
CHERVIX
Monsieur
Jean-Luc
CELERIER
GLANGES
Madame
Caroline
DELHAYE
MAGNAC
BOURG
Monsieur
Eric
Olivier
LOCHARD
Monsieur
Patrick
MEUZAR
JOUANNETAUD
PIERRE
BUFFIERE
Monsieur
Patrick
LABRUNE
Monsieur
Jean-Baptiste
LA
PORCHERIE
BERTRAND
SAINT
GENEST
SUR
Monsieur
Gilbert
DELANOTTE
ROSELLE
SAINT
GERMAIN
LES
BELLES
Monsieur
Eric
LAVOREL
SAINT
HILAIRE
BONNEVAL
Monsieur
Christian
LATOUILLE
SAINT
VITTE
SUR
BRIANCE
Monsieur
Bruno
DESSANE
VICQ
SUR
BREUILH
Monsieur
Jean-Luc
ANTOINE
DELEGUES
SUPPLEANTS
Monsieur
Michel
MOURET
Madame
Marie
ALLET
o
AUTORISE
Monsieur
Le
Président
à
notifier
cette
nouvelle
liste
au
SICTOM
SUD
HAUTE
VIENNE.
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
A
SAINT
GENEST
SUR
ROSELLE,
LE
10 AVRIL
2025
Le
Président
de
la
Communauté
La
Secrétaire
de
séance :
de
Communes
: Marc
DITLECADET
CathyMADORE”
|
]
A
>
——
=
Le
Président :
Certifie
sous
sa
responsabilité
du
caractère
exécutoire
du
présent
acte ;
Informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devantte-tribunatAdmrinistratif-
de
Limoges
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication.
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20250410-2025-039-DE Date de télétransmission : 18/04/2025 Date de réception préfecture : 18/04/2025