Déliberation - Liste des deliberations 3 juillet 2023

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Déliberation - Liste des deliberations 3 juillet 2023 Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Glun. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 3 juillet 2023)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL DE GLUN (Ardèche)

Séance du 3 juillet 2023

L’an deux mil vingt-trois, le trois du mois de juillet, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de GLUN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur LUYTON Jacques, Maire.

Présents :

LUYTON Jacques, maire

PEYTEL Jean-Jacques, premier adjoint

TRAVERSE Xavier, deuxième adjoint

ALLEMAND Antoine, conseiller

ARGAUD Laurent, conseiller

DEJARDIN Caroline, conseillère

DUTOUR Nathalie, conseillère

DUTOUR Pierre, conseiller

FOURNON Chantal, conseillère

HEYDEL-GRILLERE Laurence, conseillère

ROUSSET Philippe, conseiller

Absents :

MAZOYER Rémi, conseiller

MOURROZ Sandrine, conseillère

Absentes excusées :

BOURDIN Ghislaine, conseillère, pouvoir à LUYTON Jacques

VINCENT Jacqueline, conseillère, pouvoir à FOURNON Chantal

LISTE DES DELIBERATIONS :

- _2023-014

Objet : Révision du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel).

Nature du vote : 13 pour.

Décision : Adoptée à l’unanimité.

- _2023-015

Objet : Subventions aux associations 2028.

Nature du vote : 12 pour (1 déport).

Décision : Adoptée à l’unanimité.

- _2023-016

Obiet : Subvention exceptionnelle école.

Nature du vote : 10 pour, 3 abstentions.

Décision : Adoptée à la majorité.

Le Maire,

Jacques LUYTON