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Déliberation - Deliberations 2023 001 a 003
Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune de Glun.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations 2023 001 a 003)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 23/02/2023
Reçu en préfecture le 23/02/2023
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE EÜR (Ardèche) ID : 007-210700977-20230220-2023_001-DE
Séance du 20 février 2023 Délibération n°2023-001
Présents : LUYTON Jacques, Maire.
PEYTEL Jean-Jacques, TRAVERSE Xavier, adjoints.
ALLEMAND Antoine, ARGAUD Laurent, DEJARDIN Caroline, DUTOUR Nathalie, DUTOUR Pierre, MAZOYER Rémi, ROUSSET Philippe, VINCENT Jacqueline, BOURDIN Ghislaine, HEYDEL-GRILLERE Laurence, conseillers municipaux.
Absente : MOURROZ Sandrine.
Absente excusée : FOURNON Chantal, pouvoir à VINCENT Jacqueline.
Secrétaire de séance : PEYTEL Jean-Jacques
Convocation le 13 février 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt du mois de février, à dix-neuf heures trente, le Conseil
Municipal de la commune de GLUN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur LUYTON Jacques, Maire.
OBJET : installation d’un nouveau columbarium.
Monsieur le Maire présente à l'assemblée le devis pour la réalisation d’un espace cinéraire dans le cimetière communal.
I propose l'implantation d’un columbarium de 12 cases pour un coût global de 7570,00 euros HT. Une aide de l'état est sollicitée dans le cadre de la DETR, à hauteur de 40 % du coût hors taxes de l'aménagement.
Pour cette opération, il propose les financements suivants :
Dépenses HT 7570,00 euros
Dont :
- _ DETR 3028,00 euros
- Fonds propres 4542,00 euros
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à Punanimité :
- _ DECIDE la réalisation d’un columbarium dans le cimetière communal,
- _APPROUVE le devis de 7570,00 euros HT,
- INSCRIT l'opération au budget 2023,
- SOLLICITE l’aide de l’état dans le cadre de la DETR,
- DONNE tous pouvoirs au Maire pour réaliser cette opération.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Jacques Envoyé en préfecture le 23/02/2023
Reçu en préfecture le 23/02/2023
Publié le ET
ID : 007-210700977-20230220-2023_002-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE GLUN (Ardèche)
Séance du 20 février 2023 Délibération n°2023-002
Présents : LUYTON Jacques, Maire.
PEYTEL Jean-Jacques, TRAVERSE Xavier, adjoints.
ALLEMAND Antoine, ARGAUD Laurent, DEJARDIN Caroline, DUTOUR Nathalie, DUTOUR Pierre, MAZOYER Rémi, ROUSSET Philippe, VINCENT Jacqueline, BOURDIN Ghislaine, HEYDEL-GRILLERE Laurence, conseillers municipaux.
Absente : MOURROZ Sandrine.
Absente excusée : FOURNON Chantal, pouvoir à VINCENT Jacqueline.
Secrétaire de séance : PEYTEL Jean-Jacques
Convocation le 13 février 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt du mois de février, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de GLUN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur LUYTON Jacques, Maire.
OBJET : Travaux de voirie — Route de la Garde.
Monsieur TRAVERSE, adjoint et vice-président de la commission voirie, présente le dossier de réfection de voirie de la route de la Garde précédemment étudié lors de la commission dédiée et complété par les documents de Monsieur Cheynel, soutien technique aux communes d'Arche Agglo.
Les travaux portant sur :
- Reprise et enrochement des virages,
- Curage des fossés,
-__ Reprofilage des accotements en « grave émulsion »,
- Finitions emplois manuels,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- _DECIDE la réalisation des travaux de voirie Route de la Garde, -__APPROUVE les devis des entreprises suivantes :
« Les Goudronneurs Ardéchois » de 12180,00 euros HT,
« SAS Romain Cyril TP » de 6730,00 HT,
- SOLLICITE l’aide du département à hauteur de 40 % dans le cadre d’atout ruralité 07, - DONNE tous pouvoirs au Maire pour réaliser cette opération.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire, Envoyé en préfecture le 23/02/2023
Reçu en préfecture le 23/02/2023
Publié le EM
ID : 007-210700977-20230220-2023_003-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE GLUN (Ardèche)
Séance du 20 février 2023 Délibération n°2023-003
Présents : LUYTON Jacques, Maire.
PEYTEL Jean-Jacques, TRAVERSE Xavier, adjoints.
ALLEMAND Antoine, ARGAUD Laurent, DEJARDIN Caroline, DUTOUR Nathalie, DUTOUR
Pierre, MAZOYER Rémi, ROUSSET Philippe, VINCENT Jacqueline, BOURDIN Ghislaine, HEYDEL-GRILLERE Laurence, conseillers municipaux.
Absente : MOURROZ Sandrine.
Absente excusée : FOURNON Chantal, pouvoir à VINCENT Jacqueline.
Secrétaire de séance : PEYTEL Jean-Jacques
Convocation le 13 février 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt du mois de février, à dix-neuf heures trente, le Conseil
Municipal de la commune de GLUN, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur LUYTON Jacques, Maire.
OBJET : Optimisation éclairage public - Passage en LED.
Monsieur le Maire informe de l'avancée de l'étude sur l'optimisation de l’éclairage public menée en collaboration avec les services du Syndicat Départemental d'Energie de l'Ardèche, et présente plusieurs options techniques et financières.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, par 11 voix pour, 1 contre et 2 abstentions,
- __ APPROUVE l'orientation vers un passage en LED de l'ensemble des lampadaires des 3 secteurs du village.
La suite à donner sera l'approbation d'une délibération dans le cadre d’un schéma directeur d'éclairage public.
Celle-ci devrait pouvoir être soumise au vote lors du prochain conseil municipal ; en effet le syndicat et ses sous-traitants ont beaucoup de demandes en cours et donnent déjà des délais de réalisation importants.
Corrélativement, le devis proposé devra être soumis à un complément de renseignements techniques sur le matériel et son utilisation.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,