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Document publié le Samedi 8 février 2025 par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Arrêté - Extrait 2025 007 SIGNATURES Vise et Publie FIN Budget Primitif 2025 Budget Annexe Lotissment Communal)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 18/02/2025
Reçu en préfecture le 18/02/2025
Publiéle À 8 FEV, 2025
Lotissement Communal - Lotissement Communal BP - 202110 : 031-213100662-20250212-2025007EXTRAIT-BF
: ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ETSIGNATURES A |
Nombre de membres en exercice 27
Nombre de membres presents ZA
Nombre de suffrages exprimes 2 4
VOTES
Pour AE
Conte CZ
Abstentions 4
Date de convocation 29 01 202$
Presente par le Maire (D).
A BESSIER S. le 12022028
Delibere par l'assemblee l'Assemblee delibérante(21. rune en session Ordinaire
A BESSIERES. le 1202 2025
Les membres de l'assemblée deéliberante l'Assemblée déliberante (21.631
M BERINGUIER Bernard
M BLOYET Anthons
M BONNAFOUS Frederic
M BRIERE Jerome
M CHATAIGNER Alexandre
M CIBRAY Gerard
M COLOMBIES Julien
M CONTE Jean-Charles
M DARENGOSSE Ludovic À il
at Suede<<
M ESTRIPEAU Pierre
ge
M FALCONNET Michel
nn
M HAMDANT Aa
MOHUC Benjamin
+
M MAURET Cedric
ns ——
MOMENO/ Benoit ARSENT
MOYEREES-MONCERET Bastien
Recenon à À Liies ses
Mme ANDREU Veronique
D'iS=
Mme BUIGUES Silie Rouen + (TDELET _V- ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 18/02/2025
Reçu en préfecture le 18/02/2025
Publiée À 8 FEV, 2025
ID : 031-213100662-20250212-2025007EXTRAIT-BF
I
ARRETE ET SIGNATURES A |
Mme CORDEIRO Elisabeth Re L'OMN ON * PRE 2
Mme HERRANZ Nathalie
LEZ Mme LAVAL Carole ps
Mme MONCERET Mylene
Refus ck Are CE
MmeOLIVE Françoise
Mme PEREZ Marie-[lelene
TEST Mme PEZET Enulie
Mme RIVIERE Christel
Mme SANCHEZ Alexia
Certifie exécutoire par le Maure (D. compte tenu de la transmission en préfecture, le . et de la publication le
de la Culte sale unique de
A BESSIERES. Le