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Document publié le Vendredi 28 juin 2019
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20190628 005)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 21/06/19
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE AU SEIN DES COMMISSIONS THÉMATIQUES
DÉLIBÉRATION N° DEL20190628_005
Commission principale : 0 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : - -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 28 juin 2019 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Aline FAYE, François SAINT-ANDRÉ, Nadia FORTE-VIGIER, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Saïd BARA, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Philippe BOHELAY, Dominique BRIAT, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Christophe BERTUCAT, Françoise NOUHEN, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Pierre MIQUEL, Jérôme GODARD, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean- Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Didier LAVILLE pouvoir à Marianne SIMEON
Laurent GANET pouvoir à Henri GISSELBRECHT
Jocelyne CHALUS pouvoir à Flavien NEUVY
Jérôme AUSLENDER pouvoir à Cécile AUDET
Dominique ADENOT pouvoir à Françoise NOUHEN
Géraldine BASTIEN pouvoir à Christiane JALICON
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Édith CANDELIER
Patricia GUILHOT pouvoir à Florent NARANJO
Olivier ARNAL pouvoir à Claire JOYEUX
Monique POUILLE pouvoir à Agnès DESEMARD
Martine FAUCHER pouvoir à René VINZIO
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Simon POURRET, Nadia GUERMIT-MAFFRE, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Grégory LÉPÉE
N° DEL20190628_005
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Service Assemblées / 5062
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 28 JUIN 2019 À 08 H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
72
Conseillers
représentés :
11
Total votants :
83 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
BUREAU du 14 juin 2019
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 28 juin 2019
Service Assemblées / 5062
Sandrine RIBET
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE AU SEIN DES COMMISSIONS THÉMATIQUES
Suite à la démission de M. Pascal GUITTARD de son mandat de conseiller métropolitain, un nouveau représentant doit être désigné afin de le remplacer au sein des commissions thématiques.
Ainsi, il est proposé de désigner Jérôme GODARD afin de remplacer Pascal GUITTARD en commission finances,
Le Code général des collectivités territoriales, dans son article L. 2121-21 pose le principe selon lequel les nominations et les présentations (désignations) se font par principe au scrutin secret. Cependant, le Conseil peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin.
En application de l'article L.2121-21 du CGCT, le Conseil métropolitain décide, à l'unanimité, de ne pas procéder au vote à bulletin secret pour cette désignation.
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
d’acter le remplacement de M. Pascal GUITTARD par Jérôme GODARD, en commission finances.
TOTAL VOTANTS : 83 = 72 Conseillers Présents + 11 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 76 = Pour : 76 + Contre : 0
Abstention : 7
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
N° DEL20190628_005
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Service Assemblées / 5062