Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=214818&path=Mercredi 3 decem
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=187253&path=2 decembre
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=195969&path=Mercredi 4 juin
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=176465&path=2024 63
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=176503&path=26 septembre 202
Convocation - cms viewFile.php?idtf=234196&path=Convocation CM d
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=14334&path=crcm14042016
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=14473&path=crcm24062002
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=74418&path=PV du 14
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=14411&path=crcm22022008
Procès Verbal - cms 2 decembre 2024
Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune de Groslay.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms 2 decembre 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
HOTEL DE VILLE DE GROSLAY REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU VAL D'OISE ARRONDISSEMENT DE SARCELLES CANTON DE DEUIL - LA - BARRE MAIRIE DE GROSLAY Groslay, le vendredi 22 novembre 2024 N/Réf. : 24- 12-02- NFE > ELUS CM Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux, En application des articles L. 2121-7, L. 2121-10 et L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal, qui Lundi 2 décembre 2024 à 20H30 SALLE DES FETES Place de la Libération ORDRE DU JOUR DIRECTION GENERALE : Dossiers présentés par Monsieur le Maire - Nomination du secrétaire de séance (article L.2121-15) -__ Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2024 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation 1. Démission d'une conseillère municipale et Installation d'une nouvelle conseillère SERVICE URBANISME : Dossiers présentés par Monsieur CLOUET (en présence du Cabinet Urballiance) 2. Approbation du Plan Local D'urbanisme (P.L.U.) 3. Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité (R.L.P.) 4. Acquisition des parcelles cadastrées AB n° 445-447-449-451 situées dans l'emprise d’alignement de la rue du Champ de l'Asile SERVICE TECHNIQUE : Dossier présenté par Monsieur CLOUET 5. Révision de la redevance d'occupation du domaine public SERVICE RESSOURCES HUMAINES : Dossiers présentés par Monsieur le Maire 6. Rapport social unique 2023 7. Création d'emplois permanents à temps complet 8. Suppression de postes vacants au tableau des effectifs 9. Modification d'un poste à temps non complet 10. Désignation d'un coordonnateur d'enquête & recrutement d'agents recenseurs pour la campagne de recensement 2025 DIRECTION GENERALE DES SERVICES 21 rue du Général Leclerc — 95410 GROSLAY & 01.34.28.68.49 maire.directiongenerale@mairie-groslay.fr SERVICE AFFAIRE GENERALE : Dossier présenté par Monsieur le Maire 11. Tarifs des concessions au cimetière communal - année 2025 SERVICE FINANCES : Dossiers présentés par Monsieur GIRARD 12. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour engager, liquider et mandater par anticipation les dépenses d'investissement du budget communal 2025 13. Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des transferts de Charges (CLETC) n°10 du 1er octobre 2024. 14. Budget Principal - Exercice 2024 - Décision Modificative n° 3 SERVICE SPORTS, LOISIRS, CULTURE : Dossiers présentés par Monsieur CITO 15. Pack Lecture : signature d'un avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'adhésion au « pack lecture publique 2023-2026 » 16. Règlement intérieur commun aux Salles Sportives Municipales et règlement intérieur de la Salle Roger DONNET spécifique aux particuliers 17. Convention de mise à disposition de la salle sportive Roger Donnet et règlement intérieur à destination des particuliers. QUESTIONS DIVERSES Comptant sur votre présence et avec tous mes remerciements, Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux, Chers Collègues, à l'assurance de ma considération distinguée. Patrick CANCOUËT Maire DIRECTION GENERALE DES SERVICES 21 rue du Général Leclerc — 95410 GROSLAY & 01.34.28.68 49 maire.directiongenerale@mairie-groslay.fr