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Procès Verbal - 2024 05 01 Proces Verbal de la seance du 05 Juin 2024
Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune de Bompas.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 05 01 Proces Verbal de la seance du 05 Juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Département
des
Pyrénées
orientales
COMMUNE
DE
BOMPAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le vingt-six
septembre
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
le lieu
de
ses
délibérations
sous
la présidence
de
Madame
Laurence
AUSINA,
Maire
Date
de
convocation
: 20
Septembre
2024
Membres
en
exercice
: 29
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
Laurence
AUSINA,
Didier
MALE,
Sylvie
TROTIN,
Carmen
ARANEGA,
Marie-Josée
VIEGAS,
Gilles
GUILLAUME,
Jean-Francis
FRANCHET,
Marina
PICORNELL,
Jérôme
CATHALA,
Lucy
FERRER,
Jean
Pierre
SERRIE,
Colette
GONZALVEZ,
Carole
COLMENERO,
Arnaud
TREMOUILLE,
Christophe
MONELLS,
Claude
CAMPS,
Dominique
TEXTORIS,
Yolande
LAFRANCAISE,
Bernard
MARY,
Alain
GRIEU,
Caroline
LANGLAIS,
Bernard
CONSTANS,
Frédérique
CUGULLERE, Absents
excusés
: Mme
Marie
DARNER
ayant
donné
procuration
à Mme
Carole
COLMENERO,
Mme
Brigitte
LESIEUR
ayant
donné
procuration
à
M.
Alain
GRIEU,
M.
Pierre
TILLOIS
ayant
donné
procuration
à
M.
Jean-Francis
FRANCHET,
M.
Michel
CUGULLERE
ayant
donné
procuration
à
Mme
Frédérique
CUGULLERE,
Jérôme
RUMEAU
ayant
donné
procuration
à
Laurence
AUSINA
Secrétaire
de
séance
: Lucy
FERRER
| Objet
: 2024/05/01-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
05
Juin
2024
du
Conseil
Municipal
|
Le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
des
membres
présents
où
représentés
décide
:
D’'APPROUVER
le
procès-verbal
de
la
séance
du
05
Juin
2024
du
Conseil
Municipal
sans
réserve.
Ainsi
fait
et délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents
«
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
».
Fait
à
Bompas,
le 02
Octobre
2024