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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Liste des deliberations Conseil communautaire du mardi 05 mai 2026
Document publié le Mardi 5 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Liste des deliberations Conseil communautaire du mardi 05 mai 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS SUD
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
A LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 5 MAI 2026
Délibération n°2026-05-01
Fixation des indemnités de fonction
Résumé :
-. Fixation de l’indemnité du Président à 96% du taux maximal 67,50 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique,
-. Fixation des indemnités des Vice-Président(e)s à 90% du taux maximal 24,73 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique.
Adoptée avec 1 abstention et 50 avis favorables
Délibération n°2026-05-02
Election des délégués représentant la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité Syndical du Syndicat Mixte pour l’Informatisation des collectivités de Charente-Maritime (SOLURIS)
Résumé :
Les représentants de la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité Syndical de SOLURIS sont ainsi :
Titulaire : Madame Marie-José DEGAT
Suppléants : Madame Delphine COURAPIED
Monsieur Bernard BERBUDEAU
Délibération n°2026-05-03
Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Création & élection des membres
Résumé :
À l'issue des opérations électorales, la Commission d’Appel d’Offres est ainsi composée : Membres titulaires Madame Micheline BERNARD
Monsieur Eric BERNARDIN
Madame Camille NICE
Madame Nathalie PERRET
Monsieur Stéphane GENDRE
Membres suppléants Monsieur Francis TRAIN
Monsieur Christian BRUNIER
Monsieur Richard MOREAU
Madame Catherine LEGROS
Monsieur Philippe COTTENNEC 2
Délibération n°2026-05-04
Création d’une Commission Permanente des Marchés (CMP) et désignation des membres
Résumé :
Création et composition de la commission permanente des marchés publics : Membres titulaires Madame Micheline BERNARD
Monsieur Eric BERNARDIN
Madame Camille NICE
Madame Nathalie PERRET
Monsieur Stéphane GENDRE
Membres suppléants Monsieur Francis TRAIN
Monsieur Christian BRUNIER
Monsieur Richard MOREAU
Madame Catherine LEGROS
Monsieur Philippe COTTENNEC
Délibération n°2026-05-05
Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) - Election des membres communautaires au Conseil d’Administration
Résumé :
La liste n°1 constituée pour siéger au Conseil d’Administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale de la Communauté de Communes Aunis Sud est élue. Noms des 14 membres : Madame Alexandra VANNELLE
Monsieur Pascal MAGINOT
Monsieur Stéphane GENDRE
Madame Camille NICE
Madame Rozenn PETOT
Madame Marie-France MORANT
Monsieur Steve GABET
Madame Stéphanie DUFAITRE
Madame Nathalie PERRET
Monsieur Christian BRUNIER
Monsieur Serge MOUEIX
Madame Valérie RIVÉ
Monsieur Philippe BODET
Madame Myriam DRAPEAU
Délibération n°2026-05-06
Election des délégués représentant la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité Syndical de CYCLAD
Résumé :
Les représentants de la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité Syndical du Syndicat Mixte de Cyclad ainsi élus sont :
Titulaires : Monsieur Raymond DESILLE
Monsieur Pascal MAGINOT
Monsieur Philippe COTTENNEC
Madame Anne-Sophie DESCAMPS
Madame Barbara LUCAS-ARGENTIERI
Monsieur Eric BERNARDIN
Suppléants : Madame Florence VILLAIN
Monsieur Samuel MADEUX
Monsieur Jacky LUCAS
Monsieur Julien CHAMPION
Monsieur Serge MOUEIX
Monsieur Jérôme GAROT 3
Délibération n°2026-05-07
Election des délégués représentant la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité Syndical du Syndicat Mixte Eau 17
Résumé :
Les représentants de la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité Syndical du Syndicat Mixte EAU 17 ainsi élus sont :
Titulaires : Madame Micheline BERNARD
Monsieur Philippe MOINARD
Monsieur Pierre-François MARCHAND
Monsieur Pascal APIOU-GOUSSAU
Monsieur Jean-Yves BOUCARD
Monsieur Didier QUINCONNEAU
Suppléants : Madame Ginette GARNIER
Monsieur Fabrice GAYOT
Monsieur Cyril GUILET
Monsieur Damien PARIS
Monsieur Francis TRAIN
Monsieur Emmanuel DOGNIN
Délibération n°2026-05-08
Election des délégués représentant la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité Syndical du Syndicat Mixte Charente Aval (SMCA)
Résumé :
Les représentants de la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité Syndical du Syndicat Mixte SMCA ainsi élus sont :
Titulaires : Monsieur Francis TRAIN
Monsieur Stéphane PROUST
Monsieur Richard DUBOIS
Madame Maud CHOLLET
Sébastien MARCHAND
Suppléants : Madame Camille NICE
Monsieur Patrick LECOURT
Monsieur Jean-Yves BOUCARD
Monsieur Serge MOUEIX
Monsieur Jean-Pierre RENAUD
Délibération n°2026-05-09
Election des délégués représentant la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité Syndical du SYndicat MIxte des Rivières et Marais d’Aunis (SYRIMA)
Résumé :
Les représentants de la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité Syndical du Syndicat Mixte du SYRIMA ainsi élus sont :
Titulaires : Monsieur Pascal CHAUVEAU
Monsieur Sébastien GARNAUD
Monsieur Pierre-François MARCHAND
Madame Micheline BERNARD
Madame Marie-Claude BILLEAUD
Suppléants : Monsieur Michel BODIN
Monsieur Steve JOURNAUD
Monsieur Jean-Marie ARNAUD
Monsieur Richard MOREAU
Monsieur Jean-Maurice VANNEAU 4
Délibération n°2026-05-10
Election des délégués représentant la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité Syndical du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise (SMBVSN)
Résumé :
Les représentants de la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité Syndical du Syndicat Mixte du SMBVSN ainsi élus sont :
Titulaire : Monsieur Olivier JOUANNEAU
Suppléant : Monsieur Steve GABET
Délibération n°2026-05-11
Election des délégués représentant la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité Syndical du Syndicat Mixte pour les études et travaux d’aménagement et de gestion du Bassin de La Boutonne (SYMBO)
Résumé :
Les représentants de la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité Syndical du Syndicat Mixte du SYMBO ainsi élus sont :
Titulaire Monsieur Eric BERNARDIN
Suppléant Monsieur Louis BOUTTEAUD
Délibération n°2026-05-12
Election des délégués représentant la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité Syndical de l’Etablissement Public Territorial du Bassin de la Charente (EPTB)
Résumé :
Les représentants de la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité Syndical du Syndicat Mixte de l’EPTB Charente sont :
Titulaire Monsieur Cyril GUILET
Suppléant Monsieur Bernard BERBUDEAU
Délibération n°2026-05-13
Election des délégués représentant la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité Syndical du Parc Naturel Régional du Marais Poitevin
Résumé :
Les représentants de la Communauté de Communes Aunis Sud au comité syndical du Parc Naturel Régional du Marais Poitevin sont :
Titulaire Monsieur Hervé GAILDRAT
Suppléant Madame Anne-Sophie DESCAMPS
Délibération n°2026-05-14
Election des délégués représentant la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité Syndical du syndicat mixte de préfiguration du Parc Naturel Régional des Marais du Littoral Charentais
Résumé :
Les représentants de la Communauté de Communes Aunis Sud au comité syndical du Syndicat mixte ouvert de préfiguration du Parc naturel régional des marais du littoral charentais sont : Titulaire Madame Catherine STENGER
Suppléant Monsieur Jean-Yves BOUCARD 5
Délibération n°2026-05-15
Election des délégués représentant la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité Syndical du Syndicat Mixte pour le Schéma de COhérence Territorial (SCOT) La Rochelle Aunis
Résumé :
Les 8 délégués titulaires de la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité Syndical du SCOT ainsi élus sont :
Madame Anne-Sophie DESCAMPS
Monsieur Christophe RAULT
Monsieur Thomas GODEAU
Monsieur Baptiste PAIN
Monsieur Raymond DESILLE
Monsieur Christian BRUNIER
Monsieur Vincent PERRIER
Madame Camille NICE
Délibération n°2026-05-16
Désignation d’un représentant de la Communauté de Communes Aunis Sud à la Commission Consultative Paritaire du Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement Rural de la Charente-Maritime (SDEER)
Résumé :
Les représentants de la Communauté de Communes Aunis Sud amenés à siéger au sein de la Commission Consultative Paritaire (CCP) du SDEER sont :
Titulaire Monsieur Jean-Jack AUBOYER
Suppléant Monsieur Olivier DENECHAUD
Délibération n°2026-05-17
Election des délégués représentant la Communauté de Communes Aunis sud au Comité Syndical du Syndicat Départemental de la Voirie (SDV) des collectivités du Département de la Charente Maritime
Résumé :
Sont élus pour siéger au sein du comité syndical du syndicat Départemental de la Voirie des collectivités du Département de la Charente-Maritime
Titulaires : Monsieur Jean-Jack AUBOYER
Monsieur Olivier DENECHAUD
Élus comme suppléants de Monsieur Jean-Jack AUBOYER
1er suppléant – Monsieur Bruno BLIN
2° suppléant – Monsieur Pascal MAGINOT
Élus comme suppléants de Monsieur Olivier DENECHAUD
1er suppléant – Monsieur Philippe COTTENNEC
2° suppléant – Madame Elodie ROSPARS
Délibération n°2026-05-18
Office de Tourisme Aunis Marais Poitevin (OTAMP) - Entente avec la Communauté de Communes Aunis Atlantique pour assurer le portage de l’OTAMP – Désignation de représentants
Résumé :
Sont élus comme représentants de la Communauté de Communes Aunis Sud pour siéger au sein de la conférence de l’entente assurant le portage de l’Office de Tourisme Aunis Marais Poitevin.
Monsieur Christophe RAULT
Madame Alexandra VANNELLE
Madame Rozenn PETOT 6
Délibération n°2026-05-19
Election des délégués représentant la Communauté de Communes Aunis Sud au Comité de Direction de l’OTAMP
Résumé :
Sont élus comme représentants de la Communauté de Communes Aunis Sud pour siéger au Comité de Direction de l’Office de Tourisme Aunis Marais Poitevin : Titulaires : Madame Myriam DRAPEAU
Madame Camille NICE
Madame Alexandra VANNELLE
Madame Stéphanie DUFAITRE
Madame Rozenn PETOT
Suppléants : Monsieur Samuel MADEUX
Madame Elodie ROSPARS
Monsieur Pierre-François MARCHAND
Monsieur Sébastien MARCHAND
Madame Catherine LEGROS
Date d’affichage au siège de la Communauté de Communes Aunis Sud et de publication sur le site Internet : Lundi 18 mai 2026.